669 972
questions
1 485 804
réponses
1 459 436
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Nullité d'une assemblé générale ?

Question anonyme le 10/04/2013 à 20h42
Dernière réponse le 11/04/2013 à 23h16
[ ! ]
Bonsoir, voilà bénévole ds une association, depuis peu, je viens d'assister à une assemblée générale qui me semble plutôt douteuse, une bénévole de cet association en contradiction avec le bureau actuel (qui ne vient d'ailleurs plus au sein de l'assos), a reussi a se faire élire au sein du CA, il faut dire qu'elle est venue avec les membres d'une autre association, et qu'elle avait pas mal de pouvoirs.... Bref le vote s'est déroullé d'une façon théatrale .....! l'urne est arrivée avec elle et ses amies, les papiers pour l'élection aussi .... rien n'était prévu par les membres du bureau ......Comment peut on anulller cette assemblée ... sans compter que la convocation précise le nom de l'ancienne association, et non celle actuelle...? merci pour votre réponse
Répondre
1 réponse pour « 
nullité d'une assemblé générale ?
 »
Réponse de rouky57
Le 11/04/2013 é 23h16
[ ! ]
C'est au CA et donc le bureau actuel qui doit décider de la nullité des élections et expliquer les raisons puis reconvoquer une AG électrice. Il faut contrôler la liste des votants et la liste des membres à jour de leur cotisations ; contrôler si limite dans les statuts du nombre de pouvoir. Si les votants sont dans la liste des personnes électrices et les pouvoirs autorisés, alors aucune action possible. Ce genre de problème doit se gérer par le CA actuel. Le président est responsable de la bonne tenue des élections.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
nullité d'une assemblé générale ?
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T23.252