670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Désaffiliation comité départemental de sa fédé ration

Question anonyme le 13/05/2011 à 17h37
Dernière réponse le 14/05/2011 à 17h50
[ ! ]
Un comité départemental peut-il ne pas rester affiler à sa fédération de par le choix des adhérents, et des membres du comité? Merci de votre réponse
Répondre
1 réponse pour « 
désaffiliation comité départemental de sa fédé ration
 »
Réponse de canounet
Le 14/05/2011 é 17h50
[ ! ]
Je ne connais pas les obligations d'un comité de pêche mais une association peut quitter sa fédé elle y perdra alors tous les avantages liés par exemple une assoc sportive peut ne pas se fédérer mais n'aura plus de licences, d'assurance, etc., délivrées par la fédé et ne pourra plus participer aux tournois organisés par elle
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
désaffiliation comité départemental de sa fédé ration
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.708