Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Droit des associations (loi 1901)

Election président acca apres renouvellement tiers

Question anonyme le 16/06/2018 à 04h05

[ ! ]

Après renouvellement du tiers sortant du comité de l'ACCA (dont le président), faut il que le comité soit au complet pour l'élection du nouveau président??

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

election président acca apres renouvellement tiers

1
réponse

Election du President d'une ACCA DE CHASSE

Elections du président 2 candidats se présentaient, ils ont obtenu 4 voix chacun, les statuts prévoi
15
réponses

Les droits du Maire dans une ACCA

L'ancien Président de L'ACCA n'est autre que l'époux de Mme le Maire. Le renouvellement du bureau a
1
réponse

Renouvellement d'un nouveau president d'association

Assemblee generale d'association je suis le president sortant lors de l'election du nouveau presiden
2
réponses

élection du président d'un comité association du souvenir français

Suite à une démission du président, du trésorier et du vice président ,je suis resté seul du bureau
1
réponse

Comité des fêtes : éléction nouveaux membres

Un membre absent depuis 2 ans au sein du comité s'est fait élire président, suite au départ du pré
1
réponse

élection d'un bureau d'ACCA

Je suis membre du bureau d'une acca de chasse, lors de la dernière ag le président n'a pas souhaité
3
réponses

Bilan financier d'une ACCA

Pouvons nous demander au Président de l'acca les décomptes bancaires pour savoir où en sont les comp
3
réponses

élection d'un président d'une association

Une personne peut elle se declarer president sans se faire élire. Combien de personnes doivent de
7
réponses

Election membres du CA par tiers sortant

Association loi 1901. Nos membres ont été élus pour 4 ans en 2012 avec renouvellement par tiers sort
4
réponses

élection d'un président,par de nouveaux membres

Bonjour . Lors de notre AG au mois de janvier,le président,cherchait une personne pour le remplacer,

Les dernières réponses publiées

Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 1 minute PC
6 réponses
Texte pour ma cousine
Il y a 5 heures Amitié
268 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 8 heures Zoologie
128 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 10 heures Bourse d'étude
529 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours Anniversaire
107 réponses
Dernière page
Je souhaite avoir toutes les épreuves ISTA avec l
Le 20/11/2024 Chômage
1 réponse
Projets libertins hors milieu
Le 20/11/2024 Aide financière
4 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 20/11/2024
15 réponses
Résultat de l'exétat 2015-2016 au sud kivu
Le 20/11/2024 Résultats
3 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 20/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1207 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Dèmission du vice prèsident et de la prèsidente d association loi 1901
Bonjour ètant vice prèsident j' ai dèmissionnè et la prèsidente aussi...
Vote de confiance
Le président de notre association (club de pétanque) a organisé sans p...
Election d un comite
Est-ce legal de postuler a 3 poste exemple president vice presiden...
Organisation d'une élection
Le président d'un comité sportif a licencié le directeur administratif...
ELECTION DU TIERS SORTANT D'UNE ASSOCIATION LOI 1901
Quelle est l'organisation et les obligations à suivre pour l'élection...
élection Président association
Si, après l'élection des membres du CA lors de l'AG, il n'y a aucun ca...
Renouvellement 1/4 sortant du CA dans lequel se trouve le président
Bonjour Dans nos statuts associatifs, le renouvellement se fait tous...
Renouvellement 1/4 sortant du CA avec président et trésorier
Bonjour Dans nos statuts associatifs, le renouvellement se fait tous...
Nomination d'un président du CA
Bonjour, Je voudrais savoir si quelqu'un peut me renseigner concer...
Renouvellement tiers sortant d'un bureau pour une association loi 1901
Bonjour, étant président d'une association type loi 1901, à notre proc...

Posez votre question maintenant !