On renouvelle le tiers des places disponibles donc dans votre cas : 4.
Normallement, on doit tenir une liste avec la date d'élection des places et la date de renouvellement, ainsi que le nom de la personne présente dans cette place.
On renouvelle alors les places disponibles, qu'une personne l'occupe pu pas.
Vous devez renouveller 4 places, cela signifie pas forcement que 4 personnes sont à renouveller.
Vu que vous n'étes pas au complet (8 au lieu de 12), les places non occupées peuvent aussi être mise à disposition de personnes volontaires. Elles seront alors élu jusqu'à la date de renouvellement de la place qu'elles occupent.
La gestion d'une liste des places dispo, permet une gestion plus simple.
Il y a souvent des complications avec les renouvellements par 1/3
Soit vous avez eu des démissions, soit vous n'avez pas élu le nombre maximum de membres, soit les 2
Si c'est le 1er renouvellement, on peut dire que les 4 manquants sont le 1/3 sortant
Sinon, il faudrait savoir s'il y a eu des démissions et depuis combien de temps les 8 membre actuels sont élus
Merci beaucoup à rouky et canounet pour ces réponses.
Statuts : " L'association est dirigée par un conseil de 3 à 12 membres élus pour 2 ans, renouvelable par tiers "
Le CA n'a que 8 membres élus actuellement (pas de démission, ni de décès). Nous sommes à la fin de la 1e année et mettons en place le système.
" Si c'est le 1er renouvellement, on peut dire que les 4 manquants sont le 1/3 sortant " : parfait !
Mais il y a sans doute un souci avec ce mandat de 2 ans. Nous pensons faire une AG exceptionnelle pour modifier ce point.
Que changer pour simplifier ?
- la durée : CA de 3 à 12 membres, élus pour 3 ans, renouvelable par 1/3. mais 3 ans, c'est long et un peu dissuasif.
- le nombre d'administrateurs ?
- le % de renouvellement ?
Si on passe à un mandat de 3 ans, l'an prochain, les 8 membres du CA actuels auront bien déjà 2 ans de mandat, et 4 seront sortants ? on ne repart pas à zéro ?
(Les modalités en cas de remplacement d'un membre sont très claires sans d'autres de vos post )
Merci en tout cas pour vos explications ! cordialement
Au début, je croyais qu'il y avait une incompatibilité dans cet article de vos statuts
le renouvellement par tiers impliquant que le dernier tiers reste 3 ans
ou alors, il faut renouveler tous les 2 ans mais par moitié
mais finalement, tel qu'il est rédigé, votre article indique que le renouvellement doit se faire par tiers tous les 2 ans, ce qui ne semble pas répondre à vos inquiétudes car cela voudrait dire que le dernier tiers resterait 6 ans
certes, lorsqu'on ne veut pas que quelqu'un s'incruste, on peut toujours limiter le nombre de mandat successifs à 2 fois 2 ans ou 2 fois 3 ans
mais vu que la tendance actuelle est que les adhérents se comportent plus en consommateurs qu'en véritables associés (vous-même n'avez eu que 8 candidats pour 12 places), cette option est à prendre avec précaution
je vous suggère de modifier vos statuts en écrivant "renouvellement chaque année par tiers (ou par moitié, à votre choix)
vous pouvez le faire à la prochaine AG annuelle, sans vous obliger à convoquer une AG extraordinaire avant
il suffit que vous présentiez clairement tout cela en 1er dans l'ordre du jour joint obligatoirement à la convocation
l'assemblée sera certainement d'accord pour voter positivement
les élections se dérouleront alors ensuite avec les nouvelles modalités
et en repartant à 0 pour simplifier les choses
sachez que dans toute élection, les sortants peuvent se présenter à nouveau (sauf limitation du nombre de mandats comme évoquée ci-dessus)
sachez également qu'un membre peut présenter sa démission à tout moment et sans motif
Si vous voulez simplifier, tout en conservant un système proche de votre mode de fonctionnement.
C'est à dire des élections tout les ans pour renouveller le tiers du CA.
Pour simplifier et vous facilitez la vie en ne gérant pas de liste des postes, alors supprimer la gestion par tiers et faite le renouvellement du CA tous les ans.
Le conseil de Rouky est sage : pas de complications, renouvellement du CA tous les ans
si les élus sont toujours volontaires et qu'ils donnent satisfaction, ils seront élus à nouveau
cela permet aussi plus facilement à des nouveaux de s'intégrer dans le conseil
d'un autre côté, quel que soit le mode de renouvellement, on ne peut obliger personne à rester
une démission est toujours possible à tout moment et sans motif
et élus pour 1 an ou pour 10, l'AG peut très bien les démettre quand elle veut, ses décisions étant incontournables