Loi sur les assaciations

Question de bading le 22/10/2010 à 13h26
Dernière réponse le 22/10/2010 à 13h40

[ ! ]

Loi regissant création des associaotions à but non lucratif

1 réponse pour «

loi sur les assaciations

Réponse anonyme
Le 22/10/2010 é 13h40

Bonjour C'est quoi votre question?? c'est juste connaitre la loi de 1901 pour les Assos??? Si c'est sa, voir le lien si dessous ^^ bonne journée kiki

Référence(s) :

http://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

loi sur les assaciations

9
réponses

En creant une association loi de 1091, je garde mon rsa ?

Je voudrais créer une association loi de 1901 (a but non lucratif) est-ce que je peux continuer a to
4
réponses

Agent comptable en france

La loi algerienne sur la comptabilité publique (90-21 du 15/08/1990) et les textes regissant les fin
1
réponse

Défiscalisation des heures complémentaires

Je suis salariée en cdi à temps partiel comme auxiliaire de vie dans une association d'aide à domici
7
réponses

Une association peut-elle être actionnaire de SA

Notre question est de savoir si un association à but non lucratif, à l'état du droit positif françai
1
réponse

Quel est l'origine de la loi concernant les celluaires ?

Je voudrais savoir l'origine de la loi des cellulaires au volant au Québec.pourquoi nous avons établ
1
réponse

Loi scellier et investissement locatif

Pour répondre à l'ensemble de vos questions autour de la loi scellier ouj scellier-borloo, rendez-vo
7
réponses

Election du president loi 1901

Merci de mexpliquer comment un president dune association a but non lucratif qui decoule de la loi 1
4
réponses

Loi de robien

Quel loi fiscal dois-je utiliser pour l'achat d'un bien immobilier souscrit en 2005 loi de robien o
1
réponse

Comptable et trésorier

Dans le cadre d'une association à but non lucratif (loi de 1901), le poste de comptable peut il etre
2
réponses

Une activité tres lucrative dans une association loi 1901

Bonjours Dans le cadre d’une association a but non lucratif, laquelle organise des vides greniers,

Les dernières réponses publiées

Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Il y a 3 heures Retraite
31 réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Il y a 5 heures Cotisations
22 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 jours Zoologie
58 réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024 Demarches administratives
45 réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024 Contrat et abonnement
240 réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024 Agriculture
1 réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2 réponses
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 27/04/2024 Transcription de mariage
4247 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 27/04/2024 Bourse d'étude
122 réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 26/04/2024 Sécurité Sociale
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Quel est la loi régissant les cas désciplinaires?
En cas d'indiscipline d'un employer quel article de loi peut-on utilis...
LOI DE 1999 sur les ong et la LOI n;90/053 du 19/1
Quels sont les documents à fournir pour la création d'une ong au camer...
La loi du 23 janvier 2008 no 08-04 portant loi d'orientation
Est ce que cette loi est réellement appliquée en système éducatif.on c...
Adoption enfant loi modifiée de 1923 puis1939 et en 1956.
La loi du 11 juillet 1939 modifiait la loi de 1804...
Loi d'orientation 91 au senegal
Faire une présentation succcinte dans une réunion de parent d'élève su...
Abrogation de la loi gueant
En supposant que hollande passe aujourd'hui quand estce que l'abrogati...
Norme iso eua minerale
Loi regissant eau minerale et source algerie...
La loi 11
Un ami résille son bail pour occupation personnelle et le locataire ne...
Loi celier
J'ai acheté un appartement en loi celier en 2010 et receptionné en 201...
Quelle convention pour micro creche associative
Bonjour, je suis en pleine création d'une micro crèche associative loi...

Posez votre question maintenant !