Bonjour,
je suis musicien et une partie de mon activité inclut des cours au domicile des élèves. Pour ces cours je suis rémunéré en CESU. Je suis intermittent du spectacle et ces cours sont parfaitement compatibles avec mon statut.
Ceci étant je dois fournir à Pôle Emploi une copie d'un contrat de travail pour chaque élève.
Il est précisé sur le site de l'Agence des Services à la Personne qu'en dessous de huit heures de travail hebdo le contrat écrit est facultatif.
http://www.servicesalapersonne.gouv.fr/l-embauche-et-le-contrat-de-travail-(5233).cml
Mais admettons qu'un contrat soit rédigé afin de faciliter la procédure administrative, je ne trouve que des modèles de CDI, or le CDD me semble plus indiqué. Je n'ai pas vocation à donner des cours à un élève sur une durée indéterminée.
Donc : existe-t-il un modèle de CDD pour le particulier employeur? Sinon peut-on modifier un modèle de CDI en mentionnant une date de fin?
De plus, les cours ne sont pas forcément donnés à heure fixe et suivent le calendrier des vacances scolaires. Comment indiquer dans ces conditions un temps de travail hebdomadaire?
D'avance un grand merci pour vos réponses.
Bonjour.
je suis dans le même cas que vous.
Intermittente ,je donne également des cours de violon à domicile rémunérés en cesu..
Pour répondre à votre question si ça peux vous aider,on m a conceillé de faire faire un CCD de.... temps de mois ,et donc renouvellable..
Ex: Votre contrat peut commencer début Novembre et finir fin Juin ou début Juillet..ou vous pouvez aussi faire de Séptembre à fin Juin..vu qu il y a les vacances d été..
Biensur ce ne sont que des exemples et il est quand meme préférable de demander autour de vous..
Il y a aussi l histoire des vacances scolaires...est ce que dans le CCD ça peut etre specifié ou pas..
Ca je suis pas sûr ,il faut donc aussi que je me renseigne...peut etre en appelant directement le Cesu..
Tenez moi au courent et bon courage.
bien cordialement.