Decret 2008-278

Question de Franciscain le 13/12/2011 à 19h05

[ ! ]

Je voudrait télécharger le décret 2008-278 du 23/05/2008 portant modification du decret d'application de la Réforme Agraire et Foncière au Burkina Faso

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

decret 2008-278

1
réponse

Décret 2008-368

Un agent territorial rentre t'il dans le cadre du décret 2008-368 ?
1
réponse

Decret sur deblocage paricipation 2008 2009

A quand le decret pour le debloquage de la participation?
8
réponses

Remboursement frais de transport

Bonjour, je suis fonctionnaire état, j'habite Tours et travaille à Paris. J'ai un abonnement SNCF ai
2
réponses

IDV pour création d'entreprise.

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir m'éclairer au sujet des IDV. En effet, j'étais enseig
1
réponse

Décret N° 2008-368 du 17 avril 2008

Suite au décret N° 2008-368 du 17 avril 2008,je souhaiterai avoir des précisions sur les modalités
2
réponses

Toujours pas de décret d'application!!!!!!

Je n'est toujours pas vu de décret d'application sur le mode de calcul des pensions d’invalidé. Que
4
réponses

Indemnité Départ Volontaire fonction publique

Le décret 2008-368 du 17 avril 2008 prévoit une indemnité pour les fonctionnaires qui quittent défi
1
réponse

Decret ministeriel sur les abattements de l'iuts

Texte du dernier decret ministeriel sur les abattements des impots uniques sur le traitement des sal
1
réponse

Où je peux avoir un application du décret de naturalisation

Je voulais faire un transcription d'un acte de mariage me permis me document demandé il faut que j'a
2
réponses

Quel est le montant du smig au Sénégal ?

Je souhaite connaitre le montant et les références juridiques (n° et date du décret valable en 2006,

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
330 réponses
Dernière page
Recherche famille daceuil van leathem qui habite sint pieters leeuw
Il y a 51 minutes
2 réponses
Je recherche catherine michels nee a vilvoorde oct
Il y a 52 minutes Remerciements
19 réponses
PANNE ALLUMAGE appareil de chauffage INVERTER 5727
Il y a 2 heures Petites annonces
4 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 2 heures Amitié
1662 réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 heures Amour Sucré
96 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 3 heures Anniversaire
211 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures Bourse d'étude
583 réponses
Dernière page
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Il y a 8 heures Chauffage
152 réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Il y a 8 heures Visa de conjoint
16530 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Les droits d'un enfant majeure d'un père montionné françait par decret
Salut.c'est laila,je suis tunisienne.j'habite en Tunisie.Mon père a eu...
Achat de trimestres à l'URSSAF
Je souhaite racheter 4 trimestres à l'urssaf (dernier trimestre de l'a...
Decret N°15-204 du 27/07/2015
Je cherche ce décret, puis le télécharger sur PDF et l'envoyer comme m...
Decret rachat arriéré de cotisations
Je souhaite connaitre le décret de janvier 2008 concernant le rachat d...
Côte d'Ivoire : éducation
Où trouver l'arrêté ministériel d'application du décret 2007-695 du 31...
Grille salariale des projet et programme aFaso
Je voudrai savoir comment on peut avoir accès cet information là décre...
Decret retroactif
Un décret modifiant un contrat peut il être rétroactif . décret entran...
Mise à la retraite en 2009
Une de nos salariés atteindra 65 ans en juin 2009. La CCN instaure l'â...
Décret d'application plan formob 2003-2008
Afin de savoir les retenues sur ce plan......ce que nous touchons réel...
Decret n° 2008-52 du 16 01 2008 : Art. 4
Je perçois actuellement l' Allocation de Solidarite Specifique, j' aur...

Posez votre question maintenant !