Bonjour,
Nous sommes une association loi 1901 comportant un conseil d'administration de 12 membres dont un bureau de 6 membres. Jusqu'ici nous renouvelions notre bureau entièrement tous les 3 ans. Nous souhaitons changer de système et faire un renouvellement par tiers sortant.
Ma question : Une fois les 3 membres sortants réélus au cours de l'AG, faut-il par la suite réélire les membres du bureau et cela tous les ans ?
Merci de votre réponse.
la présidente
Pour changer votre mode d'élection, il vous faut d'abord faire une modification de vos statuts
cela nécessite une décision d'AG suivie d'une déclaration en préfecture
par contre, je ne comprends pas tout :
vous avez parlé du Bureau renouvelé tous les 3 ans, je suppose que vous vouliez dire le CA
car le Bureau qui est une émanation du CA et élu en son sein doit donc être réélu à chaque nouveau CA
et de 3 membres sortant, or le 1/3 de 12 est 4
cela n'empêche pas les sortants de se présenter à nouveau,d'être éventuellement ré-élus au CA puis ré-élus au Bureau
donnez des précisions ou rectifications pour plus d'explications
et relisez vos statuts pour vérifier si des modalités particulières y sont notifiées
En changeant par tiers tous les ans, alors tous les ans vous avez un renouvellement du CA donc tous les ans vous devez réelire le bureau (il peut rester le même). En cas de modification vous devez informez la préfecture. Vous vous ajouter une contrainte supplémentaire. De plus, il va falloir suivre qui a un mandat qui se termine.
Cela vous fera également tous les ans des élections au lieu de tous les 3 ans.
Personnellement, je vois plus d'inconvénient que d'avantage.
Pouvez vous nous expliquer la raison pour laquelle vous voulez changer ? Vous voyez éventuellement un avantage que je n'ai pas pensé.
Bah, Rouky, ça n'est pas si compliqué d'organiser des élections
ça ne prend pas trop de temps et met un peu d'animation
j'y vois qques avantages
tous les ans cela permet à ceux qui se lassent de partir avant les 3ans sans trop désorganiser
les nouveaux peuvent apporter un regard neuf et des idées nouvelles
les "petits nouveaux" qui veulent s'aguerrir n'ont pas à attendre trop longtemps
On arrive au même résultat que :
- ceux qui se lassent, démissionnent à l'AG;
- les personnes intéressées à intégrer le CA, en informe l'AG. Après un vote de cooptation alors ils sont intégrés dans le CA.
Dans l'ordre du jour de tous mes AG, je met Renouvellement du CA (démission, élection, cooptation). Ainsi je pare à tout éventualité et recours sur le cas d'élection. De plus en cas de révocation du CA, des élections peuvent se faire le même jour.