670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Regroupement familial
Prejudice moral
Tweeter
Question de
danieluret45
le 01/02/2011 à 14h04
[ ! ]
Je me suis vu interdire le droit de visite de mes petites filles quelles recours puis je avoir
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
prejudice moral
»
1
réponse
Droit de visite d un logemet
Un locataire a til le droit d interdire la visite du logement qu il loue au prorietaire afin que ce
6
réponses
Curatelle renforcer et droit de visite
Bonjour, le père de mes filles est sous curatelle renforcer, alcoolique, ex taulard, plainte en cour
3
réponses
Paiement de la pension et droit de visite non respecté
Bonjour j'ai deux filles de 3 et 4ans je suis separé depuis bientot deux ans de leur pere et le juge
1
réponse
Annonce de la Banque Postale
La Banque Postale m'a appris, par courrier, que mon épouse était décédée. Ce qui est absolument faux
6
réponses
Droit de visite non respecté
Bonjour, malgrè que je paie la pension alimentaire pour mon fils mon ex concubine refuse mon droit d
1
réponse
Préjudice pour retard de versement de ma pension
J'aimerais savoir si je peux réclamer des dommages et intérêts pour aussi préjudice moral, à la PRO
1
réponse
RECOURS CONTRE LE REFUS DE L ASS
Bonjour, je n'ai pas le droit à l'ass, mais il me manque 6 trimestres pour avoir plutard ma retraite
4
réponses
Peut on interdire le droit de vote aux adhérents extérieurs
Bonjour, Je fais partie d'un club de sport (association loi 1901) et je voudrai savoir si on pouv
1
réponse
QUITUS FINANCIER ET MORAL DESAPPROUVES
Le fait de voter contre le rapport moral de l'annee ecoulee entraine t 'il la demission du president
1
réponse
RETRAITE MSA 6 MOIS ET AUCUN VERSEMENT
à qui puis je m'adresser pour que la MSA lot et garonne me verse ma retraite qu'elle me doit depuis
Les dernières réponses publiées
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 minute
Zoologie
166
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 28 minutes
Bourse d'étude
585
réponses
Dernière page
Ressorts régulation sur autoportée HE2216HE
Il y a 3 heures
Divers
3
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Il y a 3 heures
Bourse d'étude
61
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 30/01/2025
Théatre
69
réponses
Dernière page
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Le 30/01/2025
Visa, permis de séjour
35
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1277
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 30/01/2025
Transcription de mariage
4276
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Le 30/01/2025
Visa de conjoint
16531
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/01/2025
Anniversaire
212
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Droit des grands parent en angleterre
Bonjour, je voudrais rendre visite à mes petites filles et mon gendre...
Deces par amiante dossier environnemental
Bonjour je suis veuve de l'amiante à 36 ans avec 2 enfants à charges...
Visite d'embauche
Suis en contrat d'extra dans la restauration (plonge). Je n'ai pas pa...
Non paiement d'Indemnité préjudice moral.
L'auteur de l'accident mortel (monsieur X) et dont mon fils fut victim...
Les temps de pause
Bonjour, je voudrai connaitre le droit de pause auquel on a le droit...
Visite médicale d'aptitude pour personnel navigant
J'ai perdu ma licence de vol en tant que navigant commercial pour une...
Travailler est-il un droit moral
J'émerai demander si le travail ne sape les fondements du droit moral...
Nous souhaitons divorcer
Nous souhaitons divorcer car mon mari a decider de partir dans les dom...
Comment determiner le prejudice moral
Suite à un accident de la route, l'assurance me demande à combien j'es...
Demande d indemnisation
J ai etais victimes dun accident de travail le 8 aout 2006 toujours en...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par