Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit

Le droit algerien

Question de comprehensive le 29/05/2012 à 00h09

[ ! ]

Merci de me répondre ,est ce qu'on peu faire une donation de terrain de construction pour les 2enfants et comment le faire chacun va construire sont étage après

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

le droit algerien

1
réponse

Gel de terrain

Ma grand mere possede un terrain qu'elle souhaite diviser en 3 parts (une pour chacun de ses petits
8
réponses

Donation d un terrain à batir avec usufruit

Je transmets à mes enfants un terrain à batir par une donation. Ils vont construire une maison sur c
2
réponses

Donation d'une parcelle de terrain à sa mère pour construire.

Ma fille et mon gendre envisagent d'acheter un terrain sur lequel on peut bâtir 2 habitations. Ils
1
réponse

Construction sur une donation de terrain

Ma mere souhaiterai me donner un terrain lui appartenant et si je fais construire dessus , a qui app
29
réponses

Lignes electriques basse tension qui genent la construction.

Bonjour je suis entrain de construire nos en sommes au fondation et le chef de chantier vient de m'
2
réponses

La donation en droit algerien

La donation d'une maison rédigée en droit algerien au profit d'une seule personne (fille) sur plusie
2
réponses

Cout de construction d'un triplex 135 m2 habitable

Pouvez-vous me faire un devis APPROXIMATIVE pour construire une maison sur 135 m2 batis (terrain de
1
réponse

Acquisition d'un terrain en donation

Un tiers du terrain à été donné à un des trois frères ,pour construire , en dehors de l'acte de dona
2
réponses

Construction d'un logement

J'ai un terrain de 266 m2 .et je veux construire une maison R+2 .Avec deux garages au rez de chaus
3
réponses

Construction d'une maison avec le PC non transfere

Bonjour, J'ai achete un terrain avec un permis de construire et j'ai appris que pour transferer l

Les dernières réponses publiées

Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 minute Passeport
4 réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024 Voyance
2573 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024 Anniversaire
115 réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024 Numismatique
14 réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024 Prêts entre particuliers
56 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 24/11/2024 Amitié
276 réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024 Pension de réversion
43 réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2 réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024 Aide financière
5 réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024 CARCEPT
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Pour sortir de l'indivision a.l,amiable
On est dans une appartement a 2 locataire de 2 etage +un terrain a. lé...
Donation de terrain
J ai un terrain en campagne qui est zone sinistre ,donc bon juste pour...
Prêt bancaire a la construction
Merci de me repondre,ma belle mere a herité une maison coloniale avec...
Scellier Donation
Dans le cadre d'une donation partage d'un terrain constructible, je vo...
Construction petit immeuble?
Bonjour je dispose d'un terrain de 280m2 en region parisienne et je ré...
Règles de construction de la mitoyenneté
Bonjour, Nous sommes en train d' acheter un terrain en vu d'une const...
Remplissage déclaration modèle H1
Bonjour, J'ai acheté un terrain avec mon frère. Le terrain est donc...
Donation
Donation paecelle terrain 1 enfant noncostruvctible Après notre dé...
Donation terrain
Quels sont les frais de donation pour un terrain constructible à une s...
Construction sur un terrain hérité, désaccords
Ma mère est décédée, nous avons donc hérités de sa part, qu'on partage...

Posez votre question maintenant !