Bonjour,
Depuis 50 ans, le panneau indiquant le nom du hameau était sur notre propriété, hors ce panneau vient de disparaître !
J'aimerais savoir, si je peux le réclamer à la Mairie ?
Par ailleurs, n'y a t-il pas violation de propriété, puisque l'employé communale, a bien dû pénétrer sur ma propriété pour l'enlever ?
Merci à vous
Ce panneau n'avait rien à faire chez vous et il est normal qu'on l'ait enlevé
comme il est la propriété de la commune vous pouvez toujours demander à le récupérer s'il est remplacé, amis vous n'avez aucun droit dessus
les services techniques auraient sans doute dû vous avertir qu'ils allaient obligatoirement pénétrer chez vous pour l'enlever, mais il serait mal venu d'aller parler de violation de propriété si vous voulez qu'on vous le donne
Merci,
Oui, je comprends, mais il se trouve que ce panneau, nous y tenons...Tout comme, tous les habitants de ce hameau !
Nous l'avons toujours vu là !
Par ailleurs, comme disent les voisins, " ils nous ont chaparder notre identité." (pour ne pas dire autre chose)!
Cela fait des mois que le panneau s'est volatilisé, et de ce fait, tout le monde nous cherche... Nous n'existons plus !
Il n'est pas prévu d'en remettre un !