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Indemnité de départ volontaire/ouvrier d'état

Question de clauclau le 12/06/2010 à 22h57
Dernière réponse le 25/01/2015 à 19h28
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1.Je suis née le 02/01/1954, j'ai 56 ans et je suis ouvrière d'état dans la Défense depuis le 01/08/1975 soit 37 ans d'ancienneté. De plus, j'ai travaillé dans le privé de 1970 à 1975 soit 4,75 ans en régime général et je n'aurait cette retraite qu'à partir de 60 ans donc dans 4 ans si le gouvernement n'augmente pas le nombre d'annuité. 2.Je viens d'apprendre aujourd'hui officieusement la retructuration de mon service prochainement entre 2010 et 2011. J'ai commencé à lire le décret n°2009-83 concernant l'indemnité de départ volontaire et je me demande si je peux faire ce dossier vue mon âge et si c'est le bon moment. Il y a un point que j'ai dû mal à comprendre : Article.5/4° concernant le montant de l'indemnité pour les ouvriers ayant 25 ans ou plus d'ancienneté, le montant de l'indemnité s'élève à 91 470€ et il est diminué de 3 000€ par année supplémentaire. Dans mon cas soit 34,50ans d'ancienneté, si je comprends bien ce serait : 37-25=12 ans supplémentaires 12*3 000€ =36 000€ (montant déduit de l'indemnité d'IDV) 91 470-36 000=55 470€ (montant d'IDV) Pouvez-vous me dire si le calcul est bon ? Et pourquoi cela se passe comme ça ? Je ne comprends pas car j'ai fait une carrière à la défense et j'ai l'impression que je vais être pénalisée par rapport aux autres ouvriers de la tranche 20-25 ans. Pouvez-vous m'expliquer pourquoi? 3.Pour ce qui concerne le chômage, je comprends que ça me sera versé en plus de l'IDV pendant 36 mois et comptabilisé dans le privé au « régime général » soit 4,25+3=7,25 soit 29 trimestres. Cette retraite sera versée indépendamment de la défense? Une autre interrogation se pose : le Pôle Emploi peut-il exiger la recherche d'emploi ? Faut-il le déclarer et peut-il couper nos droits ? Comment ça se passe pour la sécurité sociale et la mutuelle? 4.Actuellement, au niveau de la défense, j'ai travaillé 35 ans + 2 enfants soit 2 ans =37 ans et je comprends d'après vos réponses que je n'aurai cumulé pour la retraite de la Défense 37 ans non pas 40 ans prévu par le gouvernement donc pas assez! Cela signifierait donc qu'à la retraite, je subirai une décote car je n'ai pas le nombre d'annuité suffisant. Pouvez-vous me confirmer mes dires ou bien m'expliquer? Vous remerciant par avance de vos réponses.
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13 réponses pour « 
Indemnité de départ volontaire/ouvrier d'état
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Réponse de lenasha
Le 17/06/2010 é 00h23
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1.Je suis née le 02/01/1954, j'ai 56 ans et je suis ouvrière d'état dans la Défense depuis le 01/08/1975 soit 37 ans d'ancienneté. De plus, j'ai travaillé dans le privé de 1970 à 1975 soit 4,75 ans en régime général et je n'aurait cette retraite qu'à partir de 60 ans donc dans 4 ans si le gouvernement n'augmente pas le nombre d'annuité. réponse ; de 1975 à 2010, cela fait 35 ans d'ancienneté et non 37 ? pour le calcul de la retraite, on ajoute les années du privé à celles de l'administration, donc, 35 ans d'administration + 4 années et 3 trimestres du privé si j'ai bien compris ? si c'est le cas, celà fait39 ans et trois trimestres Malheureusement, depuis ce matin, il est prévu que l'âge légal du départ à la retraite passe à 62 ans en 2018 à raison de 4 mois de plus par an. et à 41 ans de cotisations ; à ce moment, vous devriez avoir le temps de cotisation nécessaire. 2.Je viens d'apprendre aujourd'hui officieusement la retructuration de mon service prochainement entre 2010 et 2011. J'ai commencé à lire le décret n°2009-83 concernant l'indemnité de départ volontaire et je me demande si je peux faire ce dossier vue mon âge et si c'est le bon moment. Il y a un point que j'ai dû mal à comprendre : Article.5/4° concernant le montant de l'indemnité pour les ouvriers ayant 25 ans ou plus d'ancienneté, le montant de l'indemnité s'élève à 91 470€ et il est diminué de 3 000€ par année supplémentaire. Dans mon cas soit 34,50ans d'ancienneté, si je comprends bien ce serait : 37-25=12 ans supplémentaires 12*3 000€ =36 000€ (montant déduit de l'indemnité d'IDV) 91 470-36 000=55 470€ (montant d'IDV) Pouvez-vous me dire si le calcul est bon ? Et pourquoi cela se passe comme ça ? Je ne comprends pas car j'ai fait une carrière à la défense et j'ai l'impression que je vais être pénalisée par rapport aux autres ouvriers de la tranche 20-25 ans. Pouvez-vous m'expliquer pourquoi? Réponse : si votre établissement est restructuré dès cette année, il devrait figurer sur une liste qui annonçait les fermetures ou restructurations ? le fait que l'IDV est dégressive est basé sur le fait qu'un agent ayant débuté à 20 ans, par exemple, aura ses 25 ans à 45 ans; s'il part à cet âge, il sera très loin de l'âge auquel il pourra prétendre percevoir sa retraite. il faut donc qu'il puisse vivre sur ce pécule ou s'en servir pour bâtir un nouveau projet. une personne proche de la retraite, en revanche (par exemple en partant à 58 ans - 15 jours (retraite à 60 ans) aura deux ans de chômage avant sa retraite.et aura besoin de puiser dans son pécule moins longtemps. 3.Pour ce qui concerne le chômage, je comprends que ça me sera versé en plus de l'IDV pendant 36 mois et comptabilisé dans le privé au « régime général » soit 4,25+3=7,25 soit 29 trimestres. Cette retraite sera versée indépendamment de la défense? Une autre interrogation se pose : le Pôle Emploi peut-il exiger la recherche d'emploi ? Faut-il le déclarer et peut-il couper nos droits ? Comment ça se passe pour la sécurité sociale et la mutuelle? Réponse : oui, la retraite du privé sera versée indépendamment de la retraite du FSPOIE. et je vous conseille de déposer votre dossier de demande pour la percevoir dès le premier jour de votre mise à la retraite, la caisse vieillesse ne paie les retraites qu'à partir du moment où elle a le dossier entre les mains, si vous ne le déposez que 3 mois après, ce sera 3 mois de perdu (expérience vécue) le pôle emploi dispense les "vétérans" de recherche d'emploi, mais peut vous en proposer un, cela arrive les cotisations sécu seront prélevées sur le chômage. Pour la mutuelle, c'est vous qui paierez vos cotisations directement à votre mutuelle. 4.Actuellement, au niveau de la défense, j'ai travaillé 35 ans + 2 enfants soit 2 ans =37 ans et je comprends d'après vos réponses que je n'aurai cumulé pour la retraite de la Défense 37 ans non pas 40 ans prévu par le gouvernement donc pas assez! Cela signifierait donc qu'à la retraite, je subirai une décote car je n'ai pas le nombre d'annuité suffisant. Pouvez-vous me confirmer mes dires ou bien m'expliquer? réponse : voir ma réponse au premier paragraphe. vos deux enfants vous donnent deux annuités, c'est à dire que vous percevrez votre pension calculée en tenant compte de ces deux années, mais celà ne vous donne pas le droit de partir deux ans plus tôt comme beaucoup de personnes le croient.
Référence(s) :
ministère de la défense
bureau de ressources humaines
membre d'une AMR
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Réponse anonyme
Le 22/06/2010 é 21h32
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Bonjour : je suis partie à 58 ans en IDV en janvier 2010. Je croyais être dispensé de recherche d'emploi.... et bien le pôle emploi me convoque tous les 3 mois pour me demander où j'en suis de ma recherche d'emploi.... il m'a proposé deux emplois que j'ai refusé pour cause de salaire trop bas... mais je vais être obligé d'accepter le troisième, sinon il mettra fin à mon inscription et le CTAC de Bordeaux ne me règlera plus mes indemnités de chomage..... Concernant les trois années "supposées" de chômage... elles ne donnent aucun droit au paiement d'une retraite mais juste aux trimestres cotisés !!!
Référence(s) :
expérience personelle
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Réponse de lenasha
Le 23/06/2010 é 13h29
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Bonjour : je suis partie à 58 ans en IDV en janvier 2010. Je croyais être dispensé de recherche d'emploi.... et bien le pôle emploi me convoque tous les 3 mois pour me demander où j'en suis de ma recherche d'emploi.... il m'a proposé deux emplois que j'ai refusé pour cause de salaire trop bas... mais je vais être obligé d'accepter le troisième, sinon il mettra fin à mon inscription et le CTAC de Bordeaux ne me règlera plus mes indemnités de chomage..... Concernant les trois années "supposées" de chômage... elles ne donnent aucun droit au paiement d'une retraite mais juste aux trimestres cotisés !!! Réponse : d'où l'importance d'être bien informée. comme je l'ai dit dans une réponse précédente, le pôle emploi peut proposer des emplois, cela arrive. mais normalement, vu votre âge vous devriez être dispensé de recherche d'emploi.ce qui est indiqué d'aillleurs dans une note de la DRHMD (311206 du 24 juillet 2009) faisant suite à la convention du 19 février 2009 le pôle emploi doit tenir compte de cette convention. cependant, il ne leur est pas interdit de vous proposer un emploi mais je suppose qu'à votre âge, vous pouvez arguer de problèmes de santé qui limitent la durée de vos déplacements ou autre... je ne comprends pas bien ce que vous voulez dire "juste aux trimestres cotisés". ces trimestres viennent s'ajouter à ceux que vous aviez effectué dans le privé avant votre embauchage au mindef. si vous n'avez travaillé que pour le mindef, il est fort probable que les trimestres cotisés pendant ces 2 ou 3 années soit rémunérés sous forme d'un pécule et non d'une rente. entre parenthèse, votre pôle emploi est efficace : deux emplois voire 3 à un sénior ! c'est rare.
Référence(s) :
ministère de la défense
membre d'une AMR
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Réponse anonyme
Le 23/06/2010 é 21h44
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Bonjour : dixit le pôle emploi : sont dispensées de recherche d'emploi les personnes ayant 59 ans en 2010, 60 ans en 2011 et la dispense n'existera plus en 2012... La pression est mise sur les conseillers du pôle emploi pour le travail des seniors... En six mois j'ai eu deux propositions de postes à 1800 euros brut que j'ai refusées... mais il faut savoir que plus les mois passent et plus je devrais faire des concessions... sur le salaire, sur l'éloignement....
Référence(s) :
ancien ouvrier d'état
inscrite au pôle emploi
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Réponse anonyme
Le 23/06/2010 é 21h55
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Complément à ma réponse : concernant les trimestres acquis pendant les 3 années de chômage, j'ai fait une erreur, il s'agit de trimestres "validés" c'est à dire qu'ils comptent dans le nombre de trimestre de votre retraite sécurité sociale à hauteur de 12 trimestres supplémentaires mais ils ne sont pas "cotisés", c'est à dire que sur vos indemnités de chômage il n'y a pas de cotisation pour la retraite. Ces 12 trimestres n'entrent pas dans le calcul du montant de votre retraite SS.
Référence(s) :
ancien ouvrier d'état
inscrite au pôle emploi
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Réponse de lenasha
Le 24/06/2010 é 10h54
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Complément à ma réponse : concernant les trimestres acquis pendant les 3 années de chômage, j'ai fait une erreur, il s'agit de trimestres "validés" c'est à dire qu'ils comptent dans le nombre de trimestre de votre retraite sécurité sociale à hauteur de 12 trimestres supplémentaires mais ils ne sont pas "cotisés", c'est à dire que sur vos indemnités de chômage il n'y a pas de cotisation pour la retraite. Ces 12 trimestres n'entrent pas dans le calcul du montant de votre retraite SS.Relevé de carrière oui, c'est tout à fait çà, validées mais pas cotisées. sur 2 ans de chômage, l'indemnisation perçue par le demandeur d’emploi n’est pas considérée comme un « revenu » pouvant être pris en compte dans le calcul de son salaire annuel servant au calcul de sa pension. bien que cela n'a pas une incidence significative sur le montant de la pension. c'est quand même un point important qui aurait dû vous être signalé.
Référence(s) :
mindef
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Réponse de breizh56
Le 07/01/2012 é 12h06
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Bonjour, Suite à mon départ en IDV en novembre 2011 et n’ayant pas eu d'information concernant la convention avec le pole emploi. Pouvez-vous m'indiquer où trouver cette convention. J'ai 55 ans comment doit on réagir lors des entretiens avec pole emploi. Merci par avance
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Réponse anonyme
Le 09/08/2013 é 16h20
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Bonjour ! j'ai un bordereau de l'I D V . et pour 34 ans de cotisations, le montant s'élève à 61470 eur.
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Réponse anonyme
Le 16/01/2014 é 16h53
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Reponse anonyme Bonjour, Né le 5/4/1956 depuis le 5 novembre 1973, date de ma première embauche, j'ai débuté au bas de l'échelle au ministere de la defense, au fil des années j'ai changé de poste je suis ouvrier d'état depuis plusieurs années jusqu'à ce jour (toujours en activité). Je totalise actuellement 23 trimestres au régime général puis le reste a la FSPOEIE. Aucune interruption depuis 1973 excepté le service militaire et quelques périodes de maladie. A la date de ce jour on me propose une idv , je suis en attente de réponse de la cnav pour savoir si je peux partir en carrière longue le problème est que la cnav ne peut répondre car le relevé de carrière s'arrête à 2010 car la FSPOEIE doit envoyer une mise a jour courant 2014 pour les années qui ne figurent pas sur le relevé. Pour l'idv je dois donner une réponse rapidement sans rien connaître réellement si ce n'est que je toucherais si je pars une idv de 61000 € pour 3 ans que je dois m'inscrire au chomage pour 3 ans que la 4ème annee je ne touche rien. L'idv est elle imposable ? Qui verse l'idv ? Vais je perdre des trimestres lorsque j'arriverais a 60 ans age de la retraite ? Ou 62 je ne sais pas peut on garder la même mutuelle ? Sur quoi se base t il pour calculer le montant de l'idv ? Dois je accepter l'idv bien que je n'ai pas vraiment le choix. Merci pour votre réponse
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Réponse de Andy 91
Le 16/01/2014 é 17h29
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Bonsoir, Voici un lien qui vous permettra de mieux comprendre l'IDV, vous n'y trouverez cependant pas les réponses à toutes vos questions. http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19693.xhtml Bien cordialement. Andy
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Réponse anonyme
Le 21/01/2014 é 19h01
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Réponse anonyme du 16/1/2014 16 h 53 J'ai fait une erreur en indiquant que les 61000 € versés pour l'IDV serait pour une période de 3 ans et je m'en excuse. La période exacte est 4 ans. Par contre pole emploi doit regler le chomage qui s'ajoute a l'IDV pendant 3 ans Attention a la quatrième année bien gérer le budget Pole emploi (réponse tel de leur part) considère l'IDV comme une démission donc pas de chomage Réponse de l'administration : nous avons une convention avec Pole emploi Pourquoi pousser les ouvriers d'état â partir pour gonfler le pourcentage de chômeurs ? Alors que certains d'entre eux vont être remplacés. De plus on leur "propose" de démissionner (IDV Indemnité départ volontaire) alors qu'ils souhaitent garder leur emploi car de nos jours le travail ne court pas les rues c'est scandaleux. Je travaille depuis 40 ans si je me trouve au chomage je ferais partie malheureusement des "vrais chomeurs" Cordialement
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Réponse anonyme
Le 01/04/2014 é 11h32
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Bonjour, je viens de postuler pour une idv, ma question est...le service militaire est il compter dans le nombre d annees effectuer en temps qu ouvrier d etat ? merci a vous lecteurs.
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Réponse anonyme
Le 25/01/2015 é 19h28
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Bonjour, La réponse est "Oui"
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