Droit de passage

Votre question est imprécise : le porte d'entrée que vous évoquez est-elle désservie par ce droit de passage ou se situe-t-elle ailleurs ? si le droit de passage ne dessert qu'une porte d'entrée piétonne, il n'y a pas de droit de passage pour véhicule le dit véhicule ne "passerait" d'ailleurs pas, tout au plus stationnerait-il, hors un droit de passage, comme son nom l'indique, est exclusivement réservé pour le passage s'il y a un autre accès possible, le droit de passage s'annule

Bonjour et merci de nous répondre. Nous répondons donc plus clairement a votre question , leur porte d'entré se situe coté route devant leur maison et le droit de passage est de l'autre côté maison coté cour et dépendance de la maison de notre voisin. Ils ont deux accès. Il rentre ses véhicules quand bon lui chante et il y a un vis a vis permanent.

J'ai compris votre gêne il n'y a qu'un accès piéton côté route et votre voisin utilise plutôt le chemin de servitude qui passe près de chez vous si ce n'était qu'une 2è porte d'entrée piétonne, la servitude n'aurait aucune raison d'être mais s'il s'agit de desservir une parcelle de terrain ou un garage (puisque vous me dites que votre voisin rentre ses véhicules), et si aucun autre accès n'est possible aux véhicules, le droit de passage est normal vous ne pouvez vous y opposer toute personne se rendant chez votre voisin (famille, visiteurs, etc.) peut y passer à toute heure du jour ou de la nuit, "quand bon leur chante" comme vous dites lorsque vous avez acheté votre maison, vous étiez certainement au courant de cette servitude qui a d'ailleurs dû peser sur le prix du bien le vis à vis qui vous gêne peut être amorti par la pose d'une haie vive qui vous cacherait au moins à la vue le seul cas particulier où vous pourriez vous opposer à ce droit de passage serait que l'enclavement de votre vosin soit récent et volontaire : nul ne peut volontairement s'enclaver (par construction ou division d'un terrain en parcelles) et ensuite exiger un droit de passage

Merci encore pour vos réponses, mais ce qui nous dérange c'est l'abus constant de rentré et sortir le véhicule, de nous épier en permanence, d'avoir une cour sans y avoir le droit oui le droit d'y être et de faire du bruit et de recevoir des invités sans que nos voisins ouvre son portail électrique ou passe avec des personnes que nous ne connaissons pas et surtout que dans l'acte de vente il y aurait du y avoir un mur pour séparer le vis a vis qui est permanent et nous prive de vivre. Le prix de la maison n'a pas été modifier pour autant et on nous avait parler un droit de passage et non d'un hall de gare. Nous nous remercions encore de prendre du temps pour nous répondre.