670 008
questions
1 486 096
réponses
1 459 539
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Impots piscine

Question anonyme le 06/09/2010 à 16h15
Dernière réponse le 08/09/2010 à 18h47
[ ! ]
Bonjour en 1992nous avons fait une piscine semi enterre avont prévenus mairie par courrier simple jamais eu de réponce avont fait également demande aux pompiers de notre village pour la remplire cela nous a était refuser et ces derniers jour nous avons eu un courier de la mairie nous demandant de régulariser la situation sinon on aura une imposition d'office par les impots Semi entérre est ce imposable et jusque combien d'annee peuve t'il revenir en arriere merci de me répondre salutation GG gg
Répondre
3 réponses pour « 
impots piscine
 »
Réponse de electrik
Le 06/09/2010 é 18h07
[ ! ]
Une piscine semi-enterrée est impossable.Quand àu retour en arrière, il me semble que c'est 3 ans.
Répondre
Réponse anonyme
Le 07/09/2010 é 11h06
[ ! ]
Merci Elric, j'ai un article du Figaro en date de mai 2007 qui indique que dans les climats a temperature chaude, les piscines non couverte n'ont pas besoin de permis de construire, semi entrre ou autres a verifier. merci et que quelqu'un puisse me repondre. salutations G.G
Répondre
Réponse de electrik
Le 08/09/2010 é 18h47
[ ! ]
Ma soeur a été imposée pour sa piscine semi-enterrée.Elle s'est renseignée aux impots.On lui a répondu qu'une construction même enterrée partiellement est impossable.Alors qu'une piscine hors-sol et couverte n'est pas impossable
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
impots piscine
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T15.642