670 703
questions
1 496 005
réponses
1 461 372
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
Frais d'association
Tweeter
Question anonyme le 22/11/2009 à 15h48
[ ! ]
Existe t'il une reglementation relative au fais d'association pour acceder a un cabinet infirmier de meme pour les frais de collaboration merci par avance
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
frais d'association
»
4
réponses
Resilier mon adhesion a une association
Ma copropriete a créé une association pour se défendre de la construction d un immeuble devant le no
5
réponses
Bénévole et autoentrepreneur
Je suis bénévole qi gong dans une association loi 1901. J'assure des cours une fois par semaine. L'a
1
réponse
Frais d'insciprtion au J.O
Bonjour, je suis président d'une association et je vais démissionner ce jour suite à d'importants
3
réponses
Membre légitime d'une association
Une personne bénéficiant de services payants (enseignement de la musique) dispensés par une associat
3
réponses
Être président et responsable d'animation d'activité payante
Bonjour, Je suis président d'association. J'anime une activité de bien-être qui est payante. Le
1
réponse
Creation cabinet infirmier
J'aimerai savoir si il est possible d'etre exoneree des charges (URSSAF) la première année d'exercic
1
réponse
Bail professionnel et association !! Urgent !!!!
Bonjour, je suis kinésithérapeute libéral, je loue mon local en association (partage des frais 50/50
1
réponse
FRAIS KILOMETRIQUES
Doit on obligatoirement donner des frais kilometrique à un professeur de fitness qui donne des cours
1
réponse
Quand on quitte une association où l'on est bénevole,
Bonjour, quand on quitte une association où l'on est bénévole, doit-on rendre obligatoirement le
1
réponse
Cout frais d'huissier
Comment savoir si les frais demandés par un huissier sont justifiés et conformes à la règlementation
Les dernières réponses publiées
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 minute
Retraite
492
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
27
réponses
Dernière page
Que dois je faire maintenant?
Il y a 1 minute
15
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Il y a 1 minute
Enseignement
29
réponses
Dernière page
Puis je demander ma retraite actuellement ?
Il y a 1 minute
Retraite
1
réponse
Problème informatique Windows XP
Il y a 1 minute
Dépannage informatique
15
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Il y a 1 minute
Salaires
89
réponses
Dernière page
(pierrebosio3@gmail.com) site d'annonces de prêt entre particulier
Il y a 1 minute
Word
3
réponses
Opportunités financières..martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Chômage et retraite
2
réponses
.Opportunités financières martiselouise@hotmail.com /+33757757486
Il y a 1 minute
Prime de Noël
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Responsabilité d'un trésorier dans une asqsociatio
Si une association met une société au tribunal. Dans le cas où l'assoc...
Travaux incombant a l'association du lotissement dont je fais partie
La réfection d'une barrière qui prolonge mon mur appartient à l'associ...
Association et édition de livres ??
Peut-on légalement être responsable d'une association (loi 1901) et éd...
Réparation véhicule de fonction, qui paye ?
Bonjour. Je travaille en CDI de 30h pour une association d'aide aux p...
Droits à dédomagements d'un président d'honneur ?
Le président d'honneur d'une association peut-il se faire rembourser d...
Conritubution obligatoire loi 1901
Une association loi 1901 gestionnaire d'une école a l'étranger convent...
Administarateur salarié de son association ?
Est-ce qu'un administrateur d'association peut être salarié de cette m...
Peut-on baisser les frais!
Je fais des animations en grdes surfaces depuis 10ans avec la même age...
REPARTITION DES FRAIS DE JUSTICE
Bonjour, est-ce que je pourrais disposer de la loi N° 88/015 du 16 Déc...
Association des anciens elèves d'orbec
Cette association n'existe plus? Ses membres sont décédés ou bien ont...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par