Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Emploi > Salaires

Rupture du contrat

Question anonyme le 04/10/2006 à 17h59

[ ! ]

Bonjour nous employons 1assistante maternelle agrée. Nous avons décidez d'un commun accord de mettre fin à ce contrat. Que fuat'il faire comme démarche pour être en règle???

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

rupture du contrat

1
réponse

Fin de contrat réciproque

Bonjour, notre assistante maternelle nous a informé de son souhait de ne plus garder notre fils d
2
réponses

Fin de contrat d'assistante maternelle

J'emploie une assistante maternelle depuis 9 mois. Nous avons convenu dès le départ d'une date de fi
214
réponses

Indemnite de fin de contrat assistante maternelle

Mon fils entrant en scolarité, le contrat de travail de mon assistante maternelle vient à échéance a
2
réponses

Rupture contrat Assistante Maternelle

Bonjour, J’emploie une assistante maternelle agrée depuis janvier 2008 pour ma fille ainée. Je so
1
réponse

Assistante maternelle

Mon fils entrant en scolarité, le contrat de travail de mon assistante maternelle vient à échéance
1
réponse

Différence entre fin et rupture de contrat (ass mat agrée)

Assistante maternelle agrée, j'ai un contrat avec un employeur depuis mai 2008,le salaire mensuel ét
1
réponse

Licenciment assistante maternelle

Mon fils entrant en scolarité, le contrat de travail de mon assistante maternelle vient à échéance a
2
réponses

Indemnités ou pas en fin de contrat

Mon fils entrant en scolarité, le contrat de travail de mon assistante maternelle vient à échéance
1
réponse

Arret maladie et rupture de contrat

Mon assistante maternelle est en arret maladie depuis 1 ans et demi ma fille rentre à l'ecole à la r
3
réponses

Fin de contrat assistante maternelle agrée

J'ai employé une assistante maternelle depuis 2 ans aujourd'hui je prend un congés parental pour l'a

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024 Anniversaire
109 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Fin de contrat pour l'emploi d'une nourice
Bonjour, j'ai embauché une assistante maternelle à compter du 1.02.00...
INDEMNITE DE FIN DE CONTRAT
BONJOUR, notre enfant étant âgé de 3 ans et n'étant pas satisfaits de...
Rupture de contrat avec assistante maternelle
Nous avons signé un contrat d'accueil avec une assitante maternelle le...
Rentrée à l'école de mon fils, rupture de contrat assmat
Bonjour, J'emploie mon assistante maternelle depuis le 18 mai 2009, m...
Rupture contrat assitante maternelle agrrée
Qu'elle est la procédure pour mettre fin à un cdi, dans le contrat il...
RUPTURE CONTRAT ASSISTANCE MAT. AGREE
Comment doit on calculer les indemnités de rupture de contrat d'une as...
Fin de contrat assistante maternelle agrée
Mon enfant est gardé par une assistante maternelle agrée, en septembre...
Indemnités de rupture depuis l'abrogation du CNE
Nous nous sommes entendus avec le salarié que je souhaite licencier po...
Contrat de travail
Assocoatio loi 1901,nous avons recours aux chèques emploi associatif.L...
Nourrice déclarée mais pas de contrat
J'embauche ma belle mere ( nourrice agrée) depuis le 03/01/07 nous n'a...

Posez votre question maintenant !