J'ai eu une donation d'hoirie d'un terrain

Question de fun le 30/03/2010 à 20h33

[ ! ]

En classe a qui est devenu classe nh quelle legislation est appliquee et que doisje aux autres successeurs

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

j'ai eu une donation d'hoirie d'un terrain

2
réponses

Législation appliquée aux préretraité de l'amiante

Quelle législation de calcul des pensions de retraites de base et complémentaires est elle appliquée
1
réponse

Prix a retenir pour terrain

Réception d'un terrain en donation entre vif en avancement d'hoirie: ayant des difficultés financier
6
réponses

Passer adjoint technique 1° classe par examen professionnel

Je suis au 8° echelon depuis le 1/11/2010 adjoint technique 2°classe aux espaces verts j ai commenc
1
réponse

Acquisition d'un terrain en donation

Un tiers du terrain à été donné à un des trois frères ,pour construire , en dehors de l'acte de dona
2
réponses

Succession : terrain classé Espace Boisé Classé

Bonjour, Suite au décès d'un proche, nous avons hérité d'un terrain classé "Espace Boisé Classé"
1
réponse

Nimation atsem 2eme classe en avril 2008

Je suis embauchée en avril 2008 Atsem 2eme classe est-ce normal car la loi est appliquée depuis déce
1
réponse

Terrain boise classe

Comment faire pour faire passer un terrain de 2000M² qui est boise classe en terrain constructible s
2
réponses

Espace boisé classé en limite de propriété

Bonjour, Je viens d'hériter d'un terrain dont les deux tiers sont classé EBC (Espace boisé classé
3
réponses

ATSEM 2EME CLASSE PASSAGE 1ER CLASSE

J aimerai savoir combien de temps on reste atsem 2 eme classe quand on démarre dans cette activité p
2
réponses

T N B SUR TERRAIN CLASSE ESPACE VERT

UN TERRAIN CLASSE ESPACE VERT EST-IL ASSUJETTI A LA TAXE SUR TERRAINS NON BATIS?

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Donnation d'hoirie terrain a devenu nh
Mon terrain a t'il change de valeur en passant de classe a à classe nh...
Terrain classé en zone AUx
Nous sommes propriétaires d'un terrain classé jusqu'alors en terrain a...
Donation en avancement d'hoirie
Bonjour, nous sommes 4 enfants. En 1987, nos parents ont fait donatio...
Estimation superficie constructible terrain
Bonjour Qui peut estimer la surface constructible d'un terrain donn...
Terrain dans l'indivision, donation est elle valab
Salam, nous avons un terrain hérité de notre grand père maternel et q...
Changement de 2 classe a1 classe
Je suis adjoint techniqueprincipale 2e classe 12e ehelon combien de te...
Orientation
Est que je peux ètre orientée sans avoir rempli de fiche en classe. je...
Partage d'un terrain en avancement d'hoirie
Mon frère a reçu un terrain en avancement d'hoirie de la part de mon p...
Atsem 1 classe
Je suis en 2 classe.Je devais passer en 1 classe en 2005. Il y à t-il...
Classe 67-3
J'ai effectue mon service dans la classe 67-3. Je recherche les dates...

Posez votre question maintenant !