Le RSA est-il insaisissable comme l'était le RMI ? - Page 3

Alors a tout les bouffons ki croient ke le rsa nest que pour les gens seule , ki serai soit disant faignant. Fermer vos gueules et sachez. Kil ya des femme ki a coze de leur salop de mek se sont retrouver seul avec un bb sur les bras et quelle n'ont pa eu d'autre choix que de laisser leur cdi de coter parce quelle navai personne pour garder leur enfant , facile de jugez mais vous croyai tro que la vie et rose et ke tout ceux ki sont o rsa profite du système , bin non yen a ki essay de survivre et de nourire et loger leur

Enfant bin oui , et defois bin effectivement on s'endette parce kon a du mal a payer certaine chose parce kon ai seul a tout gérer, loyer ,facture, hygiène , santé, vêtement enfin tout le nécessaire. Vital vous avez vu lpri dune boite de lait pour bb, pourtan g alléter ma fille juska c huit mois apres je lavai plu de lait pas eu lchoi que de payer des boite de lait maternel ki coute la peau du cul parce que ma fille digérer mal alors serieu facil nos delire . Moi jdoi 300e au trésor public car qu'an jetai ados j'ai Fai quelque conneri g 23ans aujourd'hui et voila sa me tombe dessu g que le rsa et c deja juste juste juste financieremen defois meme obliger d'aller a la banque alimentaire, je leurs et envoyer des couriers avc accuzer réception pour demander les majoration ainsi qu'un échéancier. De paiement pour tte réponse g eu un frai d'opposition de ma banque suite a une saisie dhuissier mendater par le trésors public , je n'ai même pa etai mise au courant et enleve 300balle a 600e il me reste que 309euros pour payer mon loyer mes factures et la bouffe. DC nan cpa normal sachan que j'ai ma puce a nourire , dc la question que tout lmonde a poser c esque le rsa et la paye et l'allocation soutien familiale et saisissable ou pas ?et si c non ou doit ton demander une attestation cmme koi sa ne lai pas

Il faut faire opposition au prêt de ta banque, et leur parler du Solde Bancaire Insaisissable (S.I.B). L'opposition coute de l'argent (moi ça m'a couté genre 30€ prélevés sur mon compte) mais tu les récupèrera vite si ils te prélèvent plus de 100€ par mois sur ton RSA... L'article de loi est le suivant : " Art.L. 262-48.-Le revenu de solidarité active est incessible et insaisissable. " (à recopier sur courrier ou a citer par téléphone à ton banquier) D'autre part une fois que tu as fais ça tu peux envoyer un courrier au trésor publique leur demandant une "remise gracieuse de dettes" (l'annulation de la dette), en leur expliquant ta situation : seule avec enfant, RSA, sans emploi, vieille dette, etc. Bref tu es prioritaire pour ce genre de demande. Et biensur ça ne marche pas à tous les coups mais ça se tente. Parfois ils font un geste. Surtout si la dette ne dépasse pas les 3 zéros. Quand on est endetté pour de grosses sommes, on peut monter un dossier de surendettement. Parle de tout ça à un-e assistant-e sociale (si t'en a pas déjà un-e) : elle/il t'aidera dans tes démarches. Bon courage ! Faut s'entr'aider entre pauvres : sinon personne ne nous aidera.

Une chose est certaine, comme je l'ai lu plus haut , il est parfaitement intolérable que le RSA ne soit pas saisissable pour des frais et dégâts volontaires ou non ! je ne dis pas que les gens qui sont au RSA sont forcément TOUS COUPABLES de leur situation, certains la subissent c'est vrai ! mais il est aussi parfaitement anormal que cette situation donne une totale impunité de part cette insaisabilité, chaque homme doit assurer ses responsabilité et etre puni en cas de franchissement de la ligne rouge; trop de gens insolvables en france font en sorte de pourrir l'économie par leur comportement inadmissible, celle là même qui les indemnise, et pour ce qui est de la solidarité laissez moi rire , celle çi ne s'applique que dans une seule direction, je ne connais pas une seule personne qui vit du RSA et de diverses allocations qui aille spontanément proposer d'aider une mémé de 90 ans ou un handicapé, ou une veuve avec des gosses, en allant lui faire ses courses par exemple, non non ça ne marche que dans un sens, et SVP ceux qui sont au RSA prenez le temps de nettoyer votre propres cages d'escaliers vos charges n'en seront que diminuées, et aussi pensez a respectez ceux qui travaillent en ne les empèchant pas de dormir !

Respect du principe d'incessibilité et d'insaisissabilité des prestations familiales 10 ème législature Question écrite n° 00387 de Mme Marie-Claude Beaudeau (Val-d'Oise - CRC) publiée dans le JO Sénat du 29/04/1993 - page 717 Mme Marie-Claude Beaudeau attire l'attention de M. le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les pratiques de plus en plus fréquentes des huissiers de justice qui saisissent illégalement les prestations familiales sur les comptes bancaires des familles surendettées. Elle lui rappelle qu'aux termes de l'article L. 553-4 du code de sécurité sociale, les prestations familiales sont frappées d'incessibilité et d'insaisissabilité. Elle lui demande, en conséquence, quelles mesures il envisage de prendre pour que ces pratiques inadmissibles cessent et pour que les banques fassent respecter le principe d'incessibilité et d'insaisissabilité de ces prestations. Réponse du ministère : Justice publiée dans le JO Sénat du 10/06/1993 - page 946 Réponse. - Il résulte de la réglementation actuellement applicable que le versement d'une somme à un compte bancaire ou postal ouvert au nom d'un titulaire fait normalement perdre à la créance qui est à l'origine de ce versement son individualité ; il s'agit là du principe de fongibilité des sommes portées au crédit d'un compte bancaire ou postal. Toutefois, ce principe ne prévaut pas sur l'insaisissabilité de certaines créances d'aliment telles que les prestations familiales. Ainsi l'article L. 553-4 du code de la sécurité sociale prévoit-il que les blocages des comptes courants, de dépôts ou d'avances ne peuvent avoir pour effet de faire obstacle à l'insaisissabilité des sommes concernées. C'est dans le cadre général que la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution, récemment entrée en vigueur, a précisé que ne peuvent être saisies les provisions, sommes et pensions à caractère alimentaire, sauf pour le paiement des aliments déjà fournis par le saisissant à la partie saisie. Cette loi énonce dans son article 15 que toutes les créances insaisissables conservent leur insaisissabilité lorsqu'elles sont versées sur un compte bancaire ou postal. Son décret d'application du 31 juillet 1992 (articles 44 et suivants) a prévu de nouvelles dispositions pour mettre en oeuvre cette insaisissabilité. Ainsi, lorsqu'un compte est crédité du montant d'une créance insaisissable en tout ou partie, l'insaisissabilité se reporte à due concurrence sur le solde du compte. Si ce compte fait l'objet d'une mesure d'exécution forcée ou d'une saisie conservatoire, son titulaire peut, sur justification de l'origine des sommes, demander au tiers saisi et avant que le créancier saisissant n'ait demandé le paiement des sommes saisies que soit laissée à sa disposition une somme d'un montant équivalent. L'article 45 du décret précise, dans son alinéa 1, que lorsque les sommes insaisissables proviennent de créances à échéance périodique, telles que rémunérations du travail, pensions de retraite, sommes payées à titre d'allocations familiales ou d'indemnités de chômage, le titulaire du compte peut en demander la mise à disposition immédiate, déduction faite des opérations venues en débit du compte depuis le dernier versement. Le compte n'est donc pas indisponible en totalité ; seul est bloqué le montant des causes de la saisie. De l'alinéa 2 de ce même article, il résulte que si, à l'expiration du délai de quinze jours de régularisation des opérations en cours, le montant des sommes revendiquées par le débiteur en raison de leur insaisissabilité excède la fraction du solde disponible après saisie, les sommes ainsi revendiquées seront réglées par le prélèvement partiel ou total sur la fraction du solde non affectée par la saisie et, pour le surplus, par prélèvement partiel ou total sur la fraction du solde affectée par la saisie. Ainsi, les préoccupations de l'auteur de la question écrite sont satisfaites par la loi du 9 juillet 1991 susmentionnée.

Le rsa est une création sociale de nôtre système pour éviter que des personnes trop démunies meurent de faim; certaines ne mangent pas quand même pour régler leur facture d' énergie, très chères alors que les centrales sont financées par nos impôts, de plus insaisissable c'est insaisissable, d'ailleurs combien de personnes au gouvernement n'ont pas rembourser les abus de biens sociaux qu'ils ont fait même mieux reste-t-il quelqu'un d'honnête dans le gouvernement.

Je trouve alarmant que dans un pays où les gens votent leur choix que l'on s'en prennent aux personnes les plus fragiles.

Ils n'ont qu'à bosser au lieu de roupiller la journee et bouffer de chips boire la biere devant la tele poubelle!!!!!

Vas dire ça aux patrons et aux rentiers. Pourquoi vivons nous dans une société où le risque de ne pas mourir de faim s'échange contre le risque de mourir d'ennui ? cf. les suicides à France Telecom, etc... Tu crois que si tu te retrouvais au chômage et n'arrivai pas à retrouver de travail tu ne ferais que "bouffer des chips et boire de la bière devant la télé". Quelle caricature... tu crois que nous (chômeurs ou chomeuses) n'avont rien d'autres à foutre ? Est-ce que tu te rend compte que bien souvent notre RSA et les APL servent à soutenir des gens proches de nous qui sont encore plus dans la merde, moins de 25ans et ne trouvant pas de travail, ou autres exclus du marché de l'emploi ? Tu crois que tous les chomeurs ont la vie rose ? pourquoi t'arrêtes pas de travailler alors ? Puisque la vie des chomeurs c'est tellement une "vie de privélégié" et de "parasite" ? Est-ce que seule la culpabilité et les clichés que tu nourris sur les chômeurs te retiennent ou au fond tu sais très bien que le RSA c'est la survie et n'a pas envie de t'y risquer ? Aller, je te laisse sur ta bétise.

Il est fou cet annonyme qui compare les pdg de multinationnales avec des rmistes ou des smicards, rien a voir et rien a comparer !! le mec ne vit qu'a travers les slogans de l'extrême gauche, aucune analyse personnelle

Horme tu me parait bien dangereux, je ne sais pas dans quelle merde tu vis mais tu ferais mieux de tout arrêter quelques temps et apprécier le monde qui t'entoure parce que ce n'est certainement pas grâce à ta mentalité qu'il perdurera.

T'inquiète pas pour moi , et j'ai aucune leçon a recevoir d'un gaucho, la seule chose que je trouve inacceptable c'est qu'on permette a des gens, au prétexte qu'il est au RSA e pouvoir aire absolument tout ce qu'il veut sans jamais avoir a assumer son comportement, mais je ne pense pas que tu sois en mesure e comprendre de quoi je parle ! je te donne un exemple : ton voisin est au RSA , tu lui dis un truc qui ne lui plait pas, devant ton nez il se venge en te brulant ta voiture, t'appelle les flic, il se fait embarquer, il se fait condamner a payer! mais comme il est insaisissable il ne te paye pas ! et c'est pour ta pomme ! tu dois surement trouver ça normal !

Tu es un gros con de parler comme ca.il faudrais que tu sois au rsa et qu'un huissier vienne a ta porte et on verrais comment tu reagirais.c'est une honte de se permette de parler comme tu le fais.tu juges sans connaitre la situations des gens et ca c'est un tres gros defaut

Espece de gland d'annonyme tu crois qu'il n'y a que les ratés dans ton genre qui ont souffert des difficultés ?? ya juste des fainéants comme toi qui se lamentent et d'autres qui se bougent le Q pour s'en sortit et c'est mon cas , je pourrais te donner des leçons sur le fonctionnement des huissiers, petit fils a papa gaté !! c'est pas parce qu'on a pas de fric qu'on ne doit pas respecter autrui et les regles dans lesquelles on vit va au boulot yen a !! gros ramier !!

"c'est pas parce qu'on a pas de fric qu'on ne doit pas respecter autrui ". Dans ce cas ça s'applique aussi à toi pauvre contribuable-centriste. Avec ta mentalité de larbin qui défend ses maitres. C'est bien, t'es bien dressé pour un pauvre. T'as trimé, t'as souffert et t'as pas bénéficier des aides sociales, donc tout le monde doit souffrir avec toi, et avoir une mentalité de tocard méritocrate ? Ben désolé, mais ta morale, personnellement, je te la laisse (autour du coup, p'tit toutou). Sinon tu vois pas ça comme un peu contradictoire de traiter de "fils à papa" des gens qui précisément ne sont pas des rentiers et sur-vivent avec les minimas sociaux ? Et pour "analyse personnelle", au contraire : moi, mes conclusions et mes analyses je les possèdent en propre et le relient à MA situation. Je débite pas le discours idéologique d'un parti, d'un syndicat ou d'une autre classe que la mienne. Et pour ton information (comme je l'ai déjà dit avant) moi c'est anarchiste, et non pas "gaucho" (ahah...). Enfin, pour conclure (du moins en attendant une autre de tes frasques magistrales), si mon but n'est pas de te "faire la leçon" (tu fais ça mieux que moi, avec tes "au boulot"... mouarf) je ne vais pas me priver de dire le fond de ma pensée à un petit chien de garde, à un trimard dans ton genre qui se permet de cracher sur plus pauvre que lui et débiter des mensonges. P.S : si je crame ta voiture et que les flics m'embarquent, c'est pas une "amende" que je reçois à priori, c'est une peine de prison (au moins en sursis) : article 322-6 du code pénal, le tarif c'est 10 ans de prison et 150000 euros d'amende. Je suppose que tu les as sur ton compte, gros malin. De plus, quand les gens n'ont pas les moyens de payer (ou ne veulent pas), dans la loi il y a ce qu'on appelle la "contrainte par corps". Alors renseigne toi avant de dire de la merde. Si cramer ta voiture n'était pas répréhensible, moi je l'aurai déjà fait juste pour rigoler. ;-)

Mais oui c'est ça !! arrête donc ton blabla de parasite ! moi aussi ce que j'annonce je le tire d'expériences personnelles et VERIFIE par des procédures exécutées et toi tu ne te trouves pas un peu contradictoire? de te prétendre être un anarchiste et donc de rejeter en bloc la société et ses modes de fonctionnement , et de vivre des minima sociaux justement générés par les gens de cette société qui payent pour ta gueule?? , tu es simplement un gros kon de parasite inutile comme tous les morpions et qui se la joue révolutionnaire en herbe , mais qui se tire a la première complication moi je ne suis ni rentier, ni héritier , j'ai grandi dans une citée et j'ai du me battre pour arriver a me sortir de là !avec toutes les complications de gens qui partent de zero et sans connaissances ni aides particulières! et justement en me battant contre le système et surtout contre l'état parce qu'il fallait cotiser un max pour entretenir des boulets comme toi , alors viens pas me la jouer "pauvre petite gars en difficulté" et complais toi dans ta propre idéologie idiote de pseudo anarchiste de paille! et vas y continue a jouer a la console toute la journée en traitant les autres de pourris et a faire chier tes voisins qui se lèvent a 5 h pour bosser, jusqu'à une heure du mat simplement parce que toi tu n'es pas fatigué par le travail quand a tes termes de code pènal tu me fais bien rigoler on voit que ta seule expérience de la vie et celle que tu acquière en fumant des pétards avec tes potes

Bonjour à tous, Avoir toujours travaillé et payé ses impôts ET UN JOUR tout perdre et se retrouver au chômage ET NE PAS RETROUVER DU TRAVAIL CAR VOUS N'AVEZ PLUS 20 ANS, MALGRE VOS DIPLOMES, c'est dur, très dur. C'est une situation que j'ai vécue et qui m'a démolie moralement ! Etre trimbalé de Pôle Emploi vers des organismes sensés vous aider (mis en place par le Département, la Région, la Mairie, etc...) MAIS qui en réalité gagnent leur salaire sur le dos des chômeurs, ça aussi je l'ai vécu, et il m'a fallu plus de cinq ans pour retrouver un emploi et me reconstruire moralement !!!! C'est vrai, que certains profitent du système, mais pas tous. Si vous voulez que la France ne soit plus un pays "poubelle", il faut : 1/- réduire le nombre de députés à 100 au lieu de 565 (ou peut-être plus) et aussi, réduire le nombre de Députés Européens qui ne servent vraiment à rien ; 2/- dissoudre le Sénat, qui ne sert à rien puisque en dernier lieu c'est l'Assemblée Nationale qui prend la décision ; 3/- dissoudre la Cour des Comptes puisqu'elle ne peut pas sanctionner par une condamnation les organismes "épinglés, 4/- dissoudre le Conseil Régional, les Communautés des Communes, 5/* Dissoudre LA MILOS, qui contrôle les HLM, puisqu'elle ne sanctionne pas mais fait des recommandations, etc....; qui ne servent à rien sinon à se remplir les poches, 6/- imposer au Maire de ne se présenter que deux fois, et si la commune est mal gérée l'obliger à démissionner ; 7/- contrôler de façon plus sérieuses les emplois des fonctionnaires et assimilés ; 8/- réduire les emplois à Pôle Emploi-Assédic, OUI, je sais qu'ils se plaignent d'avoir trop de travail, pauvres petits, on voit qu'ils n'ont jamais travaillé dans une entreprise privée !!! ; 9/- idem dans les Préfectures et Sous-Préfecture ; 10/- réduire le nombre de ministres, secrétaire d'état, etc.... qui aiment bien aller raconter leur vie à la Télé et sur les réseaux sociaux au lieu de s'occuper des Français ; etc....... Par ailleurs, je ne vois pas pourquoi ceux qui n'ont jamais travaillé perçoivent des aides. A mon époque, oui j'ai presque un pieds dans la tombe, l'ANPE n'existait pas et donc on n'avait pas droit au chômage, et tout le monde se débrouillait pour trouver du travail, d'ailleurs mon dos s'en souvient encore suite aux vendanges et autres petits boulots.... De même, et là, je serai sans pitié, je ne vois pas pourquoi, moi, je dois cotiser pour payer des aides à une mère au foyer. Madame, vous n'avez pas demandé la permission à la Société de faire un enfant, DONC ELLE N'A PAS A VOUS PRENDRE EN CHARGE- C'est à celui qui vous l'a fait de prendre ses responsabilités ET, si vous l'avez "arnaquer" ET BIEN tans pis pour vous, débrouillez vous pour vivre et faire vivre votre enfant. VOUS ME TROUVEZ DURE, INHUMAINE, etc..., NON JE NE SUIS RIEN DE TOUT CELA, MAIS JE SUIS REALISTE. IL Y A TROP DE LAISSEZ ALLER DANS CE PAYS ! ET MOI JE NE VEUX PAS PAYER POUR DES FAINEANTS ET DES PROFITEURS !!! SI, je me fais humilier toute la journée pour gagner "ma croûte", je ne vois pas pourquoi, je devrais nourrir ces femmes ou filles-mères, dont je ne dirai pas qu'elles sont inconscientes, MAIS profiteuses, profiteuses de la Société CAR aujourd'hui il existe tout un arsenal pour ne pas avoir d'enfants. DONC, vous n'avez pas de travail, MAIS vous voulez un enfant? C'est votre droit MAIS ENCORE UNE FOIS LA SOCIETE N'A PAS A VOUS PRENDRE EN CHARGE CAR LA SITUATION C'EST VOUS QUI L'AVEZ CREEE SACHANT QUE VOUS SEREZ PRISE EN CHARGE PAR "LA SOLIDARITE" ! ET BIEN MOI, JE REFUSE DE PAYER POUR VOUS !!! Et pendant qu'on y ait, la France doit quitter l'Europe. Pourquoi ? Et bien tout simplement parce que la France doit s'occuper en priorité des personnes, françaises ou non, qui habitent en France depuis de nombreuses années et qui ont contribué, en travaillant, et à l'époque ce n'était pas 35 heures par semaine, à l'essor de l'économie de la France . Chaque pays doit s'occuper des siens et ne pas demander aux autres de les prendre en charge!!! Et croyez-moi, je ne suis pas raciste MAIS REALISTE!!!! MAIS TOUT CELA EST UTHOPIQUE ET, ON VA DANS LE MUR !!! TOUS CEUX QUI SONT MORTS POUR QUE NOUS PUISSIONS VIVRE PLUS DECEMMENT ET EN PAIX SONT MORTS POUR RIEN !!!!! Voilà, je m'arrête là car je suis vraiment très en colère et je risque de déraper !!! Et, pour ceux qui vont sûrement se faire un plaisir de m'épingler, je leur dis ceci : c'est trop facile de vivre aux crochets des autres ! blan350

Je suis d'accord avec toi sur beaucoup de points çi dessus ,, sauf que je crois qu'il faut quand même de la solidarité, mais avec les gens diminués , malades , handicapés ou qui ont un passage difficile , mais surement pas pour entretenir des ramiers qui ne sont pas malades et qui n'ont pas et n'ont jamais eu l'intention de bosser pour gagner leur croute ! comme le disait abraham lincoln " nul ne doit faire pour un autre homme ce qu'il devrait faire lui même" par ailleurs mes propos plus visent juste a dénoncer une chose anormale , c'est que quelqu'un qui est au RSA n'a a craindre aucune poursuite du fait de son insaisissabilité, et ce même s'il fait exprès de créer des dommages a autrui c'est absolument pas normal de déresponsabiliser les gens de cette manière, qu'on ne saisisse pas un rsaisiste parce que il a du mal a payer erdf ou GDF l'hiver est compréhensible! car en plus ce sont des entreprises d'état , mais que si le mec fracasse son appart juste pour faire chier ou passe ses soirées d'été a bruler des poubelles dans la rue ?parce que soit disant il a la haine !! il dois être saisi en partie et aussi longtemps qu'il faudra pour rembourser les dégâts ! comme tout le monde le serait en fait ! et rein que ça déjà ça va régler pas mal de problèmes en france les choses vont rouler bien mieux d'elles même ni plus ni moins

Bonjour, je suis au RSA et le concessionnaire Mercedes a fait procéder à la saisie de la totalité de mes comptes bancaires, au motif que je n'avais pas payé la totalité de la révision de ma voiture. En a-t-il le droit alors qu'il a rayé mon cabriolet pendant qu'il était en révision ? C'est scandaleux !

Rsa ? mecedes ? c'est de l'humour j'imagine lol