J'ai fait faire une baie vitrée en 2008 qui est inclinée pour respecter la goutte d'eau.Le conseil syndical vient de faire un cahier des charges et demande que les baies vitrées soient verticales pour l'harmonie de la résidence.Peut-on me faire refaire ma baie vitrée?
Si le cahier des charges est postérieur à la pose de votre baie, je ne pense pas qu'on puisse vous imposer son changement si elle respectait celui de l'époque
mais c'est juste un avis