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Tiers sortants

Question anonyme le 07/10/2014 à 16h14
Dernière réponse le 22/10/2014 à 19h56
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Bonjour, Avant d'aborder le fond de ma question, j’aimerais savoir si j'ai bien compris le principe du tiers sortant je suis peu dans le système associatif et je crois qu'il y a eu les années d'avant confusion entre tiers sortant et durée de mandat. Notre CA est composé de 17 places, pas facile de faire le tiers donc première questions pouvons-nous partager les membres en 6, 6 et 5 personnes ? Seconde question concernant le fonctionnement du tiers sortant (que je vais nommer A B et C). Lors de la création de l’association, lorsque les membres du CA ont été désigné il faut par tirage au sort les associés à nos différents tiers sortants A B ou C. Au bout d’un an le tiers A est renouvelable, au bout de 2 ans le tiers B et au bout de 3 ans le tiers C et on recommence au bout de 4 ans le tiers A, de 5 le B… est-ce bien ça ? Troisième question : si un membre du tiers B démissionne au cours de la première année, qu'il est remplacé lors de l'assemblée générale, il sera sortant l'année 2 car il fait parti du tiers B ? J'espère que je suis assez explicite dans mes propos... D'avance merci pour vos réponses Cordialement Elodie
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8 réponses pour « 
Tiers sortants
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Réponse de rouky57
Le 07/10/2014 à 16h37
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1) réponse oui 2) réponse oui. Il faut préciser également que c'est les places qui sont concernés par le recouvrement. Ainsi, si une place est non occupée lors du renouvellement, si une personne est élue pour occuper cette place l'année suivante alors son mandat sera celle de la place qu'il va occuper donc de 2 ans. Il n'est pas élu pour une durée de 3 ans mais pour la durée de la place qu'il occupe donc dans ce cas, du tiers de l'année précédente. Idem si place est occupée après 2 ans. De même, pour les démissionnaires, les personne qui les remplacent ontla durée du mandat de la place du démissionnaire donc nférieur à 3 ans. 3) réponse : oui. Voir au dessus. La personne qui remplace un démissionnaire prend la durée du mandat de la place occupée.
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Réponse de canounet
Le 07/10/2014 à 18h39
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Exemple 1/3 sortant puis élection de 6 nouveaux parmi eux, l'un démissionne, il est remplacé à part pour 2 ans seulement le tiers sortant de la 2è année est inchangé le mieux est de faire un tableau à double entrée avec noms et années par 3
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Réponse anonyme
Le 08/10/2014 à 10h43
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Bonjour, Merci pour la rapidité de vos réponses. L'association n'a pas gérer le 1/3 sortant de cette manière mais en fonction de la durée du mandat comme indiqué dans mon premier message. Comment faire pour rétablir cet erreur ? notre prochaine assemblée générale a lieu fin novembre, pouvons-nous à l'issu de celle-ci faire un tirage au sort pour déterminer nos 3 tiers et faire comme si cette AG devenait l'année 0 et l'année prochaine faire sortir le premier tiers? Cordialement Elodie
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Réponse de rouky57
Le 08/10/2014 à 11h22
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Effectivement, lors d'une réunion du CA, vous pouvez tous ensemble remettre l'association dans un fonctionnement correct des tiers. Les membres du CA n'ont pas de raison de craindre de remettre en jeu leurs mandats plutôt. En règle générale, les candidats ne cours pas les rues et les adhérents préférent souvent réélire une personne qu'ils connaissent sauf si des problèmes avec un administrateur existe.
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Réponse de canounet
Le 08/10/2014 à 12h12
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Si c'est trop complexe de retrouver les "vrais" tiers sortants, votre proposition de repartir à 0, bien expliquée en AG, est la plus sensée les membres d'un tiers sortants ont tout à fait le droit de se présenter à nouveau et de repartir pour 3 ans s'ils sont à nouveau élus prenez garde ensuite bien garde d'élire à part d’éventuels remplaçants de démissionnaires qui ne seront alors élus que pour la durée restante
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Réponse anonyme
Le 17/10/2014 à 15h20
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Bonjour, dans nos statuts est inscrit "en cas de vacances par suite de démission ou décès d'un membre, le conseil d’administration pourvoit par cooptation à son remplacement. Ce remplacement sera ratifié par l'AG suivante. Les membres ainsi cooptés prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés" Comment est coopter le remplacement, car normalement les membres du CA sont désignés en AG, dans le cas d'une démission en cours d'année, le conseil désigne n'importe quel membre de l'association (qui est d'accord bien entendu) pour remplacer le démissionnaire ? D'après ce que vous m'avez répondu plus haut, ce membre remplacé est au CA pendant la durée restante du tiers. Dans nos statuts (cité plus haut) on parle d'AG suivante et de fin de mandat ?
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Réponse de rouky57
Le 17/10/2014 à 16h08
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La cooptation permet au CA de désigner une personne qui remplacera le démissionnaire à la place de l'AG. Mais comme l'AG ne l'a pas élu, il faudra alors à l'AG suivante, que le CA informe l'AG que suite au départ de XXX, une personne a été cooptée par le CA pour la remplacer. L'AG devra soit valider, soit élire une autre personne. La durée du mandat restant est celle de la personne remplacée. Si c'est la fin du mandat (cela signifie qu'il y aura une élection pour cette place), alors, cette personne devra se présenter pour entre au CA. La durée sera celle restante de la place occupée soit dans votre cas, une durée de mandat (après l'élection). Le CA doit rechercher soit autour des bénévoles, soit parmi les autres membres une personne voulant entrer au CA à la place du démissionnaire. Puis, il ya vote du CA pour la personne ou pour une des personnes qui accepteraient d'entre au CA.
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Réponse de canounet
Le 22/10/2014 à 19h56
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Vos statuts sont très clairs : c'est le CA lui-même qui coopte un membre en remplacement d'un démissionnaire et à la prochaine AG il sera confirmé ou infirmé dans ce poste le remplaçant élu ne l'est que jusqu'à la fin du mandat de celui qu'il remplace
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