Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Artisan

Pénalités de retard en construction

Question anonyme le 15/01/2010 à 15h02

[ ! ]

Quelles sont les panalités de retard par jours calendaires applicables et au maximum par rapport à mon marché avec le maître d'ouvrage???

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

pénalités de retard en construction

1
réponse

Pénalités de retard max pour retard de livraison

Y a t'il des limites aux pénalités de retard qu'une société peut demander à un fournisseur en cas de
3
réponses

Pénalités de retard sur une construction neuve

Comment sont calculées les pénalités de retard d'une maison en construction qui a dépassé la date li
1
réponse

Pénalités et majoration de retard

Je suis promoteur d'une entreprise. J'ai connu un retard de paiement de mes déclarations d'un mois.
1
réponse

Pénalités de retard 2009

Bonsoir, Etant artisan maçon dans la construction de maison individuelle, j'aimerais savoir le ta
1
réponse

Pénalité de retard et autres

Madame monsieur bonsoir j'ai commencé la construction en mars 2009 avec un entreprise générale et
3
réponses

Pénalités de retard sur chantier de rénovation

Bonjour, J ai fait appel à une entreprise de rénovation pour effectuer des travaux dans mon apparte
2
réponses

Pénalités de retard

Je voudrais connaître le calcul des pénalités de retard, pour les appliquer sur une facture du 24/08
1
réponse

Retard travaux rénovation salle de bains

Quel est le calcul de pénalités de retard pour retard de 15 jours travaux rénovation salle de bains,
1
réponse

Lettre de pénalité de retard

Je suis à la recherche d'élément pour rédiger une lettre de pénalités de retard à mon fournisseur co
1
réponse

Esque je suis encient ?????????????????

1. j ai MAIS regele le 6 mai 2011 2. Rapport sexuel no protéger le 29 mai 2011 3. le 6 j

Les dernières réponses publiées

Nous vous assistons pour vous sortir de l'impasse financière
Il y a 1 minute Local et bail commercial
1 réponse
Nous vous assistons financièrement
Il y a 7 minutes RSA
1 réponse
Groupe électrogène Kraftwelle - modèle KW6500
Il y a 56 minutes Electricité
1 réponse
Texte pour ma cousine
Il y a 3 heures Amitié
277 réponses
Dernière page
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 11 heures Passeport
4 réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024 Voyance
2573 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024 Anniversaire
115 réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024 Numismatique
14 réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024 Prêts entre particuliers
56 réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024 Pension de réversion
43 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Paiement des pénalités de retard de livraison
Bonjour, ma maison va m'être livrée avec 2 mois de retard par rapport...
Pénalités de retard
Un plombier qui était chargé de refaire ma salle de bain, et qui avait...
Pénalités retard
Un entrepreneur en maçonnerie a pris 11 mois de retard sur un chantier...
Pénalités de retard construction
Un consructeur de maison individuelle nous doit des pénalités de retar...
Pénalités de retard
J ai rendu un appartement que je louais, 11 jours après la date prévue...
Pénalités de retard sur un marché public
Un sinistre est survenu après la fin des travaux sur un marché public...
Penalites de retard a la construction
Je fais construire une maison qui prend beaucoup de retard. Malheureus...
Pénalités de retard sur construction
Quel est le taux des pénalités de retard pour un constructeur lors du...
Pénalités de retard maison d'habitation
L'ouverture de mon chantier de maison de construction ayant été déclar...
Calculs de pénalités de retard c.a.s.n.o.s
Bonjour j'ai un retard de payement casnos et je voudrai savoir quelle...

Posez votre question maintenant !