670 581
questions
1 494 848
réponses
1 461 360
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Tiers sortant et démission
Tweeter
Question anonyme le 11/01/2016 à 15h16
[ ! ]
Lors d’une AG, si au 1 /3 sortant s’ajoute 1 démissionnaire comment désigner, parmi les élus, le replaçant de cette personne ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
tiers sortant et démission
»
2
réponses
Un démissionnaire peut il faire partie du tiers sortant
Dans notre asso nous avons 5 menbres qui font partie du tiers sortant lors de l'assemblée générale
1
réponse
Renouvellement bureau association élu pour 1 an dont 1 démission
Bonjour, nous sommes une petite association dont le Conseil se compose de 4 à 6 membres élus pour 1
2
réponses
Tiers sortant et membre démissionnaire
Le comité directeur de notre association se compose suivant les statuts de 9 membres élus. Lors de l
4
réponses
Association loi 1901. Tiers sortant.
Nous sommes une association loi 1901 avec un bureau de 12 membres. Dans le tiers sortant il y a 4 me
7
réponses
Election membres du CA par tiers sortant
Association loi 1901. Nos membres ont été élus pour 4 ans en 2012 avec renouvellement par tiers sort
2
réponses
Tiers sortant obligatoire ?
Bonjour, Je suis secrétaire d'une association loi 1901. L'application du tiers sortant lors de l'
1
réponse
Problème tiers sortant
Je fais partie d'une association, cette année nous avons qu'une seule personne en tiers sortant? Com
14
réponses
Tiers sortant faux
Bonjour, j'ai pris renseignement auprès de vous le 18 octobre 2010 pour avoir confirmation de l'ét
19
réponses
Tiers sortant AG association
Bonjour, je voulais savoir si je peux inclure, dans mon tiers sortant pour AG du 22 janvier le prés
3
réponses
Désignation des membres du tiers sortant
Bonjour, Cette année, notre association doit renouveler un tiers des membres de son bureau const
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
326
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 10/05/2025
Psychologie, Psychiatrie
1341
réponses
Dernière page
Moi et mon amour d'enfance
Le 10/05/2025
Amour
2
réponses
J'ai perdue ma meilleur amie elle et parti avec une autre meilleur ami
Le 10/05/2025
Amitié
4
réponses
Aider moi a retrouver une fille que j'aime plus que tout
Le 10/05/2025
Amitié
8
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 10/05/2025
Bourse d'étude
673
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 10/05/2025
Amitié
493
réponses
Dernière page
Calcul de la prime de départ à la retraite convention 66
Le 08/05/2025
Retraite
2
réponses
Code API 650 en français
Le 08/05/2025
60
réponses
Dernière page
étanchéité toiture contre mur privatif
Le 07/05/2025
Mitoyenneté
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
ELECTION DU TIERS SORTANT D'UNE ASSOCIATION LOI 1901
Quelle est l'organisation et les obligations à suivre pour l'élection...
Renouvellement bueau sans sortant ni démissionnaire
Bonjour, Ayant un problème de compréhension de nos statuts je souha...
Annonce du tiers sortant avant l'AG
Bonjour, J'aimerais savoir si le nombre de personnes composant le tie...
Démission de plusieurs conseillers municipaux
Dans une commune de moins de 500 habitants donc 11 élus, combien de dé...
Renouvellement tiers sortant d'un bureau pour une association loi 1901
Bonjour, étant président d'une association type loi 1901, à notre proc...
Quel sont les doit en sortant de formation ons dr
Je suis en formation pendant 11 moi pour devenir tel conseiller serv...
Quelle est la durée du mandat du comité ?
Merci de bien vouloir me dire quelle est la durée du mandat des membre...
Renouvellement 1/4 sortant du CA dans lequel se trouve le président
Bonjour Dans nos statuts associatifs, le renouvellement se fait tous...
Vapeur sortant du jauge
J'ai remarqué q'il ya un vapeur sortant du jauge d'huile du moteur de...
Le salaire moyen d'un soudeur sortant de l'école
J'aimerais savoir le salaire moyen d'un soudeur monteur en sortant de...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par