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Dois je couper mes arbres

Question anonyme le 20/10/2008 à 10h09
Dernière réponse le 07/01/2010 à 11h10
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Cela fait 5 ans que j'ai acheter ma maison, il y avait deja des arbres de palnter et là mon voisin me dit que les racines de mes arbres poussent dans son terrain dois je couper mes arbres
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1 réponse pour « 
dois je couper mes arbres
 »
Réponse de TI1000
Le 07/01/2010 é 11h10
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QUEL EST L'OBJET DE LA PLAINTE DU VOISIN LES BRANCHES QUI PENDENT ET DEBORDENT AU DESSUS DE SON TERRAIN?? LES FEUILLES QUI VOLENT EN AUTOMNE..?? LES RACINES DES ARBRES?? CONCERNANT LES ARBRES S'ILS ONT ETE PLANTES A PLUS DE 2 METRES DE LA LIMITE MITOYENNE, IL N'Y A PAS DE PROBLEME........................................ ...CONCERNANT LES FEUILLES...LE TERRAIN D'EN DESSOUS SUBIT LES SERVITUDES................................ ...CONCERNANT LES FRUITS, VOTRE VOISIN PEUT LES RECOLTER , MAIS SEULS CEUX TOMBER SUR SON TERRAIN , PAS CEUX QUI SERAIENT ENCORE SUR LES BRANCHES, MEME SI LES BANCHES PENDENT SUR SON TERRAIN.............................................................. ...CONCERNANT LES RACINES, LE VOISIN A LE DROIT DE LES COUPER A LA LIMITE SEPARATIVE ..................
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