670 021
questions
1 486 209
réponses
1 459 585
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Quel est l'organisme qui délivre le code APE merci
Tweeter
Question de
andantino
le 17/01/2011 à 19h39
Dernière réponse le 17/01/2011 à 23h19
[ ! ]
Quel est l'organisme qui peut me redonner mon code APE association loi 1901 Merci
Répondre
1 réponse
pour «
quel est l'organisme qui délivre le code APE merci
»
Réponse de
canounet
Le 17/01/2011 é 23h19
[ ! ]
C'est l'INSEE
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
quel est l'organisme qui délivre le code APE merci
»
1
réponse
Récupération du code APE
COmment dois je faire pour récupérer le code APE de mon association loi 1901 Merci à l'avance codi
3
réponses
Association loi 1901
Comment se procurer gratuitement le N° de siret d'une association Loi 1901 ainsi que le code APE
1
réponse
Code APE
Bonjour, le code APE est donné par l'INSEE avec le n de siret il me semble Que se passe t il lorsq
2
réponses
COMMENT RETROUVER SON CODE APE OU SIRET
NOUS SOMMES UNE ASSOCIATION, JE VIENS DE REPRENDRE LE DOSSIER EN TANT QUE SECRETAIRE MAIS JE NE TROU
1
réponse
Code siret ou ape
Comment obtenir le code siret ou ape j'ai déclaré sur le site officielle autoentrepreneur et je n
1
réponse
Code siret ou ape
Besoin de faire connaitre mon code au conseil général d'urgence. Je suis la présidente de l'associat
2
réponses
Code ape
Je voulais savoir si le code APE/NAF de la boulangerie patisserie est le 158 c ou le 1071 c.Merci de
1
réponse
Code ape
Bonjour je voudrai savoir comment on obtient un code ape? Merci
1
réponse
Quel est mon code ape
Je suis une association sportive club de foot est je voudrais connaitre mon code APE
1
réponse
Code ape
Je recherche le code ape 9002 savoire se qui represente
Les dernières réponses publiées
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Il y a 1 minute
Chauffage
145
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 03/05/2024
Bourse d'étude
123
réponses
Dernière page
Heritage des petits enfants en algerie
Le 02/05/2024
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Le 02/05/2024
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 02/05/2024
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Le 02/05/2024
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Quel code APE pour location de matériel son et lumières ?
Je dispose actuellement, pour mon association, du code APE 9499 Z..L'o...
Clause de non concurence suite a la vente de mon commerce
Bonjour je vient de vendre ma boulangerie qui a un code ape 1071C lor...
CODE APE pour label de musique
Bonjour, j'ai actuellement une entreprise individuelle code APE 9002...
SIRET ET APE ASSOCIATION
JE CHERCHE LE N° SIRET ET LE CODE APE ASSOCIATION DE L'ASSOCIATION ADE...
Comment trouver le code APE pour assistante de gestion
Bonjour Je voudrais savoir quel serait le code APE pour une auto entr...
Comment obtenir un code insee
Je viens de créer une association loi 1901 et pour obtenir des subvent...
Numero siret code ape
Après avoir perdu les documents contenant mon numéro siret et mon code...
Code APE 611B
Bonjour, J'ai une EURL sous le code APE 611B et je voulais savoir si...
Sos urgent code ape
Comment récupèrer les frais de dossier payer en ligne ? création...
Conge de fin d'activite code ape
ATTENTION, je viens de recevoir un refus par l'AGECFA,pour la raison q...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par