Copropriétaire d'une copro de 29 lots horizontaux, nous sommes en Association Syndicale Libre. Nous avons évincé le Syndic professionnel, et le Syndicat gère directement la copro, sans difficulté.
La question que je me (vous!) pose est:
étant copropriétaire, je peux être Directeur de l'ASL, et à ce titre, tenir le rôle de syndic bénévole.
Durant les AG, je préside l'AG, je suis secrétaire de l'AG, et je suis le Directeur de l'ASL, donc le syndic.
Ce cumul peut-il m'être opposable ? (ça n'est pas le cas aujourd'hui, mais il vaut mieux prévoir....).
Merci de vos réponses argumentées. Je reste à votre disposition, ainsi qu'à d'autres syndics bénévoles.
Bonjour,
1/ Vous dites : "étant copropriétaire, je peux être Directeur de l'ASL, et à ce titre, tenir le rôle de syndic bénévole".
Il y a là peut-être une confusion des rôles (Qui fait quoi?):
- Vous pouvez être le syndic bénévole de votre COPROPRIETE
- Vous pouvez EN PLUS être le DIrecteur de l'ASL (on dit aussi Syndic de l'ASL).
2/ "Durant les AG, je préside l'AG, je suis secrétaire de l'AG, et je suis le Directeur de l'ASL, donc le syndic."
Confusion confirmée :
- Les AG de la COPROPRIETE? le syndic bénévole y est naturellement présent; Et le Directeur de l'ASL peut y être présent également (mais ce jour là, sa fonction de Directeur de l'ASL est à laisser au vestiaire)
- Les AG de l'ASL? Le DIrecteur de l'ASL y est naturellement présent; Et TOUT syndic (pro ou bénévole)d'une des copropriété peut y assister également (représentant ses copropriétaires)
3/ "Ce cumul peut-il m'être opposable ?"
Ben... quel cumul? Si vous avez bien lu, ce n'est pas parce que vous êtes syndic chez "A" et Directeur chez "B" que vous cumulez. Cumuler quoi, d'ailleurs?
Gardez bien en vue qu'il y a deux entités séparées:
- une COPROPRIETE (loi de 1965)
- une ASL (loi de 1865 - cela rajoute à la confusion)
- chacune avec ses organes de gestion (syndic et directeur)
Référence(s) :
Un document interessant de l'ARC: http://www.unarc.asso.fr/site/actumois/juillet05.PDF
Merci beaucoup pour votre réponse, et aussi pour la communication de votre source. C'est vrai que la confusion entre ASL et Copro avait soigneusement été entretenue par le syndic professionnel (qui n'avait d'ailleurs même pas déclaré l'ASL...). Je sais donc, grâce à vous, que le cumul des mandats est tout à fait possible et non opposable. Je vous remercie encore.
Bonjour
Votre réponse est très intéressante. Si je comprends bien, lors de l'assemblée générale des copropriétaires, fonctionnant en ASL, c'est la loi de 1965 qui doit s'appliquer et non pas la loi de 1865 modifiée en 2004.
Votre réponse est trés importante car si c'est bien comme cela notre dernière AG est entachée de nombreuses irrégularités quant aux pouvoirs, détenus et décisions prises
Merci pour votre réponse
Petit chat de l'asl la chevalerie, vous n'avez pas besoin de professionnel pour gérer notre lotissement. ASL VOUS POUVEZ LE METTRE EN PRATIQUE DANS VOTRE VILLA ET COUCHER SI VOUS LE DESIREZ DANS LE WC.VOIR LA CHASSE AUX RIPOUX EN RENTRANT PORTMICHELMBRUN MANDELIEU
Bonjour, vous avez compris qu'il était préférable d'aller dans Google pour connaître la vérité, car les professionnels n'ont pas intérêt à aller contre leur fonds de commerce; Je ne sais pas si vous avez eu les archives de vos prédécesseurs ? Lorsque Mrs.STARK/EBEL (SEOGI) nous avaient invités à boire le champagne, nous avions décidé de refuser le lotissement, puisqu'il n'est pas possible de former un bureau avant la vente de l'ensemble, mais par contre il était bien possible d'établir un cahier des charges dont nous en déciderions le contenu.
La villa 13 (SNCF) n'avait pas hésité a accepté, 1/ de devenir Le Président et 2/ le forfait proposé par les promoteurs qui les dégageaient de toutes responsabilités, malgré le refus de PC de 19 villas et 2 immeubles. Il y avait un devis de l'installateur d'interphone (Tourrades) qui nous avait fait une bonne proposition du fait de l'installation du réseau en basse tension, permettait de prévoir des interphones individuels avec ouvertures du portail à distance sans avoir besoin d'un téléphone et de payer pour communiquer et ouvrir. Ces poubelles privées à chaque ensemble pourraient êtres regroupées en un seul local commun avec les 'Aubépines' 'la Chevaleire', 'Le Parc des Oliviers' contre le local 'Jardin de Baptiste' permettant au camion de la ville de charger, tout en restant sur l'avenue. Rien n'empêcherait chaque ensemble de tracter ou d'emporter leurs poubelles dans ce collectif..Les locaux poubelles actuels pourraient devenir bureau aux responsables avec internet pour recevoir des messages urgents. Bonne lecture. M-L et J. BRUN
Gardez bien en vue qu'il y a deux entités séparées:
- une COPROPRIETE (loi de 1965)
- une ASL (loi de 1865 - cela rajoute à la confusion)
- chacune avec ses organes de gestion (syndic et directeur)
OUI, le lotissement 'la Chevalerie' est composé de 30 villas avec numéros individuels (parcellaires). La villa 1 parcelle AC451, les A.G annuelles doivent respecter : - une ASL (loi de 1865 - cela rajoute à la confusion). Concernant l'A.G prévue le 22.06.11 à 18h30, le syndic David DUFFAU (URBANIA/MANDELIEU) doit respecter le règlement de l'A.G. Depuis 10 ans, je vous demande de me poursuivre pour le paiement des charges et à cette occasion, je demanderai à être indemnisée pour la démolition de mon parkings et vol des biens entreposés par le commando de destruction sous les ordres de M. GAVET (villa 30) 'La Chevalerie' voir constat voie de fait du 23.03.03 PV du 27.03.03. Josette BRUN (ex CHRYSANTHOS)
Référence(s) :
A PUBLIER ET A ENVOYER A TOUS LES PROPRIETAIRES DE L'ASL 'LA CHEVALERIE' POUR UN VOTE OBLIGATOIRE A L'A.G DU 22 JUIN 2011
Comment sava mon amis michel...toi aussi tu fait la chasse au ripoux et tu as decouvert que petit chat est 1 ripoux...ha je vous ador mis amis petit chat et chasseauripoux
Vous savez que un sydicat il doit s'occuper de ses syndiquer et petit chat ne le fait pas;;;de plus les entreprises emboucher sont incompetante!!! vive 'asl et en particulier petit chien (moi)
Bonjour, question serieuse adressé a petit chat pourquoi depuis que vous etes en queleque sorte president du lotissement "la chevalerie" et que michel gavet est revenu dans les rang les plus hauts le lotissement est mal géré.est-ce-que c'est un manque d'organisation ou une icompetence a gerer un lotissement? merci de repondre serieusement.
PAS FOU M.GAVET AVEC LES POUVOIRS D UN INVESTISSEUR. EN NE RESPECTANT PAS LA LOI DES ASL PENSE NE PAS ETRE POURSUIVI POUR SON COMMANDO INDIQUE CI DESSUS.
CONSULTEZ DOSSIERS
http://societe2.monblogue.branchez-vous.com/2003/05/31 Les Echos : attention vente imminente !
Michel BRUN Port Marco Polo Brigantin A Bd des Ecureuils 06210 MANDELIEU Tél Fax : 04 93 47 32 06
Portable : 06 89 33 62 60 Courriel : portmichelbrun@orange.fr Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/
Il y a erreur sur la personne. Je n'ai aucun rapport avec "la chevalerie" ou autre, je ne connais qu'une seule copro, c'est celle où j'habite.
Si vous pensez que les syndics bénévoles sont incompétents, prenez un syndic professionnel, vous serez déçus aussi, mais au moins vous paierez pour le travail:
-Préparation des Conseils Syndicaux, lieu des réunions, préparation des Assemblée Générales, négociation des contrats fournisseurs, comptabilité professionnelle, gestion et garde des archives, courriers, dépannage des copros, organisation festives, et j'en passe.
Heureusement, tous les copros se rendent compte du travail fourni.
Vous dite ne pas conaitre le "domaine de la chevalerie" 56 av maurice chevalier donc prouvez. moi je sui sertain que vous êtes m.Estrade du lotissement de la chevalerie et je tien a dire que plusieurs lampadaire de ce même lotissement sont defectueux!