670 004
questions
1 486 087
réponses
1 459 532
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Ré-élection du bureau

Question anonyme le 23/01/2013 à 13h20
Dernière réponse le 23/01/2013 à 18h06
[ ! ]
Nous allons effectuer la réélection du bureau pour la 1er fois . tirage au sort de 50% du conseil d'administration comme prévu par les statuts . il y a 2 membres du bureau qui ont été élu suite à démission et décès pendant l'année précédente . question : doit on les mettre dans le tirage au sort ou pas ? le CA a 18 membres, bureau compris. merci pour votre réponse.
Répondre
2 réponses pour « 
ré-élection du bureau
 »
Réponse de rouky57
Le 23/01/2013 é 17h07
[ ! ]
Lorsqu'une personne est élue pour remplacer un poste vacant, sa durée de mandat est celle de la personne remplacée et non pas la durée du mandat décrit dans les statuts. Donc il faut les mettre avec l'ensemble des autres membres dans le tirage au sort.
Répondre
Réponse de canounet
Le 23/01/2013 é 18h06
[ ! ]
Oui, car ces membres n'ont été élus que pour la durée restante du mandat des personnes qu'ils ont remplacées
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
ré-élection du bureau
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T32.395