670 549
questions
1 494 511
réponses
1 461 335
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
BAREMES SURLOYER
Tweeter
Question anonyme le 25/01/2011 à 14h12
[ ! ]
Bonjour, Quelqu'un pourrait-il me donner les barèmes de calcul d'un surloyer (décotes par personne vivant au foyer, plafonds des ressources...). J'ai déjà demandé à mon bailleur ces renseignements mais je n'ai pas eu de réponse. Merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
BAREMES SURLOYER
»
2
réponses
Handicap et surloyer
Bonjour, Mes parents vient en logement social privé et ma mère est handicapée (carte d'incapacité >
1
réponse
Calcul de saisie sur salaire
Bonjours, j'ai bien vue les baremes qui explique les montants saisissables sur salaire mais ces bare
4
réponses
HLM Surloyer abusif
J'ai reçu le nouveau calcul du surloyer qui me fait passer de 100€ à 600€ de surloyer à compter de j
5
réponses
Organisme cible recours surloyer
Surloyer qui double mon loyer, ceci parce qu'une promotion l'année 2007 a généré une prime, quel rec
2
réponses
Barèmes de calcul de l'Impot sur le Traitement et
J'aurai souhaité avoir les barèmes de calcul de l'Impot sur le Traitement et Salaire des pays de l'U
5
réponses
Surloyer abusif ?
Bonjour, énorme besoin de réponse avant d'aller faire un scandale à l'OPH. reçu lettre comme quoi
1
réponse
Depuis la loi boutin, notre surloyer à doublé
Nous sommes en retraite depuis le 1/4/2009, si nous partons doit on donner les trois mois étant donn
1
réponse
SURLOYER
MON LOYER EST DE 420 E. EN 2008 MES REVENUS SONT DE 37 349 E. SURFACE HABITABLE 68M2 J HABITE A MA
1
réponse
Quel recours contre un surloyer abusif , augmenté
Mon surloyer est augmenté de 1200 euros , ai je un recours possible? merci
1
réponse
SLS (Supplément Loyer Solidarité)
Bonjour, Pourrez vous, svp, me renseigner sur le SLS : En 2018, j'ai été éligible d'un surloyer
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
306
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 2 heures
Evènements
32
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 5 heures
Plaque à induction
18
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
205
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 22/04/2025
Bourse d'étude
659
réponses
Dernière page
Document téchnique cast 13/38
Le 22/04/2025
1
réponse
Tondeuse cast 13/38
Le 22/04/2025
Tondeuse à gazon
2
réponses
Four pirolyse
Le 22/04/2025
Four
2
réponses
Texte pour ma cousine
Le 21/04/2025
Amitié
450
réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025
Sèche-linge
47
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Calcul du surloyer de solidarité
Mes revenus 2009 ne dépasseront pas le plafond de ressources (je suis...
Surloyer et loi boutin
Les plafonds déterminés pour le calcul des surloyer pour ceux qui sont...
Suppression du surloyer dès la retraite
En retraite depuis le 1er juillet 2013 avec une baisse de revenus de 8...
Surloyer
Depuis la loi Boutin, je viens de recevoir un avis de surloyer dans un...
SURLOYER : DELAI D'INFORMATION DU LOCATAIRE
Bonjour, J 1 J''ai reçu de mon bailleur un avis de surloyer (SLS), c...
Surloyer et baisse de revenu
Actuellement (octobre 2014)je paye un surloyer sur la base des revenus...
Surloyer de Solidarité
Pouvez-vous me confirmer que ce surloyer n'est plus applicable après 6...
Surloyer et rsa
Boujour aurais je un surloyer alors que j ai un fils au rsa merci...
Surloyer en ilm
Le surloyer est il mis en place pour une location en habitation ILM...
Barêmes de calcul de l'IGR au Bénin
Veuillez m'infomer sur les barêmes de calcul de l'IGR en république du...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par