669 521
questions
1 472 827
réponses
1 453 412
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Association : quand le tiers sortant excède 1/3 ?

Question de Fany3 le 22/11/2016 à 11h43
Dernière réponse le 22/11/2016 à 22h33
[ ! ]
Bonjour, Dans notre association le C.A. est constitué de 15 à 24 personnes selon nos statuts. Nous y sommes actuellement 22. Le tiers sortant cette année s'élève à 12 personnes, soit 12 personnes élues il y a 3 ans. Cela fait plus qu'1/3. 1) Calcule t'on le tiers de 24 (maximum autorisé au C.A.) ou le tiers de 22 (nombre effectif des membres du C.A. actuellement) ? 2) Comment procéder quand le nombre des membres sortant excède le tiers ? Merci d'avance de votre réponse Françoise J
Répondre
2 réponses pour « 
Association : quand le tiers sortant excède 1/3 ?
 »
Réponse de canounet
Le 22/11/2016 é 22h09
[ ! ]
Le nombre de sortants ne peut excéder 1/3, sinon, par définition, ce n'est pus un tiers, évidemment si vos statuts permettent 24 membres, le tiers est 8, on ne calcule pas sur l'effectif réel inférieur à 24 d'ailleurs s'il y a 22 personnes, on ne va pas en découper un chaque année 8 membres doivent donc sortir, c'est la base j'ai l'impression que vous vous êtes mis dans une situation délicate car ce n'est pas normal que 12 personnes soient restées 3 ans sans être ré-éues si vous avez moins de 24 élus, ce sont les "places libres" qui sortent en 1er exemple : - 19 élus la 1ère année donc 5 places libres - fin 1ère année, le tiers sortant sera constitué des 5 places libres et de 3 membres tirés au sort (qui peuvent d'ailleurs se présenter à nouveau et seront automatiquement élus si moins de 9 personnes se présentent, ils repartent pour 3 ans) - 2 nouveau élus seulement - fin 2è année : 18 élus donc, + les 5 places libres du début + 1 nouvelle, le tiers sortant sera constitué de la nouvelle pl. libre et de 7 membres tirés au sort parmi les "anciens" - etc. vous vous en sortirez facilement avec un tableau à double entrée : - en horizontal, 24 lignes, par lames de 3, remplies ou pas par les 1ers élus - en vertical, les années par tranches de 3 chaque fois qu'un élu arrive en bout de tranche, il est sortant sauf tirage au sort des 2 1ères années, incluant cases vides obligatoires à chaque élection, bien faire la différence entre un membre présent depuis le début de la tranche et celui qui est entré en cours de tranche en remplacement d'une démission d'un membre resté seulement 1 ou 2 ans en effet, si un membre s'arrête au bout d'1 an, son remplaçant ne sera élu que pour la durée restante du mandat on peut imaginer que certains membres au-delà de 8 soient restées 3 ans car sortants par tirage au sort puis ré-élus, mais d'après ce que vous écrivez, je ne pense pas, il y a eu une erreur quelque part les années précédentes si c'est le cas, pour rétablir l'équilibre, je vous suggère de proposer (même imposer ! ) un tirage au sort entre ces 12 membres pour déterminer les 8 sortants, le autres étant considérés comme présents depuis 1 ou 2 ans suivant vos calculs et leurs dates d'élection de toutes manières, sauf s'il y avait + de 8 postulants, ils seront à nouveau élus s'ils se présentent à nouveau j'espère que vous allez vous en sortir, sinon, donnez moi la situation exacte que je tente de mieux vous aider
Répondre
Réponse de Fany3
Le 22/11/2016 é 22h33
[ ! ]
Merci pour votre réponse que je m'empresse de transférer à notre président. Si nécessaire je n'hésiterai pas à revenir vers vous. Bonne soirée
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Association : quand le tiers sortant excède 1/3 ?
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.303