670 367
questions
1 491 516
réponses
1 460 250
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Comennt definir les membres sortants
Tweeter
Question anonyme le 13/01/2024 à 17h03
[ ! ]
Bonjour nous sommes un conseil de 15 membres elus en janvier 20203 pour 3 ans comment definir le tiers sortant
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
comennt definir les membres sortants
»
4
réponses
Association loi 1901. Tiers sortant.
Nous sommes une association loi 1901 avec un bureau de 12 membres. Dans le tiers sortant il y a 4 me
4
réponses
Tiers sortant
Comment faut-il revenir au tiers sortant de 4 sur 12 ? Notre CA, d'après les statuts, est composé d
7
réponses
Election membres du CA par tiers sortant
Association loi 1901. Nos membres ont été élus pour 4 ans en 2012 avec renouvellement par tiers sort
5
réponses
Renouvellement du bureau à l'AG
Bonjour, Nous sommes une association loi 1901 comportant un conseil d'administration de 12 membres
2
réponses
Tiers sortant et membre démissionnaire
Le comité directeur de notre association se compose suivant les statuts de 9 membres élus. Lors de l
11
réponses
Renouvellement par tiers d'un conseil d'association
Bonjour, Nous sommes une association et reprenons l'écriture de nos statuts. Nous désirons que les
3
réponses
Désignation des membres du tiers sortant
Bonjour, Cette année, notre association doit renouveler un tiers des membres de son bureau const
8
réponses
Tiers sortants
Bonjour, Avant d'aborder le fond de ma question, j’aimerais savoir si j'ai bien compris le princi
1
réponse
Problématique élection des membres du Comité Directeur
Nos statuts disent ceci: " Les pouvoirs de direction au sein de la SNN (association loi 1901) sont e
2
réponses
Association : quand le tiers sortant excède 1/3 ?
Bonjour, Dans notre association le C.A. est constitué de 15 à 24 personnes selon nos statuts. Nous
Les dernières réponses publiées
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Il y a 6 minutes
Chauffage
2
réponses
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Il y a 2 heures
1
réponse
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Il y a 2 heures
3
réponses
Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 3 heures
Internet
246
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures
Bourse d'étude
572
réponses
Dernière page
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 3 heures
PC
14
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 4 heures
Psychologie, Psychiatrie
1268
réponses
Dernière page
Permis de conduire belge en france
Il y a 4 heures
Permis de conduire
50
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures
Anniversaire
188
réponses
Dernière page
Pièces détache pour chaudière bora de 2009
Il y a 5 heures
Chaudière fioul
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
élections membres du bureau association loi 1901
Nos statuts prévoient que notre Association est administrée par un CA...
Election des tiers sortants
Bonjour, Je suis vice président d'une association loi 1901; cette a...
Notre conseil d'administration a effectivement expulsé certains membre
Se il vous plaît excuse si je ne wrire pas correctement, je ne parle p...
Statut des administrateurs
Une association est constituée de membres de droits nommés par une col...
Membres au conseil syndical
Bonsoir. Nombre de membres au conseil syndical,pour une copropriété...
Assemblée Générale Extraordinaire si pas quorum
Nous avons une AGE samedi pour modification de 2 articles des statuts...
Tiers sortant et démission
Lors d’une AG, si au 1 /3 sortant s’ajoute 1 démissionnaire comment dé...
Presidente de section
En 2006 la presidente actuel a remplacée par interm la présidente déf...
Membres du conseil d'administration d'entreprise publique
Est-ce que les membres du conseil d'administration d'entreprise à capi...
Statuts d'une associations loi 1901 - type de membres et avantage
Dans le cadre d'une scission d'association, une nouvelle association p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par