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Non neveu vie seul dans la maison de maman.

Question anonyme le 25/09/2015 à 15h58
Dernière réponse le 25/09/2015 à 21h11
[ ! ]
Maman est veuve et vient de rentrer en maison de retraite.elle a eu la garde de son petit fils des l age de.7 ans qu elle a elever dans sa maison .nous sommes 6 freres/soeurs.maman ne rentreras plus dans sa maison.elle a des problemes de sante. c est l Avís des docteurs. Peut on vendre la maison.la ou elle est elle peut payer son loyer. Avec mon papa ils ont fait donation aux dernier vivant. Peut on faire partir mon neveu de la maison.Sinon qui paye les frais.taxe habitation. fonciere. lumiere.
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1 réponse pour « 
non neveu vie seul dans la maison de maman.
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Réponse de canounet
Le 25/09/2015 é 21h11
[ ! ]
Si votre maman a encore toute sa tête, elle seule peut décider de la vente si elle est sous tutelle ou curatelle, il faudra l’autorisation du juge des tutelles quant au neveu, il n'a aucun droit soit il part soit il reste mis règle un loyer et la taxe d'habitation la taxe foncière est due obligatoirement par le propriétaire
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