670 538
questions
1 494 236
réponses
1 461 300
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Cumul de 2 fonctions dans une ASL de lotissement
Tweeter
Question de
monique83
le 05/05/2011 à 16h16
[ ! ]
Je voudrais savoir si une même personne peut cumuler la fonction de directeur et de trésorier dans une ASL de lotissement ? Merci d'avance.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Cumul de 2 fonctions dans une ASL de lotissement
»
6
réponses
ASL budget et intérêts
Bonjour, je suis membre d'une ASL de lotissement. Dans notre lotissement un propriétaire vient
1
réponse
Radiation d'un membre d'une ASL
Un membre d'une ASL peut-il être radié, par le président du bureau, s'il tente de porter atteinte à
1
réponse
Cession lots communs du lotissement à la commune
Bonjour Je suis dans un lotissement possédant 3 lots communs (la voirie , un bassin, un espace) tra
2
réponses
Disparition du bureau pour asl
Je suis présidente d'une ASL depuis 3 ans, à la prochaine AG il y aura démission de tous les membres
3
réponses
SUITE A VENTE MAISON CHANGEMENT DE MEMBRE ASL QUE FAIRE
Bonjour Je suis Présidente d'une ASL d'un lotissement. Suite à la séparation d'un couple, la femm
46
réponses
Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole
Copropriétaire d'une copro de 29 lots horizontaux, nous sommes en Association Syndicale Libre. Nous
2
réponses
Compte rendu d' AG d'une ASL
Qu'elles sont les mentions obligatoires dans la rédaction d'un compte rendu d' Assemblée Générale ?
1
réponse
Vote à la majorité ou au 3/4
Un promoteur voulant faire désenclaver un terrain se trouvant au dessus de notre lotissement a sais
2
réponses
Passage d'une rue privé en rue publique
Bonjour, nous venons d'acheter une maison sur Montpellier qui se situe dans une rue privé de plus de
1
réponse
CONSTITUTION BUREAU SYNDICAL ASL
Bonjour, Mari et femme, tous deux propriétaires d'un même bien, peuvent-ils être membres du burea
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 heure
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/04/2025
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Rétrocession lotisseur vers ASL.
Je fais partie d'une ASL. L'autorisation à bâtir du lotisseur date de...
Raccordement tout a l egout dans une ASL en cours de consti
Nous avons l obligation de nous raccorder au tout a l égout dans un lo...
Accès par lotissement pour travaux
Bonjour J'ai acquis un terrain sur lequel je vais contruire ma maison...
Monopole du lotissement
Je voudrais avoir un eclairessissement sur la nouvelle mesure du lotis...
Connaitre l'identité de l'immatriculation 121 BST 06
Bonjour Une personne louche observe depuis quelques notre lotissement...
FINANCEMENT LOTISSEMENT
NOUS RECHERCHONS UNE BANQUE POUVANT NOUS AIDER DANS LA REALISATION D'U...
Que doit faire un Président de lotissement?
Je viens d'être élu Président de mon lotissement par tirage au sort (c...
Stationnement dans un lotissement
Bonjour, je réside dans un lotissement dont les voiries sont devenues...
Le lotissement
Comment créer et réaliser un création lotissement au Cameroun?...
Cumul des fonctions
Peut on cumuler les fonctions d'enseignant et d'intermittent du specta...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par