671 102
questions
1 500 213
réponses
1 461 559
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Consommation
Demande association -propriétaires
Tweeter
Question anonyme le 21/11/2012 à 11h30
[ ! ]
Quel sont les demandes que je peut fair a mon propriétaire etant qu'association de defense ,les document ou r-v . merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
demande association -propriétaires
»
1
réponse
Peux ont etre président d'une association en étant propriétaire
Savoi si en étant propriétaire d'une maison , je peux etre présidente de l'association créer dans ce
1
réponse
Association propriétaire veut louer à une autre association
Bonjour Une association propriétaire n'utilise ses locaux que le week end. J'ai créé une assoc
1
réponse
Staut association parent d'eleves
Je voudrais avoir le statut ( Algérie) de l'association des parents (de préférence document PDF)
1
réponse
DEFENDRE UNE EMPLOYEE D ASSOCIATION ACCUSEE DE VOL
Une employée d'une association d'aide à domicil à Aix le Bains, est accusée de vol par une cliente d
3
réponses
Assurance d'une Association Syndicale Libre de lotissement
Je suis président d'une association syndicale libre d'un lotissement de 22 pavillons. Nous n'avons
6
réponses
Président et chef d'entreprise
Bonjour, Je suis président d'association, et également à l’extérieur de celle ci chef d'entrepris
4
réponses
Une association peut-elle louer un meublé ?
Bonjour, je souhaiterais savoir si une association loi 1901 peut louer un appartement meublé à un p
1
réponse
Question sur le droit d'une association 1901
Je voudrais savoir si on a le droit d'interdire a quelqu'un de faire partie de plusieurs association
6
réponses
Domusa association de defense
Bonjour, j'aimerai savoir si une association à été mise en place pour une action groupé contre Domu
1
réponse
Recherche une association
Je recherche le nom et le numéro de téléphone d'une association de défense des Pères (Papa) à l'adre
Les dernières réponses publiées
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 minute
Evènements
12
réponses
Valeur Album beatles abbey road
Il y a 5 heures
Vinyl
1
réponse
Le seul vrai prêteur conseillé par la police : Offre de prêt entre D p
Il y a 11 heures
Outlook
3
réponses
Témoignage de prêt -Pour mon projet ,j'ai écrit à un ami qui trav
Le 08/05/2026
Word
2
réponses
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Cont
Le 08/05/2026
Refus de visa
2
réponses
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER FIABLE EN LIGNE PRET URGENT ez
Le 08/05/2026
FCR
2
réponses
Avis aux amoureux du trading Avis aux amoureux du trading
Le 08/05/2026
Prime pour l'emploi
3
réponses
PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux en France Belgique Suisse: que
Le 08/05/2026
Rente accident du travail
2
réponses
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux, rapide ,fiable ,urge
Le 07/05/2026
CSQ - Certificat de Sélection du Québec
1
réponse
Vrai prêteur vérifié , offre de prêt entre particulier Vérifié , ez
Le 07/05/2026
Consulat
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Association AMAIRG
J'aimerais déclaré mon association en Guinée Conakry j'aimerais bien s...
Election d'un president d'une association
Une societe d'exploitation types sarl ets vendue. une association est...
Numero siren
Bonjour je suis directeur d'une association syndicale de proprietair...
RSA + contrat avec une association
Bonjour, Je touche le RSA depuis 1 ans, j'ai peut être la possibilité...
Un contrat a duree determinee association de deve
Un CDD POUR UNE ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT TUNISIENNE OU LE SALARIE...
Association des anciens elèves d'orbec
Cette association n'existe plus? Ses membres sont décédés ou bien ont...
CESU assuré par une association
J'envisage, dans l'association que jepréside, de créer un service de p...
Nouvelle association
Mon association vient d'être créer,le 16 septembre 2007, et j'aurai vo...
Association et édition de livres ??
Peut-on légalement être responsable d'une association (loi 1901) et éd...
Administarateur salarié de son association ?
Est-ce qu'un administrateur d'association peut être salarié de cette m...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par