670 013
questions
1 486 162
réponses
1 459 561
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Responsabilité d'un trésorier dans une asqsociatio
Tweeter
Question anonyme le 14/06/2009 à 20h20
[ ! ]
Si une association met une société au tribunal. Dans le cas où l'association perd, qu'il y a des frais irépétibles, qui est responsable si l'association ne peut pas payer l'intégralité des frais ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
responsabilité d'un trésorier dans une asqsociatio
»
5
réponses
Bénévole et autoentrepreneur
Je suis bénévole qi gong dans une association loi 1901. J'assure des cours une fois par semaine. L'a
1
réponse
Trésorier d'une association
Le trésorier d'une l'association, a t'il le droit d'ouvrir un compte pour l'activité qu'il pratique
1
réponse
Responsabilite de président
Nous sommes une association 1901, nous avons un gardien jardinier qui a demander sa retraite, suivi
1
réponse
Responsabilité d'un tresorier, loi 1901
Un tresorier d'association sous la loi 1901, est-il responsable des reliquats financiers de son préd
4
réponses
Resilier mon adhesion a une association
Ma copropriete a créé une association pour se défendre de la construction d un immeuble devant le no
1
réponse
Tresorier mes droits et mes devoirs
Je suis tresorier d'une association,ces le president qui detient (la compta, les chequiers,je n'ai q
1
réponse
Responsabilite du président d'une association
J'AI UN JUGEMENT DU TI condamnnant une association a me verser 3 500 € L'association n'a plus les f
1
réponse
Trésorier association
Bonjour, Puis-je être trésorier d'une association et avoir son fils salarié de l'association?
1
réponse
Responsabilite association employeur
Si une association à but non lucrative emploie une personne salarié mais ne peut plus la payer,le pr
4
réponses
Bureau d'une association
Je suis actuellement salarié d'une association loi 1901 en temps que responsable administratif. Une
Les dernières réponses publiées
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 1 minute
Zoologie
54
réponses
Dernière page
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Il y a 51 minutes
Sécurité Sociale
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Il y a 5 heures
Bourse d'étude
117
réponses
Dernière page
J'ai 15 ans je veux rentrer au cfa
Il y a 9 heures
Orientation
9
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 jours
Psychologie, Psychiatrie
1055
réponses
Dernière page
LOGICIEL DE DIMENSIONNEMENT D'UN ANTI BELIER
Le 25/04/2024
Logiciels
130
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 25/04/2024
Etat civil
103
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 25/04/2024
Transcription de mariage
4246
réponses
Dernière page
Structure d'investissement et financement +33757757486
Le 25/04/2024
Validation de trimestres
2
réponses
Resultat bac 2008 en guinee
Le 25/04/2024
Concours et examens
6
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Titre du trésorier adjoint si demission du trésorier
Lorsqu'un trésorier démissionne de son poste dans le cadre d'une assoc...
Un trésorier adjoin dans une association
Lors de la démission d'un trésorier dans une association, Le trésor...
Tésorier de l'association et trésorier d'activité.
Dans une association loi 1901 gérant plusieur activités, peut il y avo...
Association et édition de livres ??
Peut-on légalement être responsable d'une association (loi 1901) et éd...
Démission d'une association 1901
Bonjour , je suis trésorier dans une association et j'ai démissionné...
CESU assuré par une association
J'envisage, dans l'association que jepréside, de créer un service de p...
Frais d'association
Existe t'il une reglementation relative au fais d'association pour acc...
Que doit on faire si un trésorier détourne des fonds d'une association
Une association a constaté que son trésorier a détourné ds fonds de ce...
Election d'un president d'une association
Une societe d'exploitation types sarl ets vendue. une association est...
Cumul de mandats dans plusieurs associations
Bonjour, une personne trésorier d'une association , peu il être s...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par