Bonsoir a tous,
I l y a plus de 15 ans, mon père m'a donné de l'argent pour acheter un petit terrain; a l'époque, je lui avait écris un petit mot sur lequel je disait que je le laisserait jouir de ce petit bout de terrain autant qu'il le voudrait, mais bien sur MOI AUSSI
Nous nous sommes fachés depuis peu et ce dernier a changé les cadenas pour que je ne puisse plus y rentrer; en a t il le droit, sachant que pour la loi j'en suis l'unique acquéreur.
Ais je le droit d'oter ces cadenas qu'il a mis ?
Je pose cette question, a cause du petit mot que je lui avais fais alors, je n'ai pas l'intention de revenir sur celui ci, mais voudrais savoir surtout si je peux rechanger les cadenas, sans avoir de problèmes. sachant en plus que rien ne prouve qu'il m'avait donné de l'argent pour cet achat., puis que j'avais fais un chèque
Dans l'espoir d'avoir au moins une petite réponse de quelqun qui s'y connait en la matière
Cordialement mme la poste
Bonjour, Postetours.
Il est difficile de vous donner une réponse juridiquement fondée, sans connaître la teneur exacte, mot-à-mot, du "petit mot" que vous relatez.
Ce n'est qu'au vu de son texte, qu'une qualification de ce document pourra être faite, et corrélativement, vous répondre au mode légal.
Re-transcrivez ci-dessous le texte complet et exact, en précisant qui en est le rédacteur (qui l'a écrit), si le document est daté, et signé (et par qui); ainsi que s'il existe des mentions de type "lu et approuvé", ou "bon pour accord ...".
Bien à vous.
Je n'ai pas garder de double malheureusement, mais en gros, j'avais écris que je lui en laissez la jouissance jusqu'a sa fin de vie.Il n'y a eu aucune mentions de type "lu et approuvé, ou bon pour accord" Un petit mot tout simple que j'avais signé
Cordialement
PS Pensez vous que je doive voir un avocat ?
Pourtant, je vous ai répondu, en vous disant que je n'avais pas fait de copie a l'époque, et je n'ai donc pas le texte exact
Je" m souviens juste d'avoir noté que je lui en laissez la jouissance jusqu'a la fin de ces jours
Pas de lu et approuvé ni meme "bon pour accord, juste la date et ma signature
Cordialement
Bonjour, Postetours.
Ce "papier" n'a pas en soi de valeur juridique "absolue", dans la mesure où il n'est pas opposable aux tiers.
Mais il possède une valeur dans les rapports entre votre père et vous, comme contenant un engagement explicite de votre part, de lui concéder la jouissance viagère du terrain.
Vous n'avez pas "le droit" d'enlever les cadenas.
Ne connaissant pas les "profils" de votre père et vous, il est difficile de prévoir les réactions; mais dans la mesure où votre père voudrait faire valoir officiellement ou judiciairement son droit, vous plaideriez contre votre bonne-foi (mauvaise-foi avérée) et votre propre signature (et les magistrats n'apprécient pas).
BAV.
C ne m'avance pas, mais merci tout de meme, pour vos réponses, je vous avais aussi demandé, s'il serait bon que je contacte un avocat ?
Cordialement.
PS Je tiens a préciser, qu'il n'y a aucune mauvaise foi de ma part,a part qu'il n'y va plus, et qu'il ne veut pas que j'y aille a mon gré; la mauvaise foi vient plutot de lui,
Son age ne peut pas lui faire fairef n'importe quoi quand meme !!