Bonjour ,
je vais commencer un 20h par semaine payer au smic et je ne sais pas si jaurais le droit a un complement rsa je suis seule et sans enfant....
@llana
Bonsoir,
Comme votre question est un peu trop loin, je la remets ci-après :
Au chomage les 3 derniers mois avec une allocation d'environ 1000€ par mois et une pension alimentaire de 100€ ( je suis seule avec mes 2 enfants) je viens de commencer un temps partiel de 25h remuneré au smic.
Je suis en attente de la caf je vien sd efaire une demande de rsa
Y aurais je le droit et si oui de quel montant? Pourquoi l'APL est diminué lorsque l'on touche le RSA je ne comprend pas....
Merci de m'eclairer!!!!! ;)
La base de calcul du RSA pour une personne seule avec 2 enfants et ne bénéficiant pas d'aide au logement s'élève à 916,74 Euros.
Et, si l'un des enfants à moins de 3 ans, cette base est portée à 1089,95 Euros.
Ces montants s'entendent avant l'actualisation de 2 % intervenue le 1er septembre 2014.
Ils incluent un forfait logement de 148,30 Euros qu'il faut déduire si vous avez l'APL.
Lors de votre demande de RSA, la CAF vous a demandé vos revenus au cours des 3 mois précédant votre demande afin de calculer votre moyenne mensuelle de revenus.
Si vous avez déclaré 1000 Euros d'allocations chômage pour chacun des 3 mois, votre moyenne mensuelle de revenus est de 1000 Euros.
La formule de calcul du RSA est la suivante :
RSA = RSA socle - aides ( allocs chômage + allocs familiales + pension alim. )
RSA = 916,74 - 1000 - 129 - 100
Sur la base de cette hypothèse, vous ne pouvez avoir le RSA.
Mais, si vous avez également déclaré des revenus salariés pour cette période, le calcul sera plus favorable.
Pour faire cette vérification, Il faudrait donc que vous me donniez :
- les revenus que vous avez déclarés pour les 3 mois précédant votre demande de RSA.
- me précisez si vous avez un enfant de moins de 3 ans, si vous avez l'APL et la Paje.
Par ailleurs, il existe des cas où la CAF neutralise les 3 mois indiqués ci-dessus afin de permettre aux bénéficiaires du RSA d'avoir un revenu de substitution, voir le lien ci-après :
http://www.actuchomage.org/forum/index.php?f=8&t=3684&rb_v=viewtopic&start=195
Je ne sais pas si vous aurez le RSA dans l'immédiat mais ce qui est certain, c'est que vous l'aurez par la suite, il sera calculé comme suit :
RSA = RSA socle - MMR + ( MMR x 62 % ) - aides ( CAF et pension alim.)
MMR = moyenne mensuelle de revenus
Si vous ne l'avez pas encore, vous aurez également l'APL à la condition de payer un loyer.
Pour compléter mon analyse et faire les calculs, il faudrait que vous répondiez maintenant à mes questions ci-dessus.
Bien cordialement.
Andy
@ Marine
Bonsoir Marine,
Je prends toujours un grand plaisir à répondre aux questions et vous ne m'embêtez pas du tout :)
Je recopie ci-dessous une partie de la réponse que je vous avais faite au mois de juin :
Je recalcule donc le RSA d'août qui sera versé début septembre, avec une pension moyenne de 30 Euros et un salaire de 500 Euros en juillet soit 167 Euros de moyenne mensuelle de revenus pour les 3 mois précédant l'actualisation.
RSA = 732 - 167 + ( 167 x 62 % ) - 184 - 30 = 455 Euros
RSA pour les mois de septembre et d'octobre :
RSA = 629 - 167 + ( 167 x 62 % ) - 30 = 536 Euros
Votre RSA augmentera mais vous n'aurez plus la Paje de 184 Euros.
Fin du copier coller.
Si vous travaillez 25 heures par semaine, votre RSA s'élèvera à :
RSA = 629 - 800 + ( 800 x 62 % ) - 30 = 295 Euros
Et pour un 35 heures par semaine :
RSA = 629 - 1133 + ( 1133 x 62 % ) - 30 = 168 Euros
Dans les formules ci-dessus, le montant de 629 Euros s'entend avant l'actualisation de 2 % au 1er septembre 2014.
J'ai supposé que vous aurez travaillé 3 mois de suite à 25 heures ou à 35 heures ce qui ne sera pas le cas lors de la prochaine actualisation trimestrielle.
Lors de cette actualisation, il faudra remplacer les montants de 800 Euros ou de 1133 Euros ci-dessus par la vraie moyenne mensuelle de vos revenus au cours des 3 mois précédant.
Je propose que vous reveniez alors sur ce forum pour que nous fassions le calcul ensemble.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour Andy et avant tout merci beaucoup de prendre du temps pour me répondre,
Mes enfants ont plus de 3 ans je touche de la caf les 129€ d'allocation familiales et les apl qui sont directement versés au bailleur d'un montant de 496€.
Il s'agit de ma première demande de RSA, par la suite je déclarerai 805€ environ de salaire toujoirs avec une pension de 100€ mais je suppose qu'étant donné le montant de mes apl je n'y aurais pas le droit non plus.....
@llana
Bonjour llana,
Merci d'avoir répondu à mes questions.
Comme vous avez l'APL, votre RSA socle qui sert de base calcul au RSA est de
916,74 - 148,30 = 768,44 Euros
Ces montants s'entendent avant l'augmentation de 2 % au 1er septembre.
En déclarant 805 Euros de revenus par mois lors de la première actualisation trimestrielle, votre RSA s'élèvera à :
RSA = 768,44 - 805 + ( 805 x 62 % ) - 129 - 100 = 233,54 Euros
Mais en travaillant, l'APL baissera, il faut faire une simulation sur le site de la CAF.
Merci de me tenir au courant de la réponse qui vous sera donnée à la suite de votre demande de RSA.
Bonne journée.
Andy
@Marine,
Bonjour Marine,
Non, en travaillant à temps complet vous pouvez toujours avoir le RSA.
Avec le Smic, votre RSA est de :
RSA = 629 - 1133 + ( 1133 x 62 % ) - 30 = 168 Euros
Pour ne plus avoir droit au RSA vous devriez gagner plus de 1560 Euros par mois :
RSA = 629 - 1560 + ( 1560 x 62 % ) - 30 = 6 Euros
Vous voilà donc rassurée, j'espère :)
Bonne journée.
Andy
Bonsoir,
Je réponds maintenant à la question posée le 23 septembre à 21h47.
Je voudrais déjà vous remercier de prendre des nouvelles de ma santé, c'est exact que j'ai eu des problèmes au mois d'octobre 2013, mais je suis à nouveau guéri.
Bravo, d'avoir calculé vous même votre RSA !
Je vais le vérifier en partant de l'exemple que vous avez dû voir fin 2013.
RSA socle pour une personne seule avec 1 enfant de plus de 3 ans, logés gratuitement :
621,05 Euros
RSA = 621,05 - 800 + ( 800 x 62 % ) = 317 Euros
Votre calcul est donc juste, bravo !
Le RSA socle a cependant augmenté deux fois depuis le mois d'octobre 2013, 1,3 % au 1er janvier 2014 ainsi que 2 % au 1er septembre 2014.
Si vous avez des aides comme la Paje ou une pension alimentaire, il faut les déduire du RSA de 317 Euros.
Par ailleurs, si votre enfant de moins de 3 ans, le montant du RSA socle est plus élevé.
Restant à votre disposition.
Bonne soirée :)
Andy
@ mart66
Bonsoir,
Quand vous dites que vous avez encore droit à du Pôle Emploi, je suppose que vous voulez dire des allocations chômage.
Quand vous n'aurez plus de travail, il faudra demander ces allocations chômage qui seront complétées par du RSA et quand les allocations chômage baisseront, le RSA augmentera mais avec un décalage sachant que l'actualisation à la CAF est trimestrielle et celle de Pôle emploi est mensuelle.
Tenez-nous au courant de votre situation et revenez pour l'actualisation trimestrielle.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour andy
je suis en garde alternée, (enfant de 7 et 13 ans) je fais un 20h par semaine (620 euros)et je touche 150 euros ass depuis le mois d'aout, je n'ai pas de pension alimentaire, je recois alf ( 130 euros) et apl ; si j'ai bien compris je dois attendre novembre pour demander un complement de rsa activité, mais quel montant va t'on m'attribuer ?
JE VOUS REMERCIE
LD
Bonsoir LD,
Il n'est pas nécessaire d'attendre le mois de novembre 2014 pour faire votre demande de RSA car vous pouvez en bénéficier dès maintenant.
Lors de la demande du RSA, la CAF vous demandera vos revenus pour les 3 mois précédant pour en calculer la moyenne mensuelle.
Ainsi, si vous avez perçu 620 Euros par mois, la moyenne mensuelle sera de 620 Euros.
Vous aurez par ailleurs perçu l'ASS en août et en septembre soit 300 Euros ce qui correspond à une moyenne mensuelle de 100 Euros.( sous réserve de confirmation que cette prime doit être ramenée à la moyenne mensuelle ou être déduite en totalité comme pour les allocations familiales.)
Votre RSA s'élèvera alors à :
RSA = 750,46 - 620 + ( 620 x 62 % ) - 100 - 129 = 285,86 Euros
Dans cette formule, le montant de 750,46 Euros correspond au RSA socle pour une personne seule avec 2 enfants et bénéficiant de l'APL.
A noter que les montants du RSA ont été augmentés de 2 % au 1er septembre 2014 mais ils ne sont pas encore disponibles sur le site du service public.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour andy
j'ai omis de vous dire qu'en mai juin juillet je touchais l'ass a taux plein soit 480 euros en plus de mon salaire de 620 euros et aout septembre octobre je ne touche plus que la prime de 150 euros, c'est pour cela que je voulais attendre le mois de novembre pour une demande de rsa, pour que la caf se base sur mon salaire et la prime de 150
par contre j'ai regardé sur le service public et je ne comprend pas le 750 euros que vous avez marqué. je suis en garde alternée et 2 enfants, et mes enfants sont avec moi pour la caf , je ne sais pas si je suis considérée comme personne seule ou parent isolé..?!
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F502.xhtml#N102AA
merci andy
ld
Bonjour Ld,
Vous avez sans doute raison d'attendre le mois de novembre pour demander le RSA.
Le montant du RSA pour une personne seule avec 2 enfants et ne bénéficiant pas d'aide au logement s'élève à 898,76 Euros.
Ce montant inclut une aide au logement pour 3 personnes pour un montant de 148,30 Euros.
Si vous avez déjà l'APL, il faut retirer 148,30 Euros de 898,76 Euros ce qui explique le montant de 750,46 Euros que j'ai indiqué ci-dessus.
Maintenant, pouvez-vous être considérée comme une femme isolée sachant que les enfants sont en garde alternée, je ne le pense pas mais posez la question à la CAF quand vous ferez votre demande de RSA.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour,
Pour calculer le RSA activité, il faut connaitre le RSA socle, or je n'arrive pas à le déterminer avec les 642 Euros que vous m'indiquez.
Pouvez-vous me préciser :
- si votre enfant à moins de 3 ans.
- les aides que vous percevez.
Sinon, en réponse rapide, en travaillant, vous conserverez votre RSA actuel jusqu'à la prochaine actualisation trimestrielle. Vous devrez alors déclarer les revenus perçus pendant ces 3 mois.La CAF calculera la moyenne mensuelle de revenus.Le RSA baissera alors de 38 % de cette moyenne mensuelle de revenus.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour,
Je suis actuellement au chômage mais sur le point de signer un contrat de 20h/sem.
je n'ai pas le droit aux APL mais voulais savoir su je pouvais prétendre au RSA car je vais pardre une partie de mes revenus mensuels et ne sais pas comment faire?
Merci
Bonsoir,
Désolé pour mon retard à vous répondre.
Pour analyser votre droit au RSA, pourriez-vous répondre aux questions suivantes :
- allocations chômage perçues en juillet, août et septembre.
- avez-vous perçu des allocations chômage en octobre ?
- êtes vous seule ou en couple, avec enfant ?
- payez-vous un loyer ?
- à partir de quand commencez-vous à travailler ?
- quel sera votre salaire, environ 650 Euros si vous êtes payé au smic ?
J'attends maintenant votre réponse pour calculer vos droits.
Bien cordialement.
Andy
Bonjour,
Pour répondre a vos questions, les 3 derniers mois, j'ai perçu environ 1000€ d'allocation chômage et n'ai pas perçu d'allocation pour octobre.
Je suis seule sans enfant et paie un loyer. Je devrais commencer à travailler a partie du 15 octobre et le salaire est effectivement le smic.
Merci de votre réponse
Bonsoir,
Merci d'avoir répondu à mes questions.
Dans votre cas, le RSA socle est de 509,30 Euros.
Cependant, la CAF prend en compte vos revenus au cours des 3 mois précédant votre demande de RSA pour calculer la moyenne mensuelle de revenus qui est dans votre cas de 1000 Euros.
Votre RSA est donc de 509,30 Euros - 1000 Euros = - 490,70 Euros
Vous ne pouvez donc pas avoir le RSA dans l'immédiat.
Pour que vous puissiez avoir le RSA, il faudrait neutraliser vos revenus au cours des trois derniers mois.
Cela est possible dans certains cas, par exemple, si n'avez pas de revenu de substitution après les dernières allocations chômage.
Voici ce que dit l'article R 262-13 du Code de l'Action Sociale et des Familles :
Article R262-13
Modifié par Décret n°2009-404 du 15 avril 2009 - art. 2
Il n'est tenu compte ni des ressources ayant le caractère de revenus professionnels ou en tenant lieu mentionnées à l'article R. 262-8, ni des allocations aux travailleurs involontairement privés d'emploi mentionnées par les articles L. 5422-1, L. 5423-1 et L. 5423-8 du code du travail, lorsqu'il est justifié que la perception de ces revenus est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Les autres ressources ne sont pas prises en compte, dans la limite mensuelle du montant forfaitaire mentionné au 2° de l'article L. 262-2 fixé pour un foyer composé d'une seule personne, lorsqu'il est justifié que leur perception est interrompue de manière certaine et que l'intéressé ne peut prétendre à un revenu de substitution.
Sur décision individuelle du président du conseil général au vu de la situation exceptionnelle du demandeur au regard de son insertion sociale et professionnelle, il n'est pas fait application des dispositions du premier alinéa lorsque l'interruption de la perception de ressources résulte d'une démission.
Fin du copier coller.
J'ai lu sur le net qu'il faut au minimum 1 mois d'interruption de ressources pour pouvoir prétendre à une neutralisation des ressources des trois derniers mois, mais, je ne peux le confirmer.
Mais, comme vous allez travailler, vous aurez un salaire à la fin du mois d'octobre.
Vous pouvez cependant faire une demande de RSA dès maintenant en invoquant l'article ci-dessus.
Il ne faut par ailleurs pas oublier que le délai d'obtention du RSA est d'environ un mois et que le paiement est effectué au début du mois suivant.
Je pense qu'il vaudrait mieux attendre pour demander le RSA.
Estimation du RSA pour une demande en décembre 2014
La moyenne mensuelle de vos ressources salariales serait alors de 325 Euros pour :
- septembre : 0
- octobre : 650 /2 = 325
- novembre : 650
La moyenne mensuelle de vos indemnités chômage serait de 1000/3= 333 Euros
RSA = 509 - 325 + ( 325 x 62 % ) - 333 = 53 Euros
Si vous demandez le RSA en janvier 2015, il s'élèvera à :
Vos revenus : 325 ( octobre ) 650 ( novembre ) 650 ( décembre ) ce qui correspond à une moyenne mensuelle de 542 Euros
RSA = 509 - 542 + ( 542 x 62 % ) = 303 Euros
En résumé, vous pouvez essayer de demander le RSA dès maintenant en demandant la neutralisation des 3 mois sinon attendre le mois de janvier 2015.
Comme vous êtes dans une situation financière difficile, il faudrait aller au service social de votre mairie ( CCAS ) pour demander des bons d'achat de nourriture.
Voilà, je reste à votre disposition et vous souhaite un bon dimanche.
Andy