Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Enseignement > Bourse d'étude

Culpabilité et imputabilité

Question de Pascalcimbombo le 14/09/2009 à 12h01

[ ! ]

Entre la culkpabilité et l'imputabilité qu'est ce qui est préalable de l'autre?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

culpabilité et imputabilité

1
réponse

Doute sur l'imputabilité accident sur mon trajet du travail

J'ai eu un accident de travail en prenant le bus sur mon trajet pour me rendre à mon travail, mon ad
1
réponse

A partir de quand on perçoit le taux d'IPP ?

Educatrice dans la fonction publique, j'ai été victime d'un accident de travail en 2001 ! Je suis à
1
réponse

Vice de forme pv de convocation

Sur procés verbal de convocation en vue d' une comparution sur reconnaissance préalable de culpabili
6
réponses

Reforme armée + imputabilité au service

Bonjour, J'ai posté ce message dans la mauvaise section je crois donc je le remet ici. Militai
52
réponses

Militaire GMPA comment avoir droit au capital

Bonjour a tous , je suis militaire ,je serai rayé des cadres en décembre 2009 , pour réforme définit
1
réponse

Convocation medecin conseil suite a AT

Bonjour, Je suis en arret Accident de Travail depuis le 18.10.2010. Comme il s'agissait d'un malai
1
réponse

DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER

La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
17
réponses

DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER

La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
1
réponse

Entente préalable

Puis-je savoir si l'entente préalable m'a été accordée pour un transport à Toulouse ?
2
réponses

DECLARATION PREALABLE

Si je rattache une partie d'un terrain ,appartenant à un tiers et destiné à la constuction ,à ma pro

Les dernières réponses publiées

Message condoléance à un ami
Il y a 1 minute Condoléances
14 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 8 heures Psychologie, Psychiatrie
1400 réponses
Dernière page
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 8 heures Héritage et succession
105 réponses
Dernière page
Message erreur HE2 lave-linge Samsung
Il y a 9 heures Lave-linge
112 réponses
Dernière page
Erreur de nom sur TLS Contacte
Il y a 1 jours Visa, permis de séjour
17 réponses
Prix d'une Caracalla imperatore 188-217 merci
Il y a 1 jours Pièces de monnaies
19 réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Le 29/07/2026 Chaudière gaz
46 réponses
Dernière page
CHERCHE COURS 3EME ANNEE COMPTABILITE EN ARABE MERCI
Le 29/07/2026 Invalidité
18 réponses
⭐⭐⭐⭐⭐ TÉMOIGNAGE CLIENT ⭐⭐⭐⭐⭐
Le 29/07/2026 Occultisme
6 réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 28/07/2026 Voyance
2647 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

L'imputabilité A.T dans la fonction publique territoriale?
Je suis en congé de maladie depuis le 30 juillet 2012 j'ai été positio...
Reforme militaire + imputabilité au service
Bonjour, Militaire depuis plus de 3 ans, je suis actuellement en ar...
Accident de service
Madame, monsieur, bonjour, J'ai reçu une réponse négative concernan...
Declaration prealable a lembauche
Comment recevoir rapidement ma declaration prealable à l'embauche etab...
Entretien prealable
Svp je cherche une lettre type pour pas assiste à un entretien prealab...
Lettre d'entretien préalable
Bonjour, doit on mettre dans la lettre de convocation à l'entretien p...
Date erronée sur la lettre de licenciement
Bonjour, la lettre de licenciement fait référence à une date relati...
Recours préalable obligatoire
Bonjour, je suis à la recherche d'un modèle de recours préalable ob...
Modele lette entretien préalable
Je souhaiterai obtenir un modèle de lettre en vue de l'entretien préal...
Accord au préalable
MADAME,Monsieur, Je suis actuellement en arrêt maladie pour fibromyal...

Posez votre question maintenant !