Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Consommation

Demande association -propriétaires

Question anonyme le 21/11/2012 à 11h30

[ ! ]

Quel sont les demandes que je peut fair a mon propriétaire etant qu'association de defense ,les document ou r-v . merci

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

demande association -propriétaires

1
réponse

Peux ont etre président d'une association en étant propriétaire

Savoi si en étant propriétaire d'une maison , je peux etre présidente de l'association créer dans ce
1
réponse

Association propriétaire veut louer à une autre association

Bonjour Une association propriétaire n'utilise ses locaux que le week end. J'ai créé une assoc
1
réponse

Staut association parent d'eleves

Je voudrais avoir le statut ( Algérie) de l'association des parents (de préférence document PDF)
1
réponse

DEFENDRE UNE EMPLOYEE D ASSOCIATION ACCUSEE DE VOL

Une employée d'une association d'aide à domicil à Aix le Bains, est accusée de vol par une cliente d
3
réponses

Assurance d'une Association Syndicale Libre de lotissement

Je suis président d'une association syndicale libre d'un lotissement de 22 pavillons. Nous n'avons
6
réponses

Président et chef d'entreprise

Bonjour, Je suis président d'association, et également à l’extérieur de celle ci chef d'entrepris
4
réponses

Une association peut-elle louer un meublé ?

Bonjour, je souhaiterais savoir si une association loi 1901 peut louer un appartement meublé à un p
1
réponse

Question sur le droit d'une association 1901

Je voudrais savoir si on a le droit d'interdire a quelqu'un de faire partie de plusieurs association
6
réponses

Domusa association de defense

Bonjour, j'aimerai savoir si une association à été mise en place pour une action groupé contre Domu
1
réponse

Recherche une association

Je recherche le nom et le numéro de téléphone d'une association de défense des Pères (Papa) à l'adre

Les dernières réponses publiées

Bosch logixx8 ecoénergie F43
Il y a 1 minute Lave-linge
4 réponses
Comment prendre contact avec INPS italie
Il y a 2 heures Pension de réversion
74 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 04/08/2026 Psychologie, Psychiatrie
1404 réponses
Dernière page
Recherche film américain année 70
Le 04/08/2026
13 réponses
Comment avoir un renduvous de la consulat d'oran
Le 04/08/2026 Consulat
8 réponses
Qui est Nicole Delya ?
Le 04/08/2026 Voyance
226 réponses
Dernière page
UN VRAI MARABOUT FIABLE ET NON D'ESCRO
Le 04/08/2026 Marabout
145 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 04/08/2026 Evènements
53 réponses
Dernière page
Trouver un film dont je me rappele pas le titre
Le 04/08/2026
6 réponses
Témoignage de prêt entre particuliers.✅ je fais ce message pour per
Le 04/08/2026 Permis de travail
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Association AMAIRG
J'aimerais déclaré mon association en Guinée Conakry j'aimerais bien s...
Election d'un president d'une association
Une societe d'exploitation types sarl ets vendue. une association est...
Numero siren
Bonjour je suis directeur d'une association syndicale de proprietair...
RSA + contrat avec une association
Bonjour, Je touche le RSA depuis 1 ans, j'ai peut être la possibilité...
Un contrat a duree determinee association de deve
Un CDD POUR UNE ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT TUNISIENNE OU LE SALARIE...
Association des anciens elèves d'orbec
Cette association n'existe plus? Ses membres sont décédés ou bien ont...
CESU assuré par une association
J'envisage, dans l'association que jepréside, de créer un service de p...
Nouvelle association
Mon association vient d'être créer,le 16 septembre 2007, et j'aurai vo...
Association et édition de livres ??
Peut-on légalement être responsable d'une association (loi 1901) et éd...
Administarateur salarié de son association ?
Est-ce qu'un administrateur d'association peut être salarié de cette m...

Posez votre question maintenant !