Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives

Lettre de demande de parcelle adresse à un

Question anonyme le 31/05/2012 à 11h25

[ ! ]

La lettre de demande de parcelle adresse à la mairie

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

lettre de demande de parcelle adresse à un

1
réponse

Parcelle communale

Bonsoir, J'ai besoin d'un modèle d'une lettre de demande de location d'une parcelle communale à l
3
réponses

Canalisation aep appartenant à la mairie

Je viens d'obtenir la constructibilité d'une parcelle, qui se trouve en bordure d'une petite route.
1
réponse

Contentieux sur déplacement canalisation (aep)

Je viens d'obtenir la constructibilité d'une parcelle qui se trouve en bordure d'une petite route. U
3
réponses

Aggravation de servitude

Je dois une servitude de passage à mon voisin pour qu'il puisse accéder à une petite parcelle. Seule
2
réponses

Détournement fossé d'écoulement d'eau pluviale.

Bonjour, Propriétaire d'une parcelle bordant un fossé et un chemin communales, je souhaite détourne
1
réponse

Separation de terrain entre les heritiers

Sommes 8 heritier qui partageons le terrain familial, tous nos papiers ont été deposer chez le notai
3
réponses

Détachement de parcelle et droit de passage

Mon voisin possède une maison individuelle sur un terrain de 5000m2. La maison a été construite sur
1
réponse

Aquisition d un acte foncier

Bonjour a vous. je m adresse a vous afin de me deriger svp: nous occuppant moi et ma famille une pa
1
réponse

Valeurs de 70 pieces 5 francs argent 1831-1876

Je souhaitrais avoir une idee sur cotation des pieces 5 francs argent suivantes LOUIS PHILIPPE PR
1
réponse

Droit de préemption

Un fermier exploitant une surface de 20 ares (payant les cotisations sur cette parcelle à la MSA) a-

Les dernières réponses publiées

Une demande de renseignements
Il y a 1 minute
25 réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en ava
Il y a 3 heures PMSS
9 réponses
✅Témoignage de prêt - Mr Laurant vient de me donner un prêt de 20 000
Il y a 3 heures Invalidité
16 réponses
Groupe électrog KIPOR diesel s’arrête - error P03 que faire - merci
Il y a 3 heures Réparation
13 réponses
Message d'erreur 117 sur ma chaudière chappée init
Il y a 1 jours Chaudière gaz
40 réponses
Dernière page
Boujour je voudrai savoir que veut dire napiyon merci
Il y a 1 jours Sujets
16 réponses
Donation de pere en fils en algerie ?
Il y a 1 jours Héritage et succession
116 réponses
Dernière page
Suisse: Offre de prêt entre particulier en suisse a Geneve,Lausanne,
Il y a 1 jours Visa de conjoint
9 réponses
Quelqu'un pourrait me traduire "3lik" et "ya"? Merci.
Il y a 1 jours Arabe
39 réponses
Dernière page
Retrouver l'adresse de mon amie de vacances
Le 08/07/2026 Avis de recherche
12 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Calcule de parcelle
Bonjour j'ai un calcul que je ne coimprend pas J'ai un terrain de 1...
PERTE LETTRE D'ATTRIBUTION DE PARCELLE
J'AI PERDU MA LETTRE D'ATTRIBUTION D'UNE PARCELLE SUR LAQUELLE J'AI DE...
Lettre de demande de parcelle
Comment ecrire une demande parcelle adressée au maire de la ville.ce...
Restitution par la mairie parcelle cédée gracieusement
Bonjour, Mes parents ont dû céder 10 % de la propriété dont j'ai héri...
Litige de propriété
Lors d'un échange,Monsieur X a cédé à Monsieur Z une parcelle de terre...
Servitude agricole
Bonjour, j'ai un droit de passage chez un riverain pour accéder à ma...
Destination terre après amenagement foncier
Nous avons un fermier qui exploitait une parcelle de terre (50 ares en...
Terrain d'agrément.
Je souhaite connaitre le prix moyen de vente au metre carré d'une parc...
Droit de préemption
Un fermier exploitant une surface de 20 ares (payant les cotisations s...
Lettre d Engagement de parent
Lettre adresse e l école de prythane du niger...

Posez votre question maintenant !