AG du Association 1905 sans comptes

Bonjour, Le plus importent dans un club se sont bien les comptes. Et si en plus votre secrétaire gère la trésorerie, il faut son inquiété. Pour préparée une AG pour l’exposer il faut la préparée avec Le présidant, la secrétaire et la secrétaire adjoint, la trésorière et la trésorière adjoint, et un commissaire aux comptes pour vérifiée la comptabilité avent AG Le mieux avec d’autre m'ombre du bureau, vous allez récupérée tout les documents du club

Une association loi 1905, fonctionne à peu près comme une association loi 1901. Notamment, la validation des comptes lors de l'AG. Si vos demandes orales, n'ont pas été concluantes, vous devez lui envoyer un courrier avec accusé de récpetion lui sommant de restituer l'ensemble des documents de l'association en sa possession. Ces documents étant la propriété de l'association, ils doivent être conservé en vos locaux et non à son domicile. Sans action rapide, sous quinzaine et en présence de témoin, une démarche auprès du tribunal de grande instance sera entamé en vue de la restitution des documents et des frais d'astreinte sera alors demandés. De plus, vous pouvez ajouter que cela traité également en AG, et que l'association pourra alors prendre des mesures d'exclusion du CA ou de l'association en fonction de sa volonté. Après ce courrier, vous devez ajouter ce point dans votre prochaine AG, ainsi les membres pourront l'exclure ou prendre d'autres sanctions. Puis sans réponse à ce courrier, vous pourrez saisir le juge des référés au tribunal pour la convoquer à une audience.

Les réponses de mes 2 prédécesseurs sont intéressantes et suffisantes. Les documents sont "mieux" au "siège" de l'asso, En l'occurrence si l'asso dispose d'un bureau (lieu géographique défini), c'est bien là qu'ils doivent y être entreposés. (prendre des mesures simples et de bon sens pour en assurer leur "protection" et la recherche aisée). Cette question (de la garde "abusive" de documents) est une réalité qui existe malheureusement quand des personnes "s'approprient" l'association et manifeste une attitude que j'appellerai le "syndrome de la mère à l'enfant". Sans entrer dans les détails cette "appropriation" est la manifestation d'une prise de "pouvoir abusive" de la part d'un des membres administrateurs. Dans bien des cas, c'est une marque significative du manque de confiance en des personnes de manière individuelle (pdt, trésorier, administrateurs x ou y) et/ou collectivement (le CA, l'AG). Je souhaite préciser que ces comportements ne sont pas "pervers" à la base, mais partent bien souvent d'une bonne intention! Bref, certains documents sont "légaux" ou ont une importance légale indiscutable et doivent être facilement accessibles en cas de contrôle des instances administratives dont dépend l'asso. (DIRECCTE, URSSAF, FISC....assurances...), mais également du CA voire AG lors des ces réunions. Permettez moi une question: pourquoi votre asso sportive serait en loi 1905 plutôt que 1901? Bonne suites!