670 501
questions
1 493 427
réponses
1 460 780
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Modification statutaire d' association loi 1901
Tweeter
Question anonyme le 07/01/2012 à 22h56
Dernière réponse le 11/03/2012 à 18h59
[ ! ]
Quelles modifications statutaires doivent etre présentéesen AGE ? et lesquelles peuvent être modifiées uniquement en Conseil d' administration ?
Répondre
1 réponse
pour «
Modification statutaire d' association loi 1901
»
Réponse anonyme
Le 11/03/2012 é 18h59
[ ! ]
Les modifications de statuts doivent être obligatoirement approuvés en assemblée générale extraordinaire
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Modification statutaire d' association loi 1901
»
2
réponses
Association loi 1901
Les membres de conseil d'administration d'une association loi 1901 doit etre de nationalité français
8
réponses
Qui élit un président d'association loi 1901
Un président d'une petite association loi 1901 (type club du 3e âge) est-il obligatoirement élu par
3
réponses
Eligibilité d'un étranger ass. Loi 1901
Les statuts d'une association type Loi 1901 , édités en 1948 mais non modifiés depuis disent que " p
1
réponse
Changements votés en AGE sont-ils rétroactifs ?
La modification des statuts d'une association loi 1901 porte notamment sur un changement de durée d'
3
réponses
Conseiller municipal et association
Un adjoint peut il etre au conseil d'administration ou secretaire d'une association loi 1901
1
réponse
Conseil administration
Bonjour, Mari et femme peuvent t'ils faire partie du même conseil d'administration dans une même as
8
réponses
Présidence d'Association Loi 1901
Lorsqu'on est Président d'une association Loi 1901, peut-on accepter de prendre la présidence d'une
1
réponse
Peut on être elu dirigeant sans être présent à l'ag
Etant absente le jour de l'assemblée générale d'une association loi 1901, et en posant ma candidatur
3
réponses
Conseil adminstratif loi 1901
Je voudrais connaitre le processus du vote d'un conseil d'administration d'une association de loi 19
1
réponse
Stage non rémunéré
Peut-on être membre du conseil d'administration d'une association loi 1901 et stagiaire non rémunéré
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
438
réponses
Dernière page
Résumer sur 10 nouvelles de l'Antiquité a nos jours
Il y a 1 heure
Aide scolaire
99
réponses
Dernière page
Cancer
Il y a 5 heures
Cancer
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Le 12/03/2025
Bourse d'étude
619
réponses
Dernière page
Vitodens 333-F WR3C - Pression élevé
Le 12/03/2025
Chaudière gaz
6
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 12/03/2025
Amitié
1682
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 12/03/2025
Transcription de mariage
11538
réponses
Dernière page
Traduire le bassa en francais
Le 12/03/2025
3
réponses
Texte pour ma cousine
Le 12/03/2025
Amitié
389
réponses
Dernière page
Telecharger gratuit theme pour nokia 6300
Le 12/03/2025
Anniversaire
32
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Conritubution obligatoire loi 1901
Une association loi 1901 gestionnaire d'une école a l'étranger convent...
Reference de loi pour une AGE
Pouvez-vous m'indiquer sur quel texte de loi un vice président d'une a...
Association et personnel
Le personnel d'une association Loi 1901 peut-il saisir le Conseil d'Ad...
Comment obliger un conseil d'administration à respecter les statuts
Le conseil d'administration d'une association loi 1901 pour la pratiqu...
Dminuer les charges d une association loi 1901
Je suis salariée dans une association loi 1901, je souhaite trouver un...
Vote lors du conseil d'administration (loi 1901)
Peut on voter par procuration lors ddu conseil d'administration ? mer...
Assoc. Loi 1901 : création filières région et dpt
Sommes une association Loi 1901. Avons-nous le droit de créer des fil...
Organisation de soirée par une Association
Lorsqu'une association loi 1901 organise une soirée comme un concert p...
Renouvellemt annuel du poste de présient association loi 1901
Président sortant d'une association loi 1901. Je me représente, seul...
Renouvellement par tiers des membres du Conseil d'Administration
Présidente d'une Association Loi 1901 nous avons prévu dans nos statut...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par