J'habite dans une maison de village dont je suis le proprietaire avec un droit de passage sous un arceau . Le proprietaire de la maison a qui je doit le droit de passage a aquit ctte maison qui eteait enclavee afin d'agrandir la sienne qui a une entree par portail et grande cour .Cette personne ne veut que ferme le porche de ma maison et veut que je lui netoye le passage . je voudrais lui suprimer ce droit. Savoir les papiers a fournir .
Un droit de passage est inaliénable, sauf accord des parties.
Il n'a rien à vous imposer. Si vous fermiez le porche avant son achat, il doit respecter cette contrainte d'ouvrir et de fermer le porche. Il n'a pas non plus à vous imposer l'entretien, sauf indication exprèse sur les actes notariés.
Depuis combien de temps le porche est-il fermé par un portail ?