670 389
questions
1 491 873
réponses
1 460 253
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit de l'enfant
Retrouver un verdicte
Tweeter
Question de
princesse14
le 29/08/2012 à 20h21
[ ! ]
Aprés plus de 20ans je souhaiterai connaitre le verdict exacte du jugement pour attentat à la pudeur,est ce que c'est possible et comment dois je mis prendre?merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
retrouver un verdicte
»
1
réponse
Retrouver la copie d'un jugement de 1985
J ai élever mon petit frère et ma sœur, il y a un jugement de fait en 1985 ma mere étant décédées en
2
réponses
Comment retrouver son père biologique
Je suis née de père inconnu et je souhaiterai entamer des recherches pour le retrouver mais je ne sa
1
réponse
Droit de reconnaissance
Y a 20ans de cela on ex m'a un peu forcer de reconnaitre son fils d'un mois quand je me suis mis ave
1
réponse
Jugement du tass
Mars 2007 demande de maladie professionnelle refusée fevrier 2010 accord du tass, rejetée par la c
1
réponse
Jugement mis en délibéré,peut on etre présent??
J'ai assigné mon ex-compagnon au civil pour rupture de vie brutale et enrichissement sans cause. Le
1
réponse
Retrouver la copie d'un jugement
Etant enfant naturel, ma mère a intenté un procès à mon père pour qu'il me verse une pension aliment
1
réponse
Quel contrat de mariage faire pour me protéger?
Bonjour, Mon futur mari à eu 2 enfants d'une première union en concubinage. Il ne possède aucun
2
réponses
COMMENT RETROUVER UN JUGEMENT DE DIVORCE
NOUS AVONS DIVORC2 EN 1989 AU PALIS DE JUSTICE DE BOBIGNY ET JE VOUDRAIS AVOIR UNE COPIE DE CE JUGEM
1
réponse
Secrêt jugement prud'homme ?
Possible connaitre par internet le résultat d'un jugement p
2
réponses
Appel en correctionnelle après un premier jugement
Je dois passer en appel en correctionnelle, après avoir fait appel d'un premier jugement qui était 1
Les dernières réponses publiées
Arrêt seche-linge BOSCH apres quelques minutes de chauffe
Il y a 1 minute
Sèche-linge
3
réponses
Retraite suisse payée en France
Il y a 1 heure
Retraite
415
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 5 heures
Transcription de mariage
11516
réponses
Dernière page
Pièces détache pour chaudière bora de 2009
Il y a 6 heures
Chaudière fioul
4
réponses
Comment avoir un permis de sejour (suisse romande)
Il y a 6 heures
Visa, permis de séjour
32
réponses
Dernière page
Demander votre crédit maintenant
Il y a 8 heures
Offres d'emploi
3
réponses
OCTROIE D'OFFRE DE FINANCEMENT..SÉRIEUX ENTRE PARTICULIER +33757757486
Il y a 9 heures
Immigration, émigration
6
réponses
Texte pour ma cousine
Il y a 9 heures
Amitié
327
réponses
Dernière page
Courant littéraire de Guy de Maupassantm
Il y a 1 jours
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Il y a 1 jours
Arabe
101
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Le verdict d'un jugement bizarre
Bonjour, Dans un contentieux sur l'heritage entre deux familles A e...
M'aider a trouver le modele exacte pr connaitre l'argus
Je veux acheter une xsara picasso et je desire connaitre l'argus ? pou...
Quand est on informe du jugement mis en delibere ?
Separation conflictuelle Je demande la garde des enfants, le jugement...
SoS attentat de paris
Salut, depuis l'attentat de Paris Vendredi je ne me sens pas très en s...
Combien d apioline je dois prendre pour retrouver mes règle dan?
Bonjour, j'allaite un enfant d 11mois.le mois d'août j'ai eu mes règle...
Soucis avec mon ex pour jours de vacance et horaire
Bonjour je dois prendre ma fille pour les vacances de février la 2 e...
Comment dois-je mis prendre pour m'inscrir dans un
Comment dois-je mis prendre pour m'inscrir dans une université françai...
Attentat de sarajevo
Disertation de l'attentat de sarajevo en 1914...
Annulation outrage public a la pudeur
Cher college, je suis avocat espagnol y je voudrais vous demandez deux...
CHANGEMENT DE DOMICILE APRES UN JUGEMENT
Bonjour, J'ai eu un jugement ou le père de mon enfant doit me le ra...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par