Bonjour,
notre presidente d'association veut arreter son activité et en informer les membres lors de notre prochaine AG en septembre. Elle voudrait pratiqué la cooptation par la nomination d'un nouveau pesident ( moi en l'occurence était ok). La question que je me pose puisque cela vas se passer pendant l'assemble générale, ne peut on pas directement proceder à un nouveau vote. Le bureau est composé de 6 membres et le president élu par ses 6 meme membres ( il n'y as jamais eu de réelection ni de changement de bureau depuis la creation de l'association.)
De plus quelles sont les pouvoir que j'aurais en tant que nouveau president et quelle sont ceux de celui qui se retire ? Merci de vos reponses car nous sommes un peu dans l'expectative de tout ça et nous aimerions refaire un nouveau bureau et redistribué les rôles ....surtout que la comptabilité risque aussi de changer de main...
Isa
Concernant les présidents :
l'ancien reste responsable financièrement et juridiquement des actions qu'il a cautionné pendant son mandat
une fois le nouveau président élu, il n'a plus de pouvoirs, seulement ceux d'un membre du CA s'il y reste
le Bureau : je suppose que c'est plutôt un CA (ou comité directeur) élu en AG, puisque c'est lui qui élit en son sein le président (et sans doute le Bureau)
on ne peut être président sans être élu par le CA et donc en faire partie
si ce n'est le cas, il faut obligatoirement vous y faire élire en AG
la cooptation est une solution provisoire lorsqu'il n'y a pas de CA et qu'il faille attendre une AG élective
si la présidente démissionne aussi du CA, il faudra aussi des élections en AG pour la remplacer numériquement
élections : relisez vos statuts pour vérifier quelles sont les modalités de renouvellement du CA
faites m'en part, je vous renseignerai plus précisément
habituellement, le CA est ré-élu tous les ans ou périodiquement, je ne sais pas depuis combien de temps vous n'avez pas fait d'élections, ni si c'est statutairement légal (voir vos statuts pour confirmation ou infirmation)
si vous n'avez pas vos statuts, quiconque peut les obtenir par simple demande en préfecture
si vous devez redistribuer des responsabilités, le mieux est de convoquer une AG avec, à l'ordre du jour des élections et appel de candidatures (qui peuvent être reçue jusqu'à l'AG)
j'attends donc des précisions si vous voulez d'autres renseignements
Merci beaucoup pour vos réponses,
J'ai en ma possession les statuts puisque je suis officieusement secretaire..
Dans la partie administration, le comité directeur est composé de 6 membres elus pour 2 ans par l'assemblé générale ( l'association date de 2002 et comme je disais ce sont les meme personnes depuis, il n'y as jamais eu de réelections depuis et j'y suis depuis 2006) Le comité choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau avec 3 membres president - secretaire et trésorier.
Ensuite il y a le chapitre en cas de vacances , le comité pourvoit au remplacement etc.....
Là, nous allons avoir notre assemblée generale en septembre donc nous pourrions en profiter pour mettre à l'ordre du jour des elections et appel de candidatures mais la présidente veut faire une cooption jusqu'en 2014 car les membres elus pour 2 ans la réelection via les statuts devrait se faire en 2014.
N'est il pas possible de proceder à des élections avant soit en septembre 2013 pour la présidence surtout que la tresoriere devrait aussi arreter et que de ce fait, nous avons vu avec les autres membres du CA pour refaire un bureau...
Est ce vraiment utile la cooption et doit on attendre septembre 2014 ou normalement le bureau devrait être réelu...Je sais c'est un peu brouillon tout ça mais je penche dessus car je ne le sens pas tres francs quand à ses intentions sur l'année à venir....
Si votre présidente démissionne, vous DEVEZ faire des élections
- soit au sein du CA si elle y reste
- soit en AG si elle part du CA
lorsque les élections se font tous les 2 ans, s'il y a une défection pour une raison quelconque, le remplaçant est élu (je dis bien élu) pour la durée restante du mandat de la personne qu'il remplace
si la trésorière démissionne elle aussi du CA, c'est une raison supplémentaire
à vous lire, il semblerait que votre actuelle présidente voudrait sauter cette étape, pourquoi ?
et vous, avez-vous peur de ne pas être élue ?
y a-t-il concurrence ?
si la gestion satisfait les membres, pas de raison pour évincer les titulaires actuels, même s'il y a un petit jeu de chaises musicales
les bénévoles ne se bousculent généralement pas pour les postes du Bureau ou alors c'est qu'il y a des mécontents qui veulent prendre le manche
quoiqu’il en soit, vous êtes actuellement totalement hors statuts puisque vous avez manqué plusieurs renouvellements et il est (à mon avis) bien temps d'y remédier, quelle que soit la date devenue bien théorique, du renouvellement
vous pourrez en profiter pour rafraîchir un comité en place depuis plus de 10 ans
d'où annonce d'élections et appel de candidatures
ce n'est sans doute pas le cas, mais quiconque voudrait semer la pagaille pourrait le faire avec succès, soit en interne, soit devant un tribunal
à votre disposition pour d'autres renseignements et avis si vous en avez besoin
Alors il n'y as pas de concurrence puisque la présidente en catimini a demande aux membres du bureau qui voulait reprendre, personne ne veut mais tous on cité mon nom. De mon coté, je n'ai pas de proposition ouverte de ma presidente, c'est juste lors d'un repas qu'une de nous a evoqué son depart et qu'ensemble nous avons dis que nous étions ok pour continuer et que je prendrais la presidence, chacune disant sa position et le poste qu'elle souhaiterait garder ( car à l'exception de la trésoriere et de la presidente) toutes sont ok de dire on continue et on refait du neuf.
Mais aujourd'hui, on a un peu l'impression que ceci tourne en rond qu'il y a anguille sous roche et avant de me lancer dans l'aventure de la presidence, je veux être sur de mon fait..
Et nous voulons aussi eviter de semer la zizanie en forçant ou en reclamant des elections
Mais jusqu'à present la présidente gerer à sa façon mais là on sent qu'avec la passation de pouvoir, les choses ne sont pas si claire. Au debut, elle devait démissionner et on profiter de L AG pour réelir un bureau, puis changement de cap pour une cooption jusqu'en 2014...
Du coup,nous ne savons plus dans quelle direction allez....sans faire de vague...
Il n'est pas question de faire des vagues dans ce que je vous dis
je ne vois pas en quoi une AG élective sèmerait la zizanie
si vous êtes ré-élue au CA (pourquoi non d'ailleurs) puis présidente, pas de problème, et ce n'est pas une aventure
la présidente n'est pas omnipotente et ne peut décider à la place des adhérents même si elle a envie de voir l'équipe actuelle continuer
votre seule solution est de la convaincre d'organiser ensemble des élections et de faire tout cela dans la transparence et le respect de vos statuts
il est tout de même curieux de voir que les actuels membres du CA (vous y compris) se partagent des postes pour lesquels ils ne sont pas élus dans les règles depuis longtemps
cela ressemble à une main mise illégale sur l'assoc
mais bon, vous faites bien comme vous voulez, je suggère seulement ...
Merci de vos réponses
et je precise juste que nous ne nous partageons pas les postes.
Les personnes du CA et là je parle de ceux du début ne sont plus des membres actifs depuis bien longtemps tout en etant toujours dans le bureau..;
La secretaire n'exerce plus ses fonctions depuis pratiquement 4 ans mais sans jamais démissionner
La trésoriere a quant à elle remis tous les comptes à la présidente depuis un moment et personne ne l'as jamais remplacé car elle n'as jamais demissionner non plus
Pour ma part ainsi qu'une autre collègue, nous n'avons que la fonction de secretaire en tant que bonne volonté mais rien n'as ete fait dans les règles.
La présidente ne s'en ai jamais soucié. Je n'apparais pas dans les statuts ni dans le bureau ainsi qu'une de mes collègues.
Aujourd'hui les questions se posent car celle ci veut arrêter et que les membres elus depuis le debut se retourne vers moi pour y apporter des solutions et des réponses...
d'ou mes interrogations à ce jour... Car jusqu'à là, mes collègues ont laissé couler les evenements mais le bateau prend l'eau car notre présidente se desinterresse petit à petit de la vie de l'association ce qui bien souvent nous ammene a prendre des décisions en urgence pour continuer de faire tourner nos activités là on m'appelle au secours. De mon cote au sein de l'association, officiellement je ne suis qu'une adherente qui a accepté d'aider (mais il m'a fallu du temps et de la patience pour en arriver à avoir la confiance de mes collègues chose pas facile quant vous arrivez avec un regard neuf et que la presidente est de la vieille ecole et ne veux changer les choses).
Au fil des années passées, j'ai fini par y arriver toujours avec son accord et celui des autres mais meme encore aujourd'hui, il y a tout de meme de l'hesitation de la part de la présidente à voir les choses bouger.
J'avoue que la présidence de l'association m'as toujours attirée, je ne le nie pas mais je n'ai jamais fait de forcing. J'ai attendu de faire mes preuves et d'avoir le soutien de mes collègues. A ce jour, ce sont elles qui m'ont proposé auprés de notre présidente. J'ai juste lors d'une discussion en tête à tête alors qu'elle evoquait son envie d'arreter que je me sentais prête à reprendre mais que la decision lui appartenait et que c'etait à elle d'annoncer la chose...
C'est pour ça qu'aujourd'hui, la décision est en marche et que mon désir est de remettre l'association sur le bon rail et de rester dans la légalité dans ce que nous devons faire et ne plus faire du a peu prés ou du a ma sauce quant ça m'arrange...ou quand ça arrange les autres ou copines....
Les choses sont très claires maintenant et je vous sais gré d'avoir été aussi franche
il est vrai qu'il est difficile - même caché derrière son écran - de tout expliquer
je vous ai soupçonnée à tort de vouloir "partager les postes"
votre association semble manquer de sang neuf mais il n'y a apparemment aucun conflit et l'association ne se meurt pas faute d'activités
avec les autres bonnes volontés vous avez pu jusque-là maintenir le bateau à flots et avez obtenu la confiance de bon nombre d'adhérents
je pense que la présidente actuelle, même si elle se lasse un peu, n'a pas envie d'abandonner "son bébé" et aussi craint le renouveau
puisque vous entretenez avec elle depuis longtemps de bons rapports, si elle est réticente à organiser une AG élective, je vous suggère de prendre la présidence en douceur en acceptant la cooptation, même si ce n'est pas très en accord avec vos statuts
une fois présidente, vous aurez tout loisir d'organiser comme bon vous semblera de véritables élections au cours d'une AG ordinaire ou extraordinaire, en accord avec les personnes qui désirent continuer et poursuivre dans les règles
le nouveau comité pourra également proposer à l'approbation de l'AG le titre de présidente d'honneur à l'actuelle présidente et l'inviter aux réunions du comité - si elle le désire - afin qu'elle vous fasse profiter de son expérience et de la mémoire de l'assoc
c'est un titre exclusivement honorifique
ce est une solution un peu fourbe qui ne conviendra peut-être pas à votre estime personnelle mais vous ne ferez finalement rien de bien mal
je reste toujours à votre disposition pour continuer ces échanges qui, j'espère, vous permettent d'avancer
de même pour des renseignements plus "techniques"
remarque : une fois les élections terminées, vous devrez déclarer en préfecture les modifications de la liste des responsables
Bonjour,
les choses ont un peu bouger puisque la mairie s'en meler. Du coup, ce que la présidente voulait faire n'est pas possible puisque la mairie lui a bien dit que cela était illegal..
Aprés plusieurs rebondissement, nous en arrivonsà la décision d'une assemblée générale extraordinaire pour la refonte d'un bureau...La présidente en titre donnera sa demission lors d"une AG ordinaire en cooptant le president et derriere AG extraordinaire pour la création d'un bureau...
Qu'en pensez vous ?
Merci
La mairie n'a aucun pouvoir sur une asso qui est de droit privé
mais bon, ses conseils ont réussi à convaincre la présidente
il me semble que vous confondez comité et Bureau
l'AG élit le comité puis les membres de ce comité élisent entre eux le Bureau ET le président
par contre la présidente n'a pas à coopter son remplaçant surtout AVANT les élections
elle n'a aucun droit de nomination ni pouvoir de ce côté
elle peut éventuellement donner sa préférence comme n'importe quel autre adhérent
que se passerait-il si une autre personne briguait la présidence ?
que se passerait-il aussi si la personne cooptée n'était finalement pas élue au comité par l'AG ?
c'est obligatoirement un élu du comité qui doit être élu président au sein de ce comité en même temps que le reste du Bureau
enfin j'espère que vous vous en sortirez finalement bien puisque tout le monde a l'air d'accord, mais vous n'êtes pas du tout dans la légalité
et j'espère vous avoir été de quelque utilité
vous me communiquerez la fin ? merci d'avance
Bonjour si vous saviez comment cela bouge en ce moment.
La mairie est partie du fait que notre association etant une association en rapport avec notre profession,notre presidente n'étant plus agréer et à la retraite, la mairie souhaite qu'elle passe la main.
Aujourd'hui, nous en sommes à la décision suivante ( comme je vous le dis cela bouge bcp)
Nous ne faisons pas d'ag extraordinaire car les délais sont court et nous la saison s'arrete pratiquement le 15 juin...
Du coup du 13 juin jusqu'à l'assemble générale de septembre, La présidente coopte un membre du bureau à sa place ( alors là certe le bureau est constitué de 6 personnes mais seulement 3 sont déclaré en prefecture et les 3 autres non, un peu tordu ok j'avour) en meme temps, la trésoriere demissionne aussi. donc dans les 3 personnes déclarés restent la secretaire et les 3 autres membres non déclarés
Du coup n'ayant aucune activite en juillet et aout, la présidente coopte un nouveau president qui forme un bureau provisoire avec les membres restant du bureau ( au nombre de 4 à la suite de tout ça puisque 2 démission d'un coup)
En septembre, lors de l'assemblé générale, nous procederons à des élections pour réelire un comité ( en meme temps nous allons en profiter pour modifier les statuts et élargir à 9 personnnes) et ce comité elire son president tresoriere et secretaire...
De ce fait, nous ne sommes que transitoire pendant la période de non activité et en septembre, on remet tout à plat et on redemmarre avec un nouveau comité et bureau.
Qu'en pensez vous ?
Nous allons envoyer les convocations pour l'assemble générale avec appel à candidature afin de remettre à plat les choses.
Notre presidente actuelle commence à se dire qu'il faut en effet faire les choses correctement et revoir tout ça...
Petite question supplementaire, lors du vote, les gens votent il pour des personnes ou peuvent ils établir une liste de nom pour former un comité ?
Je vous promets que c'est un sacre mic mac que nous sommes en train de remettre dans le bon sens.
Merci de vos conseils qui me permette de faire avancer la choses
isa
Et bien je trouve que finalement vous vous en sortez bien et que tout va être fait correctement
sauf que je ne vois toujours pas de quoi la mairie se mêle
vous êtes une asso, donc de droit privé, une administration n'a absolument pas à intervenir en quoi que ce soit
je note - et je pense que c'est là le principal - que des élections auront lieu en septembre pour élire un comité légal et que ce dernier élira en son sein un Bureau lui aussi légal
le tout étant renforcé et renouvelé
(en attendant, peu importe quels sont les suppléants actuels, déclarés ou pas, ils ne sont que provisoires)
n'oubliez pas de faire les choses dans l'ordre :
- annoncer la modification des statuts dans l'ordre du jour joint à la convocation (résumé)
- solliciter des candidatures de dernière minute au début de l'AG
- faire d'abord avaliser la modification des statuts pour que l'élection puisse se faire comme vous avez prévu
suggestions :
- concernant le nombre de personnes à élire au CA, préférer une fourchette (par exemple 7 à 10 membres ou 8 à 12)
cela permet d'élire des personnes voulant se familiariser avec les responsabilités sans en assumer trop
aussi, un minimum restant valable si, un jour ou l'autre, il n'y avait pas assez de candidatures
ou encore s'il y a des démissions, éviter une AGE pour compléter le CA
- concernant les postes au Bureau : ne pas multiplier les titres (parfois ronflants mais creux)
le président
1 seul vice-président chargé de seconder le président et de le remplacer le cas échéant
trésorier et adjoint pour les mêmes raisons
secrétaire
les réunions de Bureau sont alors plus faciles à organiser et leur déroulement moins contradictoire
le CA peut toujours confier des tâches spécifiques ou ponctuelles aux autres membres ou même à de simples adhérents
je vous remercie de m'avoir tenu au courant et j'attends la suite pour septembre
ah oui, pour la question sur le déroulement du vote :
s'il y a plus de postulants que de postes, il est plus pratique de placer une liste (sur un tableau)
chaque votant inscrit sur son bulletin les noms de ceux qu'il désire voir élus
pas plus de noms que de postes sinon, bulletin nul
moins est possible
ceux qui récoltent le plus de voix sont élus
il est prudent de désigner - avant - 2 scrutateurs volontaires qui feront le dépouillement et signeront le pv de séance
chargés aussi de faire signer une feuille de présence (à préparer avant)
en cas de doute, chargés de vérifier la validité de l'inscription de chacun
s'il n'y a pas plus de postulants que de postes, pas de problème, vote à mains levées pour l'ensemble de la liste
Merci beaucoup pour toutes vos réponses et le temps passé à y répondre...
Nous comptons en effet mettre 9 personnes au CA et au bureau en effet
-president et vice président
- trésorier et vice trésorier
- Secretaire
Quant au membres du CA, nous envisageons de repartir les tâches avec des délegues à nos spécifités pour simplifier la tâche
Pour le vote, c'est effectivement l'optique que l'on vas prendre
Encore une question qui doit on exactement déclaré en préfecture, l'ensemble des membes du CA soit les 9 personnes ou seulement les membres du bureau ( president trésorier secretaire et vice president et vice trésorier)
je vous embete encore n'est ce pas mais cela me permet d'avancer
bonne nuit
amicalement
Isa
Si vous m'embêtiez, je vous l'aurais déjà dit (ça m'est arrivé pour d'autres questionneurs)
ou je je ne répondrais pas
tous les membres du CA doivent être déclarés
Cerfa n°13971*03 disponible en préfecture ou sur
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13971.do
(gratuit)
pour la modif des statuts, imprimé Cerfa n°13972*02 sur
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
prévoir une taxe de quelques dizaines d'€
Bonjour,
merci encore pour cette réponse encore super clairet pour les liens..
Du coup, là j'ai les éléments en main pour tous déclarer et faire les choses correctement dés le départ.
En tout cas, l'association vas pouvoir prendre un nouveau départ et sur des bases mega solides....
Je vous tiendrais au courant de l'avancer de notre association et je viendrais vous embeter encore si j'ai des questions
Merci beaucoup de votre temps passé à nous repondre
isabelle
Je reviens vers vous car demain soir, nous avons la reunion du CA ou la présidente vas donc coopté la nouvelle presidente et ou je refais un bureau provisoire.
Celle ci demissionne officiellement le 13 juin et elle est persuadé que de part la cooptation, la nouvelle presidente est élue jusqu'à la fin du mandat qu'elle aurait du effectué (soit septembre 2014). Pour ma part, j'aurais dit jusqu'à l'AG de septembre 2013 ou l'ensemble du bureau provisoire doit démissionner.
Du coup, qui a raison ou tort ?
je m'embrouille l'esprit ( PS elle a annoncé à pratiquement l'ensemble des membres de son départ et que je reprennais les rennes sur de son fait... même à la personne en Mairie responsable de la mairie...
Merci de me desembrouillé l'esprit....
Amitie
isa
Laissez la donc se persuader
si le Bureau doit démissionner à la prochaine AG, il y aura ré-élection
point final
elle peut annoncer ce qu'elle veut, les décisions de l'AG sont incontournables
je n'ai rien à ajouter à ce que je vous ai dit dans mes autres réponses
relisez-les
ps :
et encore cette histoire de mairie !
mais qu'à donc à faire la mairie dans vos affaires privées ?
vous ne m'avez toujours rien précisé à ce sujet ...
Bon merci et c'est ce que je vais faire la laisser se persuader et on fera comme bon nous semble en septembre..
Mais je sais au fond de moi que j'ai raison et c'est là le plus important, ne pas dire n'importe quoi aux autres membres qui en attendent bcp
Concernant la mairie, je vous apporte les précisions. En fait, nous sommes une assocation d'assistante maternelle et ma presidente actuelle ne le sera plus à partir du 13 juin. Elle ne renouvelle pas son dossier puisqu'elle est à la retraite.
Du coup, la mairie et le service petite enfance considere qu à ce titre, elle n'as plus a exercer au sein de notre association en tant que telle. En effet, pour faire partie de l'association, il faut être assistante maternelle en meme temps dans les statuts rien ne stipule qu'il faut être en activité pour être membre.
Aprés, il y a peut être une raison autre entre la mairie et elle car elle est en rapport avec celle-ci pour des dossiers privées.
Mais c'est pour ça que la mairie veut un president actif et ayant son agrement en cours de validité ....
J'avoue que c'est bizarre et en meme temps cela arrange bien nos affaires puisqu'elle applique à peut prés les preconisations de la mairie....
Il est temps que tout ceci se finisse et que nous puissions faire avancer le schimililiblic...
je vous tiens au courant de notre réunion et notre avancé...
bonne soirée
isa
Bonjour,
je viens vous donner des news depuis le temps car celui-ci file trés vite et nous n'avons pas manque de travail.
En effet, nous sommes en train de preparer notre assemblée generale et de refaire l'ensemble de la paperasse officielle status, mise en place d'un reglement interieur, changement pour les adhesions, prise de contact avec les differents partenaire etc...
En tout cas, tout s'est passé dans le calme et tout le monde est prêt pour la nouvelle saison.
PS: Nous mettons en place un reglement intérieur, y as t il des éléments des clauses à ne pas oublier, importantes, nécessaire à y mettre...
Merci par avance de vos réponses
Isabelle
Je vois que vous vous impliquez avec les autres bénévoles
les statuts peuvent rester vagues ou généralistes, c'est mieux pour éviter des blocages car on est tenu de les respecter à la lettre
par contre le règlement intérieur est un outil beaucoup plus facile à utiliser
vous pouvez le modifier à votre gré et quand vous voulez, sans déclaration en préfecture
seul impératif : il ne doit pas être en contradiction avec les statuts, seulement les préciser et les compléter
il peut décrire le fonctionnement de l'asso et préciser exactement les tâches et les prérogatives de chacun (Bureau, CA, adhérents), les règles à respecter, le déroulement des activités, etc.