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Droit des associations (loi 1901)
Responsabilité d'un trésorier dans une asqsociatio
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Question anonyme le 14/06/2009 à 20h20
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Si une association met une société au tribunal. Dans le cas où l'association perd, qu'il y a des frais irépétibles, qui est responsable si l'association ne peut pas payer l'intégralité des frais ?
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