670 548
questions
1 494 495
réponses
1 461 331
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Declaration de travaux pour une piscine
Tweeter
Question anonyme le 17/09/2008 à 18h47
Dernière réponse le 04/08/2013 à 23h01
[ ! ]
Comment doit on remplir la declaration prealable(cerfa N°13404) pour la construction d'une piscine
Répondre
1 réponse
pour «
declaration de travaux pour une piscine
»
Réponse de
michelermant
Le 04/08/2013 é 23h01
[ ! ]
ETANT POSSESEUR d'une PISCINE ENTERREE j'ai fait a la mairie une demande de construction et je l'ai construite apres ACCORD et dans certaines LIMITES de distance par rapport a ma cloture privee!!
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
declaration de travaux pour une piscine
»
2
réponses
Déclaration préalable travaux aménagement
Bonjour, j'aimerais savoir comment remplir une déclaration préalable de travaux aménagement etc for
1
réponse
COMMENT REMPLIR LA DECLARATION IL POUR UNE PISCINE ?
Bonjour, Cette année, nous avons déclaré une construction de piscine hors sol + terrasse sur piloti
7
réponses
Déclaration de fin de travaux pour une piscine
Bjr, j'ai fait une déclaration de travaux pour la construction d'une piscine enterrée coque pour laq
1
réponse
DECLARATION D UNE PISCINE
A quel endroit doit on déclarer la superficie de la piscine sur les imprimés. Il n'y a pas de rubriq
2
réponses
Déclaration H1 - Maison d'habitation
Bonjour, Dois-je utiliser le formulaire Déclaration H1 - Maison d'habitation Cerfa 10 867*04 modèle
1
réponse
DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER
La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
17
réponses
DECLARATION PREALABLE POUR UN POULAILLER
La mairie me demande de faire une déclaration préalable pour la construction d'un poulailler. Celui
2
réponses
DECLARATION FIN TRAVAUX PISCINE
JE N AI PAS DECLARE MA PISCINE APRES LES 90 JOURS D ACHEVEMENT. QU EST CE QUE JE RISQUE?
3
réponses
Déclaration piscine aux impôts locaux
Bonjour Quelle surface faut'il mentionner sur l'imprimé de déclaration aux impôts locaux modèle H1
1
réponse
Obligation de déclaration d'achevement
Bonjour, J'aimerais savoir depuis quand il y obligation de déclarer la construction d'une piscine.M
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
302
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 3 heures
Evènements
31
réponses
Dernière page
Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
Le 20/04/2025
Sèche-linge
47
réponses
Dernière page
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Le 20/04/2025
Primes
15
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 19/04/2025
Bourse d'étude
655
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 19/04/2025
Amitié
449
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025
Sécurité Sociale
11
réponses
Comment trouver une personne par son nom en algéri
Le 18/04/2025
Avis de recherche
130
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 17/04/2025
Plaque à induction
16
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 17/04/2025
Zoologie
203
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Déclaration de travaux
Je prévois de mettre un abri bas sur ma piscine, je précise que je sui...
Déclaration H1 pour piscine
Bonjour, Est ce que je dois remplir complètement le formulaire H1 lor...
DETAIL DE LA DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
Ou doit on déclarer la superficie de la piscine. Est ce au niveau du S...
Remplir le cerfa H1 10867 pour piscine
Avez vous un modele prés rempli du formulaire H1 après la fin des trav...
A QUOI SERT LA DECLARATION H1
Nous avons reçu une déclaration modèle H1 à remplir. Celle-ci doit êtr...
Depuis quand la declaration prealable?
Bonjour depuis quand la déclaration préalable pour piscine (H1)? m...
Construction d'un mur de sécurité autour d'une piscine
Après avoir reçu le permis de construire pour notre piscine, nous souh...
Comment remplir formulaire H1 concernant implantation annexe non close
Bonjour, Comment remplir le formulaire Déclaration H1 - Maison d'habit...
Declaration de travaux
Pour l"installation du piscine semi enterré faut il remplir les rubriq...
Déclaration modèle H1 suite à déclaration préalable Velux
Bonsoir, Je viens d'acheter une maison et j'ai fait une déclaration p...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par