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Propriété, copropriété et Syndic
Propriété, copropriété et Syndic - Page 5
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Que veut dire quote part ,?
BONJOUR VOILA LE SYNDIC DE LA COPROPRIETE VA FAIRE CHANGER LE MOTE...
Le 15/11/2014
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Elagage arbre sur jardin privatif
Bonjour Pouvez vous m'aider à trouver un article de loi qui précise que les arb...
Le 13/11/2014
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Autorisation travaux copropriété
Bonjour J'habite dans une copropriété avec un syndic bénévole font je fais part...
Le 08/11/2014
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Comment obtenir un titre de propriété,
J ai acheté un terrain en 1994,j y ai construit une maison,mais je n ais que le...
Le 21/10/2014
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Le syndic de coproprieté moblige a enlever mes mitigeurs
Bonjour Jai installer des mitigeurs dans ma cuisine et salle de bain le syndic d...
Le 12/10/2014
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Diminuer la facture de ravalement pour postes non traités
Bonjour, Lors du vote du ravalement (en A.G) ,les copropriétaires ayant des vol...
Le 30/09/2014
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Copropriété, réfection totale de toiture Velux ?
J'ai un appartement au dernier étage. En AG, la décision de réfection de la toit...
Le 30/09/2014
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Changer le responsable du syndic bénévole
Bonjour, J'aimerais savoir comment on s'y prend dans le cas où le syndic bénévo...
Le 30/09/2014
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Le 29/09/2014
Travaux en copropriété : rénovation du toit avec v
Le toit doit être refait en copropriété, les appartements du dernier étage ont d...
Le 29/09/2014
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Appartenance local Conseil Syndical
A qui appartient vraiment un local de réunion conseil syndical? Nous voulons...
Le 29/09/2014
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Annuler assemblee generale
Copropriétaire, étonné de la présence de locataires de la résidence lors de l'as...
Le 27/09/2014
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Légalité des modes d'envoi de la convocation à l'AG?
Nous sommes 1 association syndicale libre. Jusqu'à cette année nous passions che...
Le 27/09/2014
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Copropriété - devis 19000 Jug Trib Ginst en 2010 - 31000 en 2014
Bonjour, copropriété de 4 appartements. en 2010, le TGI avait jugé pour 1900...
Le 23/09/2014
Procédure d'éclatement d'un titre foncier
Quelle est la procédure de l'éclatement d'un titre foncier au niveau de la conse...
Le 17/09/2014
COMMERCE DANS IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION
Bonjour, j'habite un immeuble 1930 dans les Yvelines. Au rez-de-chaussée de c...
Le 14/09/2014
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Droit de chasse
Comment établir pour le propriétaire le montant d'un droit de chasse et quelles...
Le 12/09/2014
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PARTAGE EN ALGERIE
Bonjour, Mes parents ont acquis un bien immobilier en Algérie dans les années 1...
Le 09/09/2014
Travaux suite incendie dans copropriete
Il y eu un incendie dans un appartement de la copropriété;des parties communes...
Le 05/09/2014
Autorisation de travaux affectant les parties communes
Bonjour, je viens d'acquérir un appartement le 1er août. je souhaiterais un...
Le 01/09/2014
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