Election membres du CA par tiers sortant

La 1ère année, le 1er tiers sortant est tiré au sort parmi tous les membres les sortants pouvant se présenter à nouveau s'il y a des démissionnaires, ils sont automatiquement comptés dans les sortants la 2è année, le tirage au sort est fait parmi les 2/3 restant la 3è année, le dernier 1/3 est sortant, donc personne ne reste 4 ans sauf à être ré-élu, ce qui est possible lorsqu'il y a des démissionnaires, leurs remplaçants doivent être élus à part et pour la durée restante du mandat de ceux qu'ils remplacent mais s'il est prévu un renouvellement par tiers, les membres du CA sont élus au plus pour 3 ans, pas pour 4 vos statuts contiendraient donc des articles incompatibles, sauf si le renouvellement se faisait par 1/3 seulement tous les 4 ans, ce qui voudrait dire que le dernier 1/3 resterait 12 ans ! je n'ai donc pas compris cette histoire de 4 ans, j'aimerais bien que vous me donniez des précisions

Désolée d'avoir tardé à vous remercier pour votre réponse. Je vais donc vous donner quelques précisions sur nos statuts (revus en 2012) qui prévoient que notre CA est composé de 7 membres au moins et de 16 au plus (y compris 1 membre de droit) élus pour 4 ans. Chaque année 1/3 des membres est sortant et rééligible sans limitation. En cas de vacance les membres peuvent procéder par cooptation pour le remplacement des manquants et le confirmer par un vote à la prochaine AG. Les pouvoirs des dirigeants ainsi nommés prennent fin à l'époque ou devait normalement expirer le mandat du dirigeant remplacé. Le 10 mars 2012 notre AG a élu 15 membres au CA + le membre de droit. Un tirage au sort a été effectué par le Conseil qui a suivi pour désigner les 3 membres sortant pour les 3 années à venir (2013-2014 et 2015). En 2013 : 2 des 5 membres ne se sont pas représentés et il n'y a eu qu'un seul candidat qui bien sur a été élu (donc 14 membres) En 2014 : 1 des 5 membres ne s'est pas représenté mais 2 autres ont été élus (donc 15 membres) et en cours d'année 1 a démissionné En 2015 : 1 des 5 membres ne s'est pas représenté et pas de candidat nouveau (donc 13 membres) La question qui se pose maintenant c'est qui sera à élire lors de la prochaine AG ? Ceux de 2013 (il n'en reste plus que 3 à moins d'y rajouter le nouvel élu de 2013 et 1 de 2014 qui n'auront pas fait 3 ans mais du fait qu'ils sont remplaçants prennent le temps restant du membre remplacé). Je suis d'accord avec vous quand vous dites que cette histoire de 4 ans n'est pas normale. Je suis secrétaire de cette AS et pas toujours facile de faire comprendre à certains qu'ils n'ont pas toujours raison... J'espère avoir été assez claire et merci d'avance de vos conseils.

On est donc d'accord sur cette histoire de 4 ans d'accord aussi quand on parle de certaines personnes un peu têtues, voire même bornées (ne leur révélez pas ! ) concernant le membre de droit, si c'est le représentant d'une administration, il n'a pas à être élu mais nommé par la dite administration, donc ok par contre, si c'était un adhérent, par exemple un fondateur, cette clause est anormale et peut éventuellement prêter à contestation à priori, vous avez donc 15 places éligibles au CA je ne connaît pas la taille de votre asso, mais à 12 c'est déjà pas mal, compte tenu du faible investissement des adhérents qui se comportent souvent plus en consommateurs qu'en associés sinon, pour vous y retrouver actuellement, il vous faut faire un tableau de 15 lignes partagées en 3 parties de 5 (les 1/3), avec 1 case par année et par individu dans chaque 1/3, préciser qui est élu soit à la place d'un sortant soit à celle d'un démissionnaire à partir de la 3è case horizontale avec le même élu, il doit être remplacé vous allez avoir des cases libres depuis 1 ou 2 voire 3 ans ceux qui ont été élus à chaque renouvellement le sont donc pour 3 ans, sauf si beaucoup de postulants (pas pour le moment) dont certains remplaceraient les démissionnaires (ces derniers seront ceux qui obtiennent moins de voix que les autres) le 4è renouvellement portera sur ceux du 1er tiers sortant, élus en 2013, donc sur 4 membres pour vous si 5è postulant, il fera partie de ce tiers d'éventuels autres postulants ne seraient élus que pour 2 ou 1 an puisque remplaçant de démissionnaires faites ce tableau et dites-moi si vous vous en sortez

Merci pour votre réponse, je vais donc me lancer dans le tableau.

ça ne doit pas être compliqué, il faut de la méthode (et de la mémoire) n'hésitez pas à revenir si pb

Bonjour; notre CA renouvelable par tiers compte 16 personnes( pas de maximum précisé dans nos statuts ) , dont 5 au Bureau (3 réélues des CA précédents et 2 nouvellement élues au CA ); 2 ( réélues plusieurs fois ) quittent le CA ; 1 est démissionnaire après 3 ans au CA . .C'est ma 1ère AG à gérer . qui dois je désigner membres sortants ? Merci de m'aider à résoudre ce casse-tête ...

Je reviens vers vous car notre AG est pour Janvier prochain. J'ai fait mon tableau, plus facile pour s'y retrouver. Je reprends donc le 1er tiers élu en 2012 : 4 personnes sortent (la 5ème démissionnaire en 2013 n'avait pas eu de remplaçant). Sur ces 4 personnes, 1 membre ne désire pas se représenter. Il aura donc un remplaçant mais j'aurai toujours le trou de la 5ème personne dans mon tableau ? De plus dans le 2ème tiers prévu pour l'année suivante 1 personne a démissionné en septembre dernier et moi-même, secrétaire, ne désire plus continuer après cette AG (je suis donc considérée comme démissionnaire et du CA et de mon poste ?). Il y aura donc 2 remplaçants qui seront élus pour la durée restante du mandat c'est-à-dire 1 année ? Dans la convocation à l'AG j'énumère les 3 membres sortants qui se représentent et précise pour le 4ème qu'il ne renouvelle pas. Ensuite : démissionnaires : et je nomme celle qui a donné sa démission et pour moi-même (démissionnaire après cette AG de son poste de secrétaire) ? Je pense avoir été assez claire dans mes explications. Merci d'avance de me dire si tout cela est logique.