671 197
questions
1 501 966
réponses
1 461 587
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Bourse d'étude
Culpabilité et imputabilité
Tweeter
Question de
Pascalcimbombo
le 14/09/2009 à 12h01
[ ! ]
Entre la culkpabilité et l'imputabilité qu'est ce qui est préalable de l'autre?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
culpabilité et imputabilité
»
1
réponse
Doute sur l'imputabilité accident sur mon trajet du travail
J'ai eu un accident de travail en prenant le bus sur mon trajet pour me rendre à mon travail, mon ad
1
réponse
A partir de quand on perçoit le taux d'IPP ?
Educatrice dans la fonction publique, j'ai été victime d'un accident de travail en 2001 ! Je suis à
1
réponse
Vice de forme pv de convocation
Sur procés verbal de convocation en vue d' une comparution sur reconnaissance préalable de culpabili
6
réponses
Reforme armée + imputabilité au service
Bonjour, J'ai posté ce message dans la mauvaise section je crois donc je le remet ici. Militai
52
réponses
Militaire GMPA comment avoir droit au capital
Bonjour a tous , je suis militaire ,je serai rayé des cadres en décembre 2009 , pour réforme définit
1
réponse
Convocation medecin conseil suite a AT
Bonjour, Je suis en arret Accident de Travail depuis le 18.10.2010. Comme il s'agissait d'un malai
1
réponse
DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER
La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
17
réponses
DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER
La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
1
réponse
Entente préalable
Puis-je savoir si l'entente préalable m'a été accordée pour un transport à Toulouse ?
2
réponses
DECLARATION PREALABLE
Si je rattache une partie d'un terrain ,appartenant à un tiers et destiné à la constuction ,à ma pro
Les dernières réponses publiées
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Il y a 1 minute
Avis de recherche
11
réponses
Statut negociation 2011 sur les retraites complementaires
Il y a 1 minute
Retraite complémentaire
83
réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 1 minute
PMSS
8
réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Il y a 1 minute
Invalidité
15
réponses
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Il y a 1 minute
Electroménager
8
réponses
Comment lire un resultat de frottis?
Il y a 1 minute
Gynécologie
633
réponses
Dernière page
Avoir des adresses msn de stars
Il y a 1 minute
Musique
9
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 1 minute
Héritage et succession
92
réponses
Dernière page
Comment trouver ladresse ou le numéro dune personn
Il y a 1 minute
Vie pratique
7
réponses
Qui peux m'aider pour mon problème de math merci
Il y a 2 heures
Mathématiques
17
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
L'imputabilité A.T dans la fonction publique territoriale?
Je suis en congé de maladie depuis le 30 juillet 2012 j'ai été positio...
Reforme militaire + imputabilité au service
Bonjour, Militaire depuis plus de 3 ans, je suis actuellement en ar...
Accident de service
Madame, monsieur, bonjour, J'ai reçu une réponse négative concernan...
Declaration prealable a lembauche
Comment recevoir rapidement ma declaration prealable à l'embauche etab...
Entretien prealable
Svp je cherche une lettre type pour pas assiste à un entretien prealab...
Lettre d'entretien préalable
Bonjour, doit on mettre dans la lettre de convocation à l'entretien p...
Date erronée sur la lettre de licenciement
Bonjour, la lettre de licenciement fait référence à une date relati...
Recours préalable obligatoire
Bonjour, je suis à la recherche d'un modèle de recours préalable ob...
Modele lette entretien préalable
Je souhaiterai obtenir un modèle de lettre en vue de l'entretien préal...
Accord au préalable
MADAME,Monsieur, Je suis actuellement en arrêt maladie pour fibromyal...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par