670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Reelection conseil admunistration

Question anonyme le 20/10/2012 à 21h38
Dernière réponse le 21/10/2012 à 00h50
[ ! ]
Bonjour.les nouveaux statuts de mon association on ete modifies en decembre 2009. Ces derniers prevoient lelection du conseil dadministration tout les 3 ans. le conseil dadminstration a ete ainsi élu en decembre 2009 donc pour 3 ans et devrait se refaire en decembre prochain. en janvier 2012 suite a des problemes le c a a demissionné tout le conseil administration a été elu en janvier dernier. mais pour combien de temps ? 3 ans depuis lelection de janvier 2012 (soit prochaine election en 2015)ou en decembre prochain'soit 3 ans depuis lelection de 2009 et le changemet de statut( soit 3ans apres ).le president de lassociation
Répondre
1 réponse pour « 
reelection conseil admunistration
 »
Réponse de canounet
Le 21/10/2012 é 00h50
[ ! ]
Lorsqu'on remplace des démissionnaires, le mandat des remplaçants court sur le temps restant statutairement, les personnes élues en janvier 2012 en remplacement du CA démissionnaires l'ont été pour la durée restante du mandat de ces démissionnaires, soit jusqu'en décembre 2012 ils auront évidemment la possibilité de se présenter à nouveau le cas est particulier puisque tous le CA a démissionné, mais si quelques-uns étaient restés et que vous accordiez aux remplaçants actuels une durée de 3 ans, et peut-être encore si de nouveaux démissionnaires, vous devriez faire des élections partielles très souvent
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
reelection conseil admunistration
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.717