Servitude,droit de passage et travaux

Ce serait plûtot, je crois, à votre voisin qui doit passer par votre cheminn à payer un droit de passage et non à vous de payer des frais d' agrandissement. Quand au" relais" EDF, il n' a pas le droit de vous l' imposer sur votre terrain si cela le concerne lui.

Regardez l'acte notarie ou est défini la servitude, il doit y avoir une largeur portée. Votre voisin ne peut élargir ce chemin sans votre accord et dans le cas ou vous accepteriez devra vous dédommager. Je vous conseille d'aller consulter un géométre-expert.

Le problème n'est pas dans la largeur du chemin,( en effet, elle avait été définie ds l'acte notarié), mais dans le fait qu'il veut nous faire payer la moitié de SES travaux pour accéder à SA future habitation, sous prétexte qu'ensuite nous passerons sur la route pour accéder à notre garage! Mais quoi qu'il en soit, nous devrons obligatoirement emprunter ce chemin car il passe sur notre terrain!

La servitude meme en question est un tabou ,cest àdire interdit par la loi mais elle se pratique jusqu'à present.Elle est une forme de se servir de l'autre soit directement,ou indiretement;dans les cas elle n'est pas pratiquable.En quelque sorte c'est une forme de se servir d'une sans que la personne ne le chache.jepourai l'escpliqué de manière simple comme un abus de confiance ou encore une escroquerie donc dans tous les cas je ne vois avec le voyage de ma petite cervele l'autorisation de la servitude. Quant à la question posée je ne vois aucun fardeau qui doit pesé sur ce monsieur x que se soit pour construction de route ,que pour le relais EDF. si monsieur y essaye de lui inposé son fardeau à lui,il doit l'attaqué à la justice.Aucun frais n'incombe à monsieurx.C'est à partir de ses consentements qui peuvent lui faire payé ses frais et si ce n'est pas de son gré tampis pour monsieur y.

Vous dites que votre voisin veut elargir l'acces, veut-il l'elargir a une dimension superieure à celle mentionnée dans l'acte ? Il est impossible de répondre correctement si vous ne donnez pas clairement tous les détails. Pour moi élargir veut dire porter à une largeur supérieure. Donc dans ce cas c'est bien la largeur qui est en cause.

La largeur a été définie dans l'acte notarié (càd 5 mètres). Toutefois, l'entrée du chemin existe déjà (de largeur inferieure), mais elle lui est insuffisante pour passer. C'est donc pour cela qu'il doit élargir l'entrée et doit se faire une route carrossable, jusqu'à sa propriété. Il compte donc ma faire participer de moitié, pour ses frais.

Bonjour je réside dans une copropriété composé de deux bâtiments un bâtiment A avec trois appartements ou des travaux d'étanchéité de façade son prévu. un bâtiment B non mitoyen (maison individuell) ou je réside Pour accéder à mon pavillon qui est séparé par un jardin, je dois traverser obligatoirement le bâtiment A par un couloir intérieur. Ce droit de passage m'oblige t'-il a participer financièrement aux travaux? Sinon pourriez vous m'indiquer dans quelles cas de figures, je dois prendre part au coût? je vous remercie

J'ai le même problème et j'aimerai moi aussi avoir une réponse,

En auncune manière votre voisin ne peut vous imposer la mise en état du chemin sauf mention notaraial. Si le chemin doit être de 5 mètres, il ne peut en avoir un de plus large. EDF ne peut pas installer son coffret chez vous, sans votre autorisation écrite formelle. Ne succombez pas à l'intimidation. Que dit le permis de construire du voisin ? S'il a déposé un permis de construire basé sur des erreurs, attaquez la commune au tribunal administratif et vous ferez annuler le permis sans aucun problème. C'est un moyen de pression très fort contre votre voisin qui semble un drôle de citoyen.