670 501
questions
1 493 438
réponses
1 460 784
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Déclaration de travaux
Tweeter
Question anonyme le 03/02/2009 à 14h01
[ ! ]
Je prévois de mettre un abri bas sur ma piscine, je précise que je suis dans le périmètre des bâtiments de France,dois-je faire, au préalable, une déclaration de travaux ? d'avance merci pour votre réponse.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
déclaration de travaux
»
7
réponses
Déclaration de fin de travaux pour une piscine
Bjr, j'ai fait une déclaration de travaux pour la construction d'une piscine enterrée coque pour laq
2
réponses
Déclaration préalable travaux aménagement
Bonjour, j'aimerais savoir comment remplir une déclaration préalable de travaux aménagement etc for
1
réponse
Declaration de travaux pour une piscine
Comment doit on remplir la declaration prealable(cerfa N°13404) pour la construction d'une piscine
3
réponses
Sanction de l'absence de déclaration préalable
Je voudrais connaitre les risques et sanctions de la réalisation de travaux ( modification de façade
1
réponse
Obligation de déclaration d'achevement
Bonjour, J'aimerais savoir depuis quand il y obligation de déclarer la construction d'une piscine.M
1
réponse
COMMENT REMPLIR LA DECLARATION IL POUR UNE PISCINE ?
Bonjour, Cette année, nous avons déclaré une construction de piscine hors sol + terrasse sur piloti
2
réponses
Déclaration H1 - Maison d'habitation
Bonjour, Dois-je utiliser le formulaire Déclaration H1 - Maison d'habitation Cerfa 10 867*04 modèle
1
réponse
Declaration de travaux
Comment remplir une declaration de travaux en 3 exemplaires a retourner a la mairie
2
réponses
DECLARATION FIN TRAVAUX PISCINE
JE N AI PAS DECLARE MA PISCINE APRES LES 90 JOURS D ACHEVEMENT. QU EST CE QUE JE RISQUE?
1
réponse
DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER
La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute
Evènements
21
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 3 heures
Anniversaire
261
réponses
Dernière page
Calcul retraite contrat emploi solidarité
Il y a 8 heures
Retraite
3
réponses
Rituel d'amour puissant ☎️+22966009060
Il y a 9 heures
Occultisme
3
réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 jours
Retraite
438
réponses
Dernière page
Résumer sur 10 nouvelles de l'Antiquité a nos jours
Il y a 1 jours
Aide scolaire
99
réponses
Dernière page
Cancer
Il y a 1 jours
Cancer
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Le 12/03/2025
Bourse d'étude
619
réponses
Dernière page
Vitodens 333-F WR3C - Pression élevé
Le 12/03/2025
Chaudière gaz
6
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 12/03/2025
Amitié
1682
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
DETAIL DE LA DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
Ou doit on déclarer la superficie de la piscine. Est ce au niveau du S...
A QUOI SERT LA DECLARATION H1
Nous avons reçu une déclaration modèle H1 à remplir. Celle-ci doit êtr...
Oubli de déclaration de travaux sur 2044
Bonjour, L'an dernier, j'ai oublié de déclarer des travaux, effectués...
Declaration de travaux
Pour l"installation du piscine semi enterré faut il remplir les rubriq...
Déclaration revenu foncier
Je viens de faire des travaux dans une maison que j'ai reçue en hérita...
Déclaration H1 pour piscine
Bonjour, Est ce que je dois remplir complètement le formulaire H1 lor...
Conductrice des travaux batiments
Je suis une jeune tunisienne âgée de 28 ans conductrice des travaux bâ...
Déclaration modèle H1 suite à déclaration préalable Velux
Bonsoir, Je viens d'acheter une maison et j'ai fait une déclaration p...
Depuis quand la declaration prealable?
Bonjour depuis quand la déclaration préalable pour piscine (H1)? m...
Declaration prealable a lembauche
Comment recevoir rapidement ma declaration prealable à l'embauche etab...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par