Virer le Vice-président

Il me semble que vous avez une solution immédiate plus rapide dès maintenant puisque vous avez un CA, c'est lui qui élit le Bureau un simple réunion de CA permettra d'élire un autre vice-président à sa place parmi les autres membres du CA il gardera sa place au CA jusqu'à ce que vous envisagez et qui paraît tout à fait valable mais relisez vos statuts pour vérifier s'ils prévoient de nouvelles élections à cette prochaine AG vous pourriez envisager une AG extraordinaire plus tôt, mais cela vaut-il le coup ?

Bonjour et merci pour votre réponse. Pour ce qui de nos statuts, seul les membres du CA sont élus ou réélus à l'AG, donc nous allons procéder à une réunion extraordinaire du CA et rétrograder le vice-président en membre du CA. Vu que pour l'AG de Juin 2014, il est prévu de procéder à des votes pour faire entrer du sang neuf au CA, l'on procédera à un vote pour savoir si l'ex-vice-président doit rester au CA ou pas, ce qui m'étonnerai fort. Merci pour vos renseignement fort utile. Bonne et heureuse Année à Toutes et tous, santé, joies, bonheurs et réussites.

Vous dites : " il est prévu de procéder à des votes pour faire entrer du sang neuf au CA" est-ce un renouvellement prévu par vos statuts ?

Non, c'est par ce qu'il y a une place vacante. Nous voulions, lors de l'AG 2013, faire entrer un jeune membre de l'acca qui le désire, mais un de nos vieux ronchons à voulu, lui aussi entrer au CA (88 ans, lol). Comme rien n'avait été écrit à l'ordre du jour, pour éviter les problèmes, nous avons décidé de remettre ceci à cette année. Donc, vous me rectifierez, si je me trompe, l'ordre du jour, entre autres choses, sera de procéder à un vote pour savoir si oui ou non, l'ex-vice-président doit rester ou non au CA, un deuxième vote pour élire le jeune de l'an dernier, plus un nouveau qui se présentera, si l'ex-vice-président est évincé et évidemment, il y aura le vieux ronchon inscrit lui aussi sur la liste. Tout ceci inscrit sur la convocation pour l'AG. C'est bon ou pas ?

Et bien ça me paraît parfaitement calé, sauf erreur, je confirme que tout est au point, je ne vois pas de faille vous avez même laissé la place à d'autres postulants, dont le vieux ronchon que vous n'avez pas l'air de vouloir élire mais si vous faites une bonne campagne électorale, ça devrait aller et c'est bien de ne pas rester figé et de faire de la place à du sang neuf

Cela parait effectivement être correct. Vous auriez pu aussi faire en attendant l'AG la cooptation du jeune dans le CA. Ensuite, il fallait juste faire voter l'AG pour le valider. Perso, si le CA trouve que le vice-président ne fait pas son "travail" de bénévole alors c'est au CA a le revoquer lors d'un CA puis à élire un nouveau vice-président parmi les membres présents. Mais s'il doit rester au CA, je doute que la personne accepte et elle aurait surement démissionner le jour même de sa révocation en CA.

En tant qu'ACCA, vous subissez des statuts-type. Donc les mandats d'administrateur sont pour 6 ans et le renvouveller par tiers tous les 2 ans. A l'issue de ce renouvellement partiel, le CA doit désigner un nouveau bureau. Donc il semble qu'en juin 2014, un tiers des administrateurs actuels auront leurs mandats qui arrivent à terme et devront être à nouveau candidat pour une réélection possible. Après cette AG, vous devrez refaire un nouveau bureau (et cela tous les 2 ans). Depuis combien de temps, le vice-président a-t-il été élu au CA ?

Bonjour, le mandat du vice-président se termine le 01/10/2014, donc cela va bientôt faire 6 ans qu'il est au CA. Je reviens au message ou l'on parle de "cooptation", personne à l'acca ne savait ce qu'était ceci, sinon nous l'aurions fait avant l'AG 2013. Mais merci d'en avoir parlé, cela nous servira..

Donc votre AG de juin, va dire que son mandat arrive à échéance et que son mandat doit etre remis en jeu. Il pourra se proposer pour continuer et vous pourrez l'élire ou non.

Concernant la personne cooptée, elle pourra assister aux réunions de CA et se familiariser avec son fonctionnement, mais n'aura que voix consultative et pas droit de vote jusqu'à ce que sa situation soit régularisée par une élection

Bonjour, merci pour tous ces renseignements !! J'ai une question : Si à l'AG de Juin, le vice-président décide de reconduire son mandat, il y aura un vote "pour ou contre", la plus part du temps chez nous, ces votes ce font à main levée, alors que si ce vote pouvait ce faire à "bulletin secret", beaucoup voterait le contraire de ce qu'ils votent en public.. Donc faut-il qu'il y ai un certain nombre de membres qui en fasse la demande ? Ou il y a t-il une autre solution ? D'avance merci et bon Dimanche.

Il suffit qu'une personne demande le vote à bulletin secret pour que celui-ci doit etre mis en place. Vos statuts parlent de bulletin secret. Le vote à main levée est une tolérance pour les "petites" associations mais pas le type de vote défini par les statuts.

Vous dites : " le vice-président décide de reconduire son mandat" petite rectification, il décide seulement de se présenter à nouveau et c'est par contre l'AG qui décide en votant pour lui ou pour un autre le vote à bulletins secrets est tout à fait possible