Decret 2008-278

Question de Franciscain le 13/12/2011 à 19h05

[ ! ]

Je voudrait télécharger le décret 2008-278 du 23/05/2008 portant modification du decret d'application de la Réforme Agraire et Foncière au Burkina Faso

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

decret 2008-278

1
réponse

Décret 2008-368

Un agent territorial rentre t'il dans le cadre du décret 2008-368 ?
1
réponse

Decret sur deblocage paricipation 2008 2009

A quand le decret pour le debloquage de la participation?
8
réponses

Remboursement frais de transport

Bonjour, je suis fonctionnaire état, j'habite Tours et travaille à Paris. J'ai un abonnement SNCF ai
2
réponses

IDV pour création d'entreprise.

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir m'éclairer au sujet des IDV. En effet, j'étais enseig
1
réponse

Décret N° 2008-368 du 17 avril 2008

Suite au décret N° 2008-368 du 17 avril 2008,je souhaiterai avoir des précisions sur les modalités
2
réponses

Toujours pas de décret d'application!!!!!!

Je n'est toujours pas vu de décret d'application sur le mode de calcul des pensions d’invalidé. Que
4
réponses

Indemnité Départ Volontaire fonction publique

Le décret 2008-368 du 17 avril 2008 prévoit une indemnité pour les fonctionnaires qui quittent défi
1
réponse

Decret ministeriel sur les abattements de l'iuts

Texte du dernier decret ministeriel sur les abattements des impots uniques sur le traitement des sal
1
réponse

Où je peux avoir un application du décret de naturalisation

Je voulais faire un transcription d'un acte de mariage me permis me document demandé il faut que j'a
2
réponses

Quel est le montant du smig au Sénégal ?

Je souhaite connaitre le montant et les références juridiques (n° et date du décret valable en 2006,

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Les droits d'un enfant majeure d'un père montionné françait par decret
Salut.c'est laila,je suis tunisienne.j'habite en Tunisie.Mon père a eu...
Achat de trimestres à l'URSSAF
Je souhaite racheter 4 trimestres à l'urssaf (dernier trimestre de l'a...
Decret N°15-204 du 27/07/2015
Je cherche ce décret, puis le télécharger sur PDF et l'envoyer comme m...
Decret rachat arriéré de cotisations
Je souhaite connaitre le décret de janvier 2008 concernant le rachat d...
Côte d'Ivoire : éducation
Où trouver l'arrêté ministériel d'application du décret 2007-695 du 31...
Grille salariale des projet et programme aFaso
Je voudrai savoir comment on peut avoir accès cet information là décre...
Decret retroactif
Un décret modifiant un contrat peut il être rétroactif . décret entran...
Mise à la retraite en 2009
Une de nos salariés atteindra 65 ans en juin 2009. La CCN instaure l'â...
Décret d'application plan formob 2003-2008
Afin de savoir les retenues sur ce plan......ce que nous touchons réel...
Decret n° 2008-52 du 16 01 2008 : Art. 4
Je perçois actuellement l' Allocation de Solidarite Specifique, j' aur...

Posez votre question maintenant !