Bonjour,
Notre CA d'association loi 1901, compte 15 membres, nous avons 2 sortants qui ne souhaitent pas renouveler leur mandat et 2 démissionnaires.
Nous souhaitons savoir comment doivent se dérouler les élections des candidats...doit on élire d'abord les remplaçants des démissionnaires puis ensuite les remplaçants des 2 personnes du tiers sortant ? ou devons-nous voter pour 4 personnes en même temps et inclure tous les sortants de 2012 même les non démissionnaires ? merci pour votre aide
Je ne comprends pas vos explications :
vous avez 15 membres au CA, le tiers sortant est donc de 5 membres et vous parlez de seulement 2
tous les sortants (les 5) sortent obligatoirement et automatiquement du CA
ceux qui le désirent peuvent se présenter à nouveau (mais ne seront pas obligatoirement ré-élus)
si les 2 démissionnaires en font partie, cela ne pose donc pas de problèmes
si ces 2 personnes ne font pas partie du tiers sortant, il faut élire leurs remplaçants, seulement pour la durée restante du mandat de ces démissionnaires
dans ce cas, il faut élire 7 personnes
une façon simple de procéder est prendre les 6è et 7è élus, ceux qui auront le moins de voix pour le remplacement des démissionnaires
un vote par écrit sera plus pratique
une liste affichée des postulants permet à chaque adhérent d'inscrire ses choix (maximum 7 sinon, annulation, possibilité de moins de 7)
à votre disposition pour d'autres renseignements
Vous devez faire effectivment des élections pour 7 places d'administrateurs : les 5 places dont le mandat arrive à écheance (tiers sortant) et les 2 démissionaires des autres tiers.
Les 3 membres actuels qui veulent rester doivent se représenter et être élu pour un nouveau mandat.
Si vous avez beaucoup de volontaire la solution de canounet est la plus simple.
Sinon, Une autre solution que j'utiliserai (car j'ai rarement plus de candidat que de place disponible), est façon suivante :
- Pour les 2 démissionnaires, il faut faire des élections pour les remplacer et la durée de leurs mandats sera celui des personnes démissionant.
- Pour renouveller le tiers sortant, il faut donc élire 5 personnes. 5 administrateurs ont donc un mandat qui fini à cette AG (et selon votre question: 3 se représentent et 2 ne le veulent pas). Il faut faire les élections pour ces 5 postes d'administrateurs.
Merci à tous les 2 !
autre question, nous n'avons jamais utilisé les pouvoirs aux AG alors que notre association a plus de 20 ans... est ce que l'utilisation du pouvoir doit être précisé dans nos statuts ou est ce une obligation universelle ? les convocations à l'AG qui aura lieu le 17 novembre sont déjà parties par courrier..;est ce que l'on peut envoyer des fiches de pouvoirs par mail ? ou par courrier écrit ? aussi, combien de pouvoir par personne maximum ? merci encore pour votre aide !
Désolée mais j'ai d'autres points à éclaircir avec vous également :
1. qui a le droit de vote les majeurs ou à partir de 16 ans ?
2. les candidats élus le sont-ils à la moitié + 1 du quorum ou du nombre de votants ?
3. peut on voter pour une personne non candidate ?
merci !
à mon avis, il faut vérifier si tout ceci est régi par les statuts, mais malheureusement ils ne prévoient jamais tous ces cas
si rien n'est précisé, un pouvoir et même plusieurs, peuvent être détenus par un adhérent ou même par un étranger à l'assoc
et une personne ne se présentant pas peut très bien être proposée, mais refuser son élection le cas échéant
En effet il faut vérifier vos statuts car ils doivent contenir les règles pour l'organisation et le fonctionnement de l’association (art. 11 loi 1901).
1- Le droit de vote est pour les membres dont la cotisation leur permet le vote. Elle peut être uniquement pour les adultes mais peut également être pour des ages inférieures. (Exemple : association de pêche; à partir de 12 ans)
2- Normalement les candidats élus sont ceux qui ont obtenu le plus de voie.
3- le vote est possible, mais il faut invalider ce choix car la personne est non candidate. On ne peut pas lui imposer le résultat des élections.
Concernant les pouvoirs, il faut encore vérifier vos statuts. En général ils limitent à un ou deux pouvoirs par membre de manière à éviter les manipulations éventuelles. Toutefois, si aucune indication ne figure dans vos statuts, le nombre de pouvoirs détenus par un membre ne pourra être limité.
Le Conseil d’Administration est composé d’un minimum de 12 membres âgés d’au moins 16 ans le jour de l’Assemblée Générale, élus pour trois ans, soit à main levée, soit à bulletin secret si un seul membre en fait la demande.
Ils sont renouvelables par tiers chaque année, désignés par le sort la première et la deuxième année.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le vote par procuration et le vote par correspondance ne sont pas admis.
voici une partie de nos statuts ...le vote par procuration et donc les pouvoirs ne sont pas possibles si je comprends bien...
Quand vous dites que les élus sont ceux qui ont le plus de voix, cela ne concerne pas la moitié + 1 des votants mais bien le plus de voix sans tenir compte du nombre de votants..?
encore merci !
1- Vote par procuration et pouvoir
Si c'est écrit dans les statuts qu'ils ne sont pas admis alors ils ne sont pas possible
2- Nombre de vote pour être élu.
Les élections dans les associations ne sont pas comme pour les élections législatives, présidentielle,.. à scrutin majoritaire où il faut la moitié des bulletins valides (donc participants moins les nulles). Sauf si précisé dans les statuts.
En régle générale, on prend ceux qui ont obtenu le plus de voix parmi les personnes présentes et des votes exprimés nulle où non.
Cela se fait ainsi un seul tour. Lorsque vous avez 15 personnes à élire sur une liste de 20 à 30 personnes, une autre méthode serait longue.
Même pour 5 membres, si vous avez 10 personnes. Il sera nécessaire de faire plusieurs tour pour que des personnes aient plus de 0% des votes exprimés.
Ce n'est pas acceptable pour les adhérents, c'est pour cela que la méthode 1 seul de vote et ceux-ci qui ont reçu le plus de vote (=voix) sont élus.